Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
60337b97a0887c2f924c6f7b
7 juin 2017
7 juin 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 MAI 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle3e Chambre A
5fdd707a360c991cbe685d2c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e68
7 juin 2017
7 juin 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 MAI 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa9199
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle2e chambre sociale
602e76495a1ec9aebfe31e3b
17 février 2021
17 février 2021
Philippe CLUZEL, Greffier. * ** FAITS ET PROCÉDURE Selon contrat de travail à durée indéterminée du 18 mars 2010, M.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d9ac25a97f0381f4e35
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2014 Date de mise à disposition : 09 Octobre 2014 Audience tenue par François MARTIN, conseiller faisant fonction de président, et Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b715
9 avril 2025
9 avril 2025
été soumis à cette législation au cours de son dernier emploi ; ces prestations sont servies par l'institution du lieu de résidence et à sa charge.'
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86748
16 décembre 2002
16 décembre 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Philippe B... né le 29 Mai 1960 à TARBES (65000) Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Le litige oppose les consorts Z..., ayants droit de Mme Pauline H... et de son époux, Philippe Z..., qui contestent la validité de l'acte de vente aux ayants droit de M.
Source officielleChambre sociale
642fb61acece1704f5747578
6 avril 2023
6 avril 2023
PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
642fb61acece1704f574757a
6 avril 2023
6 avril 2023
PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
642fb61bcece1704f574757c
6 avril 2023
6 avril 2023
PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00093_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A... se prévaut des dispositions de l’article L. 435-4 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ainsi que l’ont rappelé les premiers juges, dès lors que l’article 3 de l’accord
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92229
2 avril 2015
2 avril 2015
AVOCATS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES PARTIES INTERVENANTES : Maître Philippe Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CONFORT ENERGY assigné à domicile
Source officielleChambre Civile
631986fb51eeae4f1309d125
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Philippe BRICOGNE, président de chambre, rédacteur de l'arrêt M. Martin DELAGE, président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6263992381d302277d8e8c12
22 avril 2022
22 avril 2022
personne de ses représentants légaux 1, place Samuel de Champlain 92400 COURBE VOIE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 542 107 651 Représentée par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
6960f6e6cdc6046d47bde068
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527a
19 juillet 2023
19 juillet 2023
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8d0bd6a8f00086abb37
17 avril 2024
17 avril 2024
SOCIETE D'ENTRAINEMENT [H] [V] Compétence : Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Philippe GRESLE -Me Laurent LE BRUN Copie certifiée conforme à
Source officielle4e chambre civile
671b35832edfb0b58c05ed45
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 40 sur 558
Prévost, Philippe, Maurice, Christian
19/06/2026
Voir →
Prévost, Philippe, Maurice, Christian
24/02/2026
Voir →
PREVOST PHILIPPE
15/01/2026
Voir →
PREVOST, Jean-Philippe
13/11/2025
Voir →
PREVOST, Nicolas, Philippe, Dominique
21/05/2025
Voir →