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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6364bc1ae405357f749eaca9
3 novembre 2022
Il s'avère que cette jeune fille n'avait pas osé venir vous voir, elle-même, ayant remarqué à plusieurs reprises vos réactions anormales et particulièrement brutales durant sa semaine de travail au sein
Chambre 1-6
67ac3e195a940b7d9cd96a34
23 janvier 2025
du préjudice d'affection de Madame [P] [R], - La somme de 12.000,00 euros au titre du préjudice d'affection de Monsieur [K] [R], - La somme de 12.000,00 euros au titre du préjudice d'affection du jeune
Chambre Civile
669f4783b8a2ee2bca84af9c
22 juillet 2024
[E] a déclaré, qu'à son passage, un jeune cagoulé avait lancé un caillou dans sa direction, qui l'avait touché au niveau de la mâchoire en dépit de son mouvement de recul, après avoir brisé la vitre avant
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
671b354e2edfb0b58c05ea93
24 octobre 2024
pour un jeune homme de s'occuper de lui-même sans aide humaine, en ce qui comprend sa toilette.
Pôle 6 - Chambre 6
5fd935e9d700a11842c14f44
13 mai 2020
progression de carrière n'est pas cohérente avec les évaluations professionnelles de l'employeur et qu'elle a été moins favorable que celles de collègues ayant la même ancienneté que lui ou même plus jeunes
1ere Chambre Section 1
69d73457cdc6046d479a252e
8 avril 2026
[E] à hauteur de 26%, dont 1% pour les douleurs chroniques et 25% pour l'état de cécité par atrophie, ce qui correspond aux taux habituellement pratiqué pour ce type de lésion, comme l'invoque d'ailleurs
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
Eu égard aux douleurs et à la gêne dans la marche et les efforts, il y a lieu de retenir, à la date du 29 janvier 1998, une infirmité de " séquelles de fracture du cotyle droit avec rotation-bascule du
5ème Chambre
642e75f08b510604f5bc1f74
5 avril 2023
Privée de toute perspective d'emploi à un âge encore jeune, et ne disposant d'aucune qualification, Mme [G] subit donc une incidence professionnelle.
Chambre 4-6
6974be02cdc6046d478b6eb1
23 janvier 2026
[T] sa décision de prendre en charge les douleurs lombaires irradiant dans le membre inférieur droit du 15 novembre 2018, au titre d'une rechute de son accident du travail.
5e chambre Pole social
662b43ccfe25450008314938
25 avril 2024
Il s'avère que le chauffe-eau était totalement obstrué par le calcaire, un souffle de vapeur s'est subitement échappé du chauffe-eau brûlant gravement le jeune [P] [L] sur les deux mains et l'avant-bras
3ème chambre
678b43a8c6ad78dd9cf0d402
17 janvier 2025
**** l'altération permanente d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales ou psychiques en chiffrant le taux d'incapacité et en indiquant le barème médico-légal utilisé, **** les douleurs
Pôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382ce
7 novembre 2013
Elle produit une copie de son livret de famille, établissant qu'elle est mère de deux enfants nés respectivement les 19 juillet 2001 et 28 août 2005, la justification de ce que le plus jeune est handicapé
3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
échangés par les médecins (docteur [I] notamment) de facteurs de risque cardio-vasculaire puisque sont relevés un tabagisme, une hypercholestérolémie et un périmètre abdominal de 117 cm, ainsi que de douleurs
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee85
20 octobre 2011
La disqualification mutuelle de la fonction parentale de l'autre en présence d'enfants aussi jeunes, rendait difficile pour Abigaëlle et Romain la construction d'une image positive du père et de la mère
62c7c965cb8dca058e3e7853
7 juillet 2022
Au soutien de son appel et de ses prétentions, elle fait valoir que : - en raison de son très jeune âge lors de l'accident et de sa situation sociale et familiale, elle n'a pas été en mesure de faire
1ère chambre civile A
635b71e8b201587f74be02c8
27 octobre 2022
- la perte de gains professionnels futurs Comme l'a très justement rappelé le premier juge, la perte de gains professionnels futurs d'une jeune femme âgée de 25 ans au jour de sa consolidation,
Chambre 2 A
635cc34b0d69e87f74e6c007
[H] a ressenti une vive douleur au niveau de la hanche gauche qui a entraîné sa chute.
Chambre sociale
63b91af9b63d827c909cad52
5 janvier 2023
-Le III est applicable au donneur d'ordre ».
Chambre 4 A
63d4ccbf92a57405de331655
13 janvier 2023
pièce n°25 par Madame [L], confirment un positionnement inadapté de cette dernière à l'égard de Madame [I], alors en formation Bts et que Madame [L] adoptait une attitude ambivalente à l'égard de la jeune
Chambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63ec5
8 juillet 2024
faits datant de 2021 et que Monsieur [V] ne pouvait être considéré comme représentant une menace à l'ordre public ; que s'il avait été trouvé en possession de médicaments, c'était pour traiter des douleurs
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