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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 2
6037154c30e803af9e605667
12 juin 2015
12 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e339b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162cf788b4dc27576e7b7e7
13 janvier 2010
13 janvier 2010
représentant légal ayant son siège [Adresse 5] représentées par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistées de Me VARGUN substituant Me GUILLOT (SCP GUILLOT MARTIN CHABROT
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163231b3dbed56e5e2c2f9d
28 octobre 2011
28 octobre 2011
- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Madame Nadine CHAGROT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88704
20 septembre 2006
20 septembre 2006
APPELANT : Monsieur Patrice Pierre Marcel Y... né le 11 Novembre 1974 à PERPIGNAN (66000) de nationalité française ... représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me Corine SERFATI- CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88707
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Patrice Pierre Marcel X... né le 11 Novembre 1974 à PERPIGNAN (66000) de nationalité française ... 66170 ST FELIU D AMONT représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me Corine SERFATI- CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40d
17 juillet 2008
17 juillet 2008
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPT JUILLET DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) Monsieur Sylvestre Y... ... 78460 CHEVREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
née le 21 Octobre 1952 à CHEZY EN ORXOIS (02810) ... 78470 ST REMY LES CHEVREUSE Madame Mireille, Mauricette X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93637
3 novembre 2016
3 novembre 2016
été débattue le 22 septembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93929
26 janvier 2017
26 janvier 2017
a été débattue le 08 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d85
11 août 2017
11 août 2017
Christophe LEBLANC, Philippe SAGNIEZ, Stéphane LEROUX, Élisabeth MICHELON-CHESNOT Huissiers de justice associés à NANTES et de Maître Grégory A...Huissier de justice à MANTES-LA-JOILE en date du 11 juillet
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c0586
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[S], a relevé que l'auvent réalisé suivant déclaration de travaux du 19 août 2003, adossé à la façade Sud-Ouest de l'habitation, comprend une ossature bois (poteaux + demi-ferme + chevrons) recouverte
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d20
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Un train de chevrons a été enfilé en partie basse sous la charpente actuelle sans que le moisage avec les chevrons existants ait été réalisé...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86265b5a3ab8ca54ef1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Sciage à la scie circulaire de bastaings, chevrons et plaques de CTBX sur un établi permettant de travailler à hauteur. Assemblage des différents éléments découpés par clouage.
Source officielleChambre 1-4
680b1f994d571f883366924e
24 avril 2025
24 avril 2025
Il indique par ailleurs : « Nous avions cependant retrouvé dans les combles un morceau de chevron qui aurait pu provenir de l'ancienne charpente.
Source officielleChambre sociale 4-3
6a1e6459cdc6046d47ca8920
1 juin 2026
1 juin 2026
cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON
Source officielleChambre sociale 4-3
6a1e6412cdc6046d47ca6e66
1 juin 2026
1 juin 2026
cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95a6d9e13277d6e39b3
20 avril 2022
20 avril 2022
Handball [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémie GICQUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0177 INTIME Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Samuel CHEVRET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cee633183e2ee178b0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
des travaux de maçonnerie, de plâtrerie, charpente, couverture et zinguerie, les travaux de charpente consistant en la fourniture et la pose de pannes passantes en lamellé collé, d'un ensemble de chevrons
Source officielle2ème chambre section C
651fa575c601f083189917ef
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Les plafonds de l'habitation, la laine de verre, le bois, les chevrons et les poutres sont mouillés et abîmés par l'eau infiltrée depuis longtemps' suggérant ainsi l'ancienneté des désordres ce qui va
Source officiellePage 41 sur 75
SCI CHEVROTON/CHAILLET
25/08/2026
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CHEVROT, Virginie, Sandra
06/08/2026
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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS
21/07/2026
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DAMIEN CHEVROTON
16/07/2026
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MDB HUMBERT CHEVROTON
12/06/2026
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