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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a1b
4 juillet 2022
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre, Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère, Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
62c52989a2c4236379079a23
630ef9c1223d7c4f13705314
30 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Taxes et dépens
62624825b1a50c277d4c5b17
21 avril 2022
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, adjointe administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et de Mme Véronique PELLISSIER
Référés du PP
68e9e48a154299c7318fb3ec
10 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,
Chambre 4-8
63d0d54f81a7b805de12b3b9
24 janvier 2023
RG 21/09368 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHV2H S.A.R.L. [3] C/ URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Xavier PELISSIER
627a0168dd6bd9057dc56ce2
5 mai 2022
627a0169dd6bd9057dc56ce6
6736f48a6344337a757c257c
18 janvier 2024
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
689586125318a824d05b00ce
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Chambre sociale
6791dff51c87724b5e69d90f
16 janvier 2025
FREINS SERVICE POIDS LOURD C.C.C le 16/01/25 à: -Me PELISSIER Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 16/01/25 à: -Me SCHMITT
67f8aa933b6868ad1f983734
10 avril 2025
Pôle 5 - Chambre 4
6036957640b1a138179976d9
30 septembre 2015
RCS de BORDEAUX sous le n° 301 331 435 ayant son siège [Adresse 16] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Guy PELISSIER
Cour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf9
13 août 2012
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉE Mme Monique Marie-France Y...
Chambre Prud'homale
643a427cd83dbd04f5fb2988
13 avril 2023
KENT FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Denis PELLETIER, avocat au barreau de PARIS Après débats à l'audience tenue en notre Cabinet au Palais de Justice à laquelle les avocats
6253c9ddbd3db21cbdd89648
21 septembre 2007
INDUSTRIE 24 rue Emangeards BP 83 - 61303 L'AIGLE CEDEX Représentés par Me HUAUME, substitué par Me PELLETIER, avocats au barreau d'ARGENTAN A.G.S -C.G.E.A.
Juge des référés
ORCA_24MA01884_20240916
16 septembre 2024
ordonnance ; 2°) de déclarer différents constructeurs responsables de désordres constructifs affectant la cuisine centrale du centre de loisirs sans hébergement situé au 393 du chemin Saint-Pierre à Pelissanne
4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d194
7 septembre 2022
PELISSIER pour Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle
642e75948b510604f5bc1d16
3 avril 2023
André LIEGEON, Conseiller, GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 06 Février 2023, où l'affaire a
64e05b67c4941ad969e2fbce
18 août 2023
André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 19 Juin 2023, où l'affaire a été
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