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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02762_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

7 juin 2023

associant apragmatisme important, aboulie, tristesse de l'humeur, fatigue générale, un certain ralentissement psychomoteur et des troubles du sommeil " ainsi que d'un " syndrome délirant à type d'hallucinations

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA00378_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

B souffre d'une pathologie psychotique chronique de type schizophrénie dysthymique pouvant entraîner des perceptions délirantes et des hallucinations, qui a justifié à la fois son suivi dans un centre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61631528e03efc4516bd2e77

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Grande Instance de CRETEIL - RG n° 07/07228 APPELANT Monsieur [C] [K] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoué à la Cour assisté de Me Alexandre HALFON

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01541_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par des mémoires, enregistrés les 29 avril 2022 et 20 juillet 2022, la société fabrication construction bâtiment (FCB), représentée par la société d'avocats Gros - Hicter - D'Halluin, demande à la cour

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00099_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Audrey d'Halluin, représentant la SCP " Brugie-Tacheau-Beghin-Beyaert

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336872d24cc0c3e2e3be86e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[C] [K] présentait les caractéristiques de l'ivresse, que son haleine sentait fortement l'alcool et que ses yeux étaient brillants ; elle ajoute que la conduite en état d'ivresse manifeste est prohibée

Source officielle
CA

2ème Chambre

642d14e5cb8fa004f57da38b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

post-contractuelles sont prévues par le contrat, -qu'elles sont autorisées par les articles L 134-5 al 1er, L 134-6 et L 134-7 du code de commerce, -qu'elles ont pour objet de rémunérer le travail de longue haleine

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aa638cdc6046d4793118b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Mme [N] [G], - que le diagnostic de maladie de corps de Lewy, qui avait a été évoqué pendant l'hospitalisation en psychiatrie en 2021, ne peut être confirmé après deux ans de recul puisque les hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6a0e9a26cdc6046d4765901e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

médicale du château de [Localité 9], fait état de « difficultés cognitives évocatrices d'un dysfonctionnement pariétal gauche ; de troubles moteurs évocateurs d'un syndrome extra-pyramidal discret ; d'hallucinations

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd0aaebb88318fda887

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CLEOVAL venant aux droits de la SELARL Raymond DUPONT, pris en sa qualité de liquidateur de la SARL RE-CREATION, siège social Le Halguen, [Localité 7] ' RCS VANNES n°448 048 405, placée sous le bénéfice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bc

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Le discours est cohérent, elle n'est pas psychotique : elle n'est ni délirante, ni hallucinée, ne présente aucun trouble du cours de la pensée.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bf4ca9bf26379030732

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[L] [C] sur le même outil de production ; il a constaté qu'il arrivait 'généralement alcoolisé (haleine chargée)' et qu'il laissait le poste sale et en désordre, ce qu'il a signalé à la direction à plusieurs

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6387c51457d0f882dcb4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[G], adjoint d'exploitation qui a procédé au contrôle, ne mentionne aucune difficulté d'élocution, propos incohérent, désorientation, somnolence, haleine alcoolisée, gestes imprécis ou trouble de l'équilibre

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6364bc2de405357f749eaccf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

% [N] [U] a été admise suite à une symptomatologie délirante a type d'hallucinations accoustico-verbales et visuelles dans un contexte de consommation de toxique, soliloquie, discours incohérent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc9c2cd0ee00081f438f

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Elle disait ne pas avoir d'HAV ni d'hallucination intra-psychiques mais visualisait des 'images' dans ses cauchemars qu'elle nommait "reviviscences" des viols de l'enfance perpétrés par ses parents, oncle

Source officielle
CA

3e chambre

6013c5e69a360c880d1d7f9a

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

aggravation'; ainsi que l'a justement observé le tribunal, il est important que M [I] puisse choisir un auxiliaire médical spécialisé dans son handicap, qui l'aide dans ce travail de rééducation de longue haleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a44

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Il allègue avoir été abusé par l'attitude que semblait adopter la société UNISYS à son égard en lui confiant une mission de longue haleine qui l'a conduit à ne pas exiger la conclusion d'un contrat

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01787_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

hormis 5 jours d'hospitalisation au taux de 100 %, compte tenu de nombreuses modifications du traitement, partiellement efficace, d'une hypersomnie, de cataplexies quotidiennes, de nuits agitées, d'hallucinations

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA00754_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

S'agissant de la taxe sur la valeur ajoutée mentionnée sur la facture établie par la SCP d'huissiers de justice Cuivillon-Devernay-d'Halluin-Trocme au nom de la SARL SPI, aucune preuve n'est rapportée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652e263192ba098318768574

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (FIVA) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle

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