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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre B

6801dfc6354955cf78ced44e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

d'un rez-de-chaussée, composé d'un appartement d'une pièce et cuisine, et d'un appartement de deux pièces et cuisine, et premier étage composé d'un appartement de trois pièces, cuisine, salle de bains, water-closet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0cfec25a97f0381f4b56

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

juillet 2010, à l'exception des éléments exclus à l'article 2.1.4 ci-dessous' ; or, cet article, dénommé 'exclusion de certains éléments d'actifs' ne vise que 'les titres de la société civile immobilière WAT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0e4ec25a97f0381f54b1

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Par avenant du 30 juillet 2008, comme les autres salariés du département 'activités comptes propres', elle a signé un avenant à son contrat de travail mettant en place une clause dite du 'Hight Water Mark

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9386d9e13277d6e38b6

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[T] [E] du 19 mars 2012 (pièce 14) 'Je vous confirme que des odeurs de pâtisseries envahissent ma salle de bain au 8, mais également les waters du 7ème qui ne sont pas sur la même colonne montante',

Source officielle
CA

1ère Chambre

69679059cdc6046d4743d7e2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

le logement (Dispositif prévu par le règlement sanitaire départemental). » S'agissant du choix des pompes, il convient de se référer à un courrier en date du 17 décembre 2020 de la société Xylem Water

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00776_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

En vertu du décret du 16 mai 1866 approuvant le contrat de concession conclu 15 février 1866 entre l’État, autorité concédante, et la compagnie d’irrigation britannique General Irrigation and Water Supply

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da76f0d304f138e5eac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque avec revente à EDF, comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6346591bc024d1adffef74b8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En outre les caractéristiques des panneaux ne sont aucunement précisées en-dehors de leur puissance en watts crête et notamment quant au type de cellules qui vont être mises en place (silicium polycristallin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69cf58b7cdc6046d47f33c33

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ballon ECS Thermodynamique de marque Thermor de 220 L centrale photovoltaïque : marque : Soluxte modèle puissance du kit photovoltaïque : 3 000 Wc puissance de 1 module solaire photovoltaïque : 3000 watts

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437bad823e6dd0f8bf807c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

ressort plat », pour autant la décision du 15 octobre 2019 des Chambres de recours de l'OEB, dont l'allemand est une des langues officielles, a traduit en anglais le terme « Tellerfeder » par « spring washer

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

à une indemnisation du client et une garantie de puissance des modules, ne devant pas être inférieure à celle indiquée dans la fiche technique des modules avec une tolérance comprise entre 0 et + 5 watt-crête

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c10501bf9fd47c90a13544

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

passé commande auprès de la SARL SUNTEC d'une installation photovoltaïque à poser sur sa maison sise [Adresse 4] à [Localité 8] comprenant 18 panneaux photovoltaïques d'une puissance globale de 250 watts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43defe25450008314a36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Centrale photovoltaïque garantie 25 ans Norme NF 61 215 Kit d'intégration GSE+ système électrique+ connectiques Puissance du kit photovoltaïque 8000 WC, Puissance d'un module solaire photovoltaïque 250 watts

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65ab721f36bfc00008d68c48

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

produits destinés à titre personnel à alerter des dangers de la route et éviter les verbalisations par les forces de l'ordre, remboursés à certains salariés'; - des factures d'achat de deux montres Apple Watch

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fda1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Cette dernière adressait à la SA Montres Ambre le 3 août 2020 le logo « Kaporal Watches » à apposer sur les montres.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4a676b73dd81b96fea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[C] à savoir les 20 panneaux photovoltaïques certifiés C.E. de marque Soluxtec ou équivalent, de puissance unitaire de 250 Watts, et les deux bouches d'insufflation de marque GSE Air'system à charge pour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033e5389d49b5965d57142b

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

détaillée de l'invention, qu'"Il est possible d'utiliser une puissance fournie de 5 kW inférieure à la puissance disponible maximale, jusqu'à une valeur nettement inférieure égale à plusieurs centaines de watts

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

jurisprudentielle de l'abordage sans heurt vise le plus souvent l'hypothèse des dommages subis par un petit navire du fait du remou provoqué par le déplacement ou les hélices d'un gros navire (abordage par remous 'wash

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b25a3bcaf505db696b4d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La pièce principale doit être dotée d'une ouverture à l'air libre, d'une cuisine ou d'un coin-cuisine, d'une douche ou d'une baignoire, d'un water-closet séparé (...)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8344781dc057dee7b12

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

rez-de-chaussée et premier étage à droite et dépendant de l'immeuble à [Adresse 10], première porte à droite dans le couloir : [Localité 7] Atelier d'artiste, première porte droite - deux pièces, cuisine, entrée, water

Source officielle

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