CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab4a0de54ff609f7c1a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Cependant, il est normal qu'avant d'être atteint de son lymphome et en l'absence de tout problème, cet homme jeune n'ait pas réalisé d'examen de fertilité. Par ailleurs, on ne saurait présumer que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02414_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Si un jeune enfant est également dépendant de ses parents durant les premières années, la prise en charge de la jeune B durant les trois premières années de sa vie a, ainsi que l'a relevé le tribunal sans

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd987c598c91e77b725e442

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Ce poste de préjudice doit également faire l'objet d'une estimation pour les jeunes victimes qui ne sont pas encore entrées dans la vie active.

Source officielle
CA

17e Chambre B

603704a600daba9f69a0e482

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

 » en raison d'une absence de toute expérience professionnelle antérieure ; Enfin, il résulte de la grille de salaires des cadres, définie par l'avenant du 30 mars 2011, que la rémunération d'un jeune

Source officielle
CA

10e Chambre

616348f7543823d76b031797

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Chez cet homme jeune au comportement addictif (consommation excessive d'alcool, de tabac et de cannabis) l'agression a décompensé une psychose bipolaire qui existait avant l'accident, mais était bien compensée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a831

Appel

12 février 2008

12 février 2008

de nombreuses collègues de Madame X... décrivent le climat délétère et même détestable qui régnait au sein du rayon textile dirigé par Monsieur Z..., dont certaines employées ont fait les frais avec douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Greffière, l'arrêt dont la teneur suit : A R R E T FAITS ET PROCEDURE Le 26 novembre 2009 à 3h15, les services de police de Villeneuve sur Lot étaient alertés par un appel au 17 émanant d'un jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ae

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

du 7 avril 2003 par la fondation Santé des Etudiants de France pour exercer les fonctions de Cadre Supérieur Infirmier au sein de la clinique Dupré à Sceaux, spécialisée dans la prise en charge de jeunes

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00911_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Mutual Insurance le remboursement des sommes qu’il a versées transactionnellement à Mme D... dès lors que la responsabilité de son assuré, le CHU d’Amiens, est engagée et que les conditions de mise en jeu

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

64ae4ad2a1775905dba3bb18

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il ne s'agit pas d'un jeu et ce type de comportement peut clairement être assimilé à de la violence physique à l'égard de votre collègue.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a54781dc057dee7cfc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Monsieur [K] [D] produit : - un certificat médical daté du 6 décembre 2019 aux termes duquel le médecin urgentiste constate que Monsieur [K] [D] se plaint d'une douleur locale modérée sans gonflement

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6620b8d1bd6a8f00086abb57

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5beec820a3a2a05e7ac

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Quatrième Chambre Xc/TRONCIN-Me SORET-AREAS CMA-BERTIN

6253c914bd3db21cbdd8729d

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

- sur la garantie effondrement avant réception Les époux Z..., qui ont été suivis par les premier juges, entendent mettre en jeu la garantie effondrement avant réception octroyée par AREAS-CMA en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda652

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

naissance 2] 2008 née le [Date naissance 7] 1978 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 20] Représentés par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés Me François JEGU

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7afff3bcaf505db6965e8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Trouble du sommeil, acouphènes, trouble visuel, amaigrissement, douleur diffuse, céphalées, trouble de la concentration Ptosis palpébral gauche Urticaire récidivant Nouvel arrêt au 9 novembre 2017

Source officielle
CA

10e Chambre

61629872201c88caf8c4e1a1

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Il a consulté le 16 octobre 2006 pour des douleurs au niveau de la jambe gauche son médecin traitant qui, après avoir diagnostiqué une phlébite, a augmente la dose de produits anticoagulants et prescrit

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de travail jusqu'au 01/09/2017 avant une nouvelle prolongation d'arrêt de travail consécutive à l'accident du travail à compter du 21/08/2017 jusqu'au certificat médical du 11/10/2017 mentionnant 'douleur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f1d26fe5a8ebce7154841e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

le bâtonnier a saisi la juridiction disciplinaire le 17 juillet 2023, une enquête préliminaire relative à ces divulgations ayant également été ouverte à la suite d'un dépôt de plainte d'une troisième jeune

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61638ef20d12e998c06d9d66

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

('principe de [T]' : plus on est jeune au moment de l'atteinte, moins c'est grave).

Source officielle

Page 40 sur 59

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.