CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 224 résultats pour « Guidec »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01782_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 40 sur 62

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02472_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03296_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Guennec, représentant la commune de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01468_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00626_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01395_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00378_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guidi, présidente assesseure, - les observations de Me Jeannot, représentant M. A. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00488_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02116_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 juillet 2025.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01642_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

enregistrée le 30 mai 2022, la société Tem Partners, venant aux droits de la société Itee Fluides SAS, bureau d'études fluides membre du groupement solidaire de maitrise d'œuvre, représentée par la SCP Guidetti-Bozzarelli-Le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160166

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

liste de « pré-fusionnement et de fusionnement » ; 3) l'avis de la commission administrative paritaire locale (CAPL) ; 4) le procès-verbal de la CAPL ayant siégé pour l'avancement ; 5) les notes ou guides

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67344

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le 22 mars 2011, alors qu'il circulait au guidon d'un scooter mis à disposition par son employeur, l'EURL EMELI, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb2e

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

par le conducteur de l'engin qui n'a pas respecté les sens de circulation imposés dans la zone de sécurité autour de l'avion et qui n'a pas respecté les limitations de vitesse et l'obligation d'être guidé

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eedb2e6a8e4f13ca60e9

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Une séquence particulière ayant pour objectif de vérifier que le docker maîtrise les opérations d'accrochage de la charge et de guidage de l'engin de manutention pour une réalisation en sécurité et efficacité

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e700ef8faf13e2e973d5c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Remplacement : extention, rambarde avant droit, 2 tringles de blocage extention, 2 roulettes de guidage, mise en peinture de l'extention et rambarde », « matériel détérioré suite au retour de location.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f001940fdbe4ba07779b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 6] [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2c9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[X] [J] circulait dans sa voie de circulation au guidon de sa motocyclette sur la N8 en direction d'[Localité 5], un second véhicule conduit par Mme [W] [U] assuré auprès de la SA Allianz IARD, circulant

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a3

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

permettant de relier les quais vers le camion afin de charger la marchandise ; Nature de l'accident : aux dires du salarié : en voulant accrocher la barre de jonction permettant de relier le système de guidage

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1805d6f7f678d494d6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

débats : Mme FOULON, --------- FAITS ET PROCEDURE : Le 19 novembre 2015, en fin d'après-midi, sur l'autoroute A13 au niveau de la commune de [Localité 10], M [U] [B], alors âgé de 55 ans, au guidon

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6789f238e53fca3659f6731a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[B] [P] circule seul au guidon de sa motocyclette sur la RD 437, hors agglomération de [Localité 15], en direction de [Localité 17].

Source officielle