CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfdd
26 mai 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Chérifa BENMOUFFOK, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Naïma Z... épouse X...
6253cbc3bd3db21cbdd8e302
23 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 19 Mai 2011, tenue par Cécile
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
Il a été pris en charge par le centre hospitalier d'Agen pour une fracture du fémur, des plaies labiales et des contusions dentaires.
1ère chambre section JEX
64c0b910a67f3dd969e55077
25 juillet 2023
FOYER REMOIS Formule exécutoire + CCC le 25 juillet 2023 à : - Me Béatrice LABEAU-BETTINGER - Me Clémence GIRAL-FLAYELLE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e876
10 avril 2024
Le chantier n'étant pas terminé à cette date, la société FORTIMO a adressé à la société LES MAISONS France-I-LABITAT - LES MAISONS DE [Adresse 5] une mise en demeure de réaliser les travaux le 3 octobre
6253c9ebbd3db21cbdd89941
25 juin 2007
PARIS INTIMEE : LA COMMUNE DE VANLAY Mairie de Vanlay 10210 VANLAY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice LABEAU-BETTINGER
CHAMBRE 1 SECTION 1
616343f388dc29ccde27f095
6 décembre 2010
demeurant [Adresse 5] [Adresse 30] - Belgique Madame [BO] [W] divorcée [ML] née le [Date naissance 17] 1960 à [Localité 24] demeurant [Adresse 22] [Localité 26] représentées par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE
6253c9b5bd3db21cbdd89185
8 février 2007
représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assistée de Me BAZELA de la SCP DUPOND MORETTI SQUILLACI, avocats au barreau de LILLE S.A.R.L.
6253ca34bd3db21cbdd8a57c
14 juin 2007
MERBES LE CHATEAU 6567 représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me JOLIFF de la SCP SOULIE COSTE-FLORET, avocats au barreau de PARIS Monsieur Didier D...
6253cc0cbd3db21cbdd8ef68
13 octobre 2011
.-59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP DEBAVELAERE BECUWE THEVELIN DELANNOY TEYSSEDRE, avocats au barreau de LILLE DÉBATS
Chambre Sociale
68e892fff271a402af33b80a
9 octobre 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 27 août 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 octobre 2025 ARRET :
699e90e2cdc6046d47a67dc6
8 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER
6253ca00bd3db21cbdd89cce
8 novembre 2007
DECATHLON prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 4 boulevard de Mons BP 299 - 59665 VILLENEUVE D ASCQ Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée
6811aeb581f47e994feb26a3
29 avril 2025
LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : M.
68f1cd842f77035fb0bf7f16
16 octobre 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER
68f1cd842f77035fb0bf7f18
68f1cd842f77035fb0bf7f1a
CHAMBRE 2 SECTION 2
61632f5b14ec5f96a7da09fd
13 septembre 2011
AVENIR agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Ayant pour conseil la SCP MONTIGNY & DOYEN
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
HD COMMUNICATION prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de
6163ba3b8e414054bb412238
9 juin 2010
rendu par la Cour de cassation le 25 juin 2008 REF : CP/CP APPELANT Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE
Page 40 sur 51