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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_22PA02762_20230607
7 juin 2023
associant apragmatisme important, aboulie, tristesse de l'humeur, fatigue générale, un certain ralentissement psychomoteur et des troubles du sommeil " ainsi que d'un " syndrome délirant à type d'hallucinations
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00378_20250716
16 juillet 2025
B souffre d'une pathologie psychotique chronique de type schizophrénie dysthymique pouvant entraîner des perceptions délirantes et des hallucinations, qui a justifié à la fois son suivi dans un centre
Pôle 5 - Chambre 6
61631528e03efc4516bd2e77
22 septembre 2011
Grande Instance de CRETEIL - RG n° 07/07228 APPELANT Monsieur [C] [K] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoué à la Cour assisté de Me Alexandre HALFON
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01541_20230124
24 janvier 2023
Par des mémoires, enregistrés les 29 avril 2022 et 20 juillet 2022, la société fabrication construction bâtiment (FCB), représentée par la société d'avocats Gros - Hicter - D'Halluin, demande à la cour
DCA_22DA00099_20231031
31 octobre 2023
Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Audrey d'Halluin, représentant la SCP " Brugie-Tacheau-Beghin-Beyaert
Pôle 4 - Chambre 11
6336872d24cc0c3e2e3be86e
12 mai 2022
[C] [K] présentait les caractéristiques de l'ivresse, que son haleine sentait fortement l'alcool et que ses yeux étaient brillants ; elle ajoute que la conduite en état d'ivresse manifeste est prohibée
2ème Chambre
642d14e5cb8fa004f57da38b
4 avril 2023
post-contractuelles sont prévues par le contrat, -qu'elles sont autorisées par les articles L 134-5 al 1er, L 134-6 et L 134-7 du code de commerce, -qu'elles ont pour objet de rémunérer le travail de longue haleine
Chambre 1-6
696aa638cdc6046d4793118b
15 janvier 2026
Mme [N] [G], - que le diagnostic de maladie de corps de Lewy, qui avait a été évoqué pendant l'hospitalisation en psychiatrie en 2021, ne peut être confirmé après deux ans de recul puisque les hallucinations
Pôle 3 - Chambre 1
6a0e9a26cdc6046d4765901e
20 mai 2026
médicale du château de [Localité 9], fait état de « difficultés cognitives évocatrices d'un dysfonctionnement pariétal gauche ; de troubles moteurs évocateurs d'un syndrome extra-pyramidal discret ; d'hallucinations
4ème Chambre
6528dfd0aaebb88318fda887
12 octobre 2023
CLEOVAL venant aux droits de la SELARL Raymond DUPONT, pris en sa qualité de liquidateur de la SARL RE-CREATION, siège social Le Halguen, [Localité 7] ' RCS VANNES n°448 048 405, placée sous le bénéfice
Cour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1bc
27 février 2012
Le discours est cohérent, elle n'est pas psychotique : elle n'est ni délirante, ni hallucinée, ne présente aucun trouble du cours de la pensée.
Sociale C salle 1
62c67bf4ca9bf26379030732
29 avril 2022
[L] [C] sur le même outil de production ; il a constaté qu'il arrivait 'généralement alcoolisé (haleine chargée)' et qu'il laissait le poste sale et en désordre, ce qu'il a signalé à la direction à plusieurs
Chambre sociale
644b6387c51457d0f882dcb4
27 avril 2023
[G], adjoint d'exploitation qui a procédé au contrôle, ne mentionne aucune difficulté d'élocution, propos incohérent, désorientation, somnolence, haleine alcoolisée, gestes imprécis ou trouble de l'équilibre
Chambre Premier Président
6364bc2de405357f749eaccf
3 novembre 2022
% [N] [U] a été admise suite à une symptomatologie délirante a type d'hallucinations accoustico-verbales et visuelles dans un contexte de consommation de toxique, soliloquie, discours incohérent
Pôle 1 - Chambre 12
6598fc9c2cd0ee00081f438f
5 janvier 2024
Elle disait ne pas avoir d'HAV ni d'hallucination intra-psychiques mais visualisait des 'images' dans ses cauchemars qu'elle nommait "reviviscences" des viols de l'enfance perpétrés par ses parents, oncle
3e chambre
6013c5e69a360c880d1d7f9a
28 janvier 2021
aggravation'; ainsi que l'a justement observé le tribunal, il est important que M [I] puisse choisir un auxiliaire médical spécialisé dans son handicap, qui l'aide dans ce travail de rééducation de longue haleine
6253c8e9bd3db21cbdd86a44
5 juin 2003
Il allègue avoir été abusé par l'attitude que semblait adopter la société UNISYS à son égard en lui confiant une mission de longue haleine qui l'a conduit à ne pas exiger la conclusion d'un contrat
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01787_20250619
19 juin 2025
hormis 5 jours d'hospitalisation au taux de 100 %, compte tenu de nombreuses modifications du traitement, partiellement efficace, d'une hypersomnie, de cataplexies quotidiennes, de nuits agitées, d'hallucinations
4e chambre - formation à 3
DCA_19DA00754_20220519
19 mai 2022
S'agissant de la taxe sur la valeur ajoutée mentionnée sur la facture établie par la SCP d'huissiers de justice Cuivillon-Devernay-d'Halluin-Trocme au nom de la SARL SPI, aucune preuve n'est rapportée
Chambre Sociale
652e263192ba098318768574
13 octobre 2023
Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (FIVA) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
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