Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b09
8 novembre 2002
8 novembre 2002
Et ont signé le présent arrêt : Monsieur Alban CHAIX, Président, Madame Natacha B..., Greffier, qui a assisté à son prononcé, Le GREFFIER, Le PRESIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbf
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CHEVIGNON ayant son siège 6/1O Boulevard Foch 938OO EPINAY SUR SEINE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8637b
4 octobre 2002
4 octobre 2002
CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel X..
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f17
19 février 2016
19 février 2016
actuellement hospitalisé CHAI ST EGREVE né le 02 Novembre 1947 à LILLE (59000) de nationalité Française ... 38000 GRENOBLE comparant assisté de Me Toufik ARIB, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324d
13 mai 2016
13 mai 2016
actuellement hospitalisé CHAI ST EGREVE né le 10 Mai 1987 à de nationalité Française ... 38000 GRENOBLE comparant assisté de Me Viviane COULOMB-MESSAGER, avocat au barreau de GRENOBLE ET :
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93258
13 mai 2016
13 mai 2016
actuellement hospitalisée CHAI ST EGREVE née le 05 Septembre 1996 à ...
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE : La société Eurobuilt a passé commande à la SARL JF Henry de travaux de menuiserie comprenant notamment la peinture des châssis à fournir et à poser.
Source officielle2ème Chambre
644b6379c51457d0f882dc45
27 avril 2023
27 avril 2023
[J], elle a appris et constaté que le bien était affecté 'de fuites au niveau des eaux pluviales et eaux usées ainsi que d'infiltration d'eau par les façades, les châssis et la toiture'.
Source officielle1ère Chambre
64a50ce8b8594705dbfccbf4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
, en date du 23 avril 2015, pour un montant de 3000 € laquelle est au nom de Madame [Y] [N] et concerne un dressing - SARL [R], en date du 11 juin 2015, d'un montant de 1390,86 € pour la pose d'un châssis
Source officielleChambre des Urgences
64a6606cbbd03a05db9652ea
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[K] [I] épouse [Y] devront réaliser ou faire réaliser les travaux préconisés par l'expert, et notamment la reprise en totalité de la couverture, la vérification de la charpente, le remplacement des châssis
Source officielle2ème Chambre
627b556876c5d9057df80048
10 mai 2022
10 mai 2022
d'architecture Lionel Bouchié daté du 17 mai 2018 ; - dit que ces travaux devront avoir un aspect identique à ceux réalisés au dixième étage, notamment en conservant le garde-corps bois initial devant les châssis
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b711ff
11 juillet 2024
11 juillet 2024
automobile avec la notion d'utilisation de différents solvants industriels, diluants, de différentes peintures synthétiques, acryliques et polyuréthane, ainsi que des peintures bitumeuses à l'occasion des chassis
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f89d482fcecad732fe8f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2022, qui relève les défaillances mineures suivantes : '-5.3.3.a.1 : TUBES DE POUSSEE, JAMBES DE [Localité 9], TRIANGLES ET [Localité 6] DE SUSPENSION : Détérioration d'un silentbloc de liaison au châssis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00452_20260225
25 février 2026
25 février 2026
du hameau du Puits, supportant des bâtiments agricoles, qui a été classée en zone A, zone agricole, comme la parcelle n° 169 de 469 m² située à proximité immédiate, de l’autre côté du chemin de la Charrière
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02324_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par des mémoires, enregistrés les 12 janvier et 16 mars 2022, Mme A, représentée par Me Varron Charrier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour par la voie de l'appel incident : 1°) de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Encore moins, les prédicateurs à grande gueule ne sont bons qu'à charrier des cadavres et à donner des conseils de grand-mères je suis persuadé que son style de gestion ne peut que conduire D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Encore moins, les prédicateurs à grande gueule ne sont bons qu'à charrier des cadavres et à donner des conseils de grand-mères je suis persuadé que son style de gestion ne peut que conduire D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
éviter des chutes de morceaux de pierre, sans que toutefois l' absence d' un tel bardage apparaisse comme devant être imputé à faute aux bailleurs ; qu' également l' expert préconise le remplacement du châssis
Source officielle3e Chambre B
615e0d0ac25a97f0381f4b80
4 décembre 2014
4 décembre 2014
1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI
Source officiellePage 40 sur 154