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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
696912d2cdc6046d476a519c
14 janvier 2026
[W] [D] était calme, qu'il rapportait des idées de persécution envers l'étayage éducatif du foyer où il résidait, qu'il ne critiquait pas.
2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fc0188778318399603
9 octobre 2023
Certes à l'IRM faite un mois après l'accident on découvre des cavités syringomyélites dont on n'a pas la nature étiologique soit congénitale, soit traumatique, éventuellement traumatique ancienne.
Chambre 4 SB
63c2566e0bfda47c90075f10
12 janvier 2023
caisse conteste les conclusions du docteur [N] sur la base d'un mémoire établi le 12 août 2019 par le docteur [H] [Y], médecin conseil, qui indique qu'un « taux de 20% pour une raideur lombaire dont l'étiologie
Chambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37d
6 juillet 2023
[X] [J] bénéficierait d'un étayage familial susceptible de l'accueillir en cas de sortie.
Chambre 4-3
643a4235d83dbd04f5fb28f9
14 avril 2023
Malgré l'étayage important lié aux entretiens hebdomadaires, son état dépressif s'est à nouveau dégradé à la fin de l'été 2015 et a nécessité une prise en charge auprès d'un médecin psychiatre vers qui
Chambre des étrangers-JLD
64b8d0cda5d4a205dbc5ce9a
19 juillet 2023
[P] [G] a rendu un avis favorable au maintien des soins psychiatriques à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent aux motifs : « Patient stable mais encore fragile, relevant d'un étayage et d'un
Pôle 1 - Chambre 12
66b702813c6673575cac180c
9 août 2024
Peu d'étayage sur son parcours, difficultés d'échanges et de nombreux barrages et fading.
Ch.sociale-protec.sociale
6970bee5cdc6046d471ae638
20 janvier 2026
aurait réalisé les gestes nocifs, le premier ces deux [9] retenant même, que la durée écoulée entre la fin d'exposition et la date de constatation de la maladie est physiologiquement incompatible avec l'étiologie
661f65fe2313f20008a52559
16 avril 2024
conclut ainsi à « un infarctus postérieur gauche chez une patiente ayant comme facteurs de risque cardiovasculaire, une intoxication au cannabis, alcool et tabac, hypercholestérolémie, avec un bilan étiologique
Jurid. Premier Président
66863d06b1dbbe3bae60032e
3 juillet 2024
En effet, la contenance soignante et institutionnelle lui apporte une stabilité clinique qui est rapidement mise à l'épreuve une fois chez lui malgré l'étayage soignant mis en place.
1ere Chambre Section 1
6878840d63001e49f9f26a23
16 juillet 2025
[X] dans l'effondrement des deux immeubles [H], sa faute, étayage insuffisant des ouvrages avant de procéder à l'ouverture du mur séparant les deux fonds appartenant aux époux [H], étant la cause directe
2e chambre civile
653b5963502b828318c4e45f
26 octobre 2023
Exposant qu'un sinistre majeur s'est produit (au début de l'année 2015) sur le mur séparant les deux copropriétés, et qu'il a été procédé à titre conservatoire à la réalisation d'un étayage, à partir de
66162be999851e0008f1e792
9 avril 2024
fonctionne dans l'immédiateté avec des carences majeures dans ses fonctions exécutives et ses capacités de raisonnement, qu' il persiste un fond également sensitif et qu'elle vit sur un mode projectif l'étayage
Pôle 6 - Chambre 13
5fdd7e23afd58a29cb83225b
7 septembre 2018
De plus, le compte rendu anatomopathologique est certes compatible avec les lésions de radiodermites mais peut correspondre à d'autres étiologies.'
3e Chambre A
616263c810de15342de14857
14 novembre 2013
Que la démolition des cloisons de leur appartement a entraîné une prise de flèche des poutres qui portaient le 3ème étage, en raison d'un étaiement insuffisant.
Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864be
28 janvier 2003
André Y... 31 avenue Jules Ferry - 91420 MORANGIS représenté par Me VICART, avoué à la Cour assisté de Me Philippe GRUNBERG, avocat au barreau du MANS Madame Alice Z... 13 rue des Rosiers - 72700 ETIVAL
6253ca30bd3db21cbdd8a4b0
20 février 2008
SOLEMA achetait des légumes crus sur lesquels elle effectuait une transformation qui consistait en l'étêtage, l'épluchage, l'éminçage ou le cubage des aliments avant de les conditionner pour être revendus
6253cc6fbd3db21cbdd901b7
29 janvier 2013
La mise en place de l'assistance éducative judiciaire décidée tout dernièrement par le Juge des enfants de Quimper, devrait permettre de donner du lien à la relation parentale et de poursuivre un étayage
6253cc74bd3db21cbdd902a7
15 février 2013
Olivier X... puisse être assisté et conseillé compte tenu des difficultés qu'il rencontre mais aussi de l'impossibilité de gérer sa situation compte tenu de la dégradation de celle-ci et de l'absence d'étayage
6253cc7bbd3db21cbdd90354
1 mars 2013
Cet arrêt insistait notamment sur les multiples étayages mis en place autour d'une enfant particulièrement fragile et retenait que la maman ne justifiait pas encore de sa capacité à maintenir les aides
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ETILAGE
22/01/2025
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