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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6364bc1ae405357f749eaca9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il s'avère que cette jeune fille n'avait pas osé venir vous voir, elle-même, ayant remarqué à plusieurs reprises vos réactions anormales et particulièrement brutales durant sa semaine de travail au sein

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e195a940b7d9cd96a34

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

du préjudice d'affection de Madame [P] [R], - La somme de 12.000,00 euros au titre du préjudice d'affection de Monsieur [K] [R], - La somme de 12.000,00 euros au titre du préjudice d'affection du jeune

Source officielle
CA

Chambre Civile

669f4783b8a2ee2bca84af9c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[E] a déclaré, qu'à son passage, un jeune cagoulé avait lancé un caillou dans sa direction, qui l'avait touché au niveau de la mâchoire en dépit de son mouvement de recul, après avoir brisé la vitre avant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b354e2edfb0b58c05ea93

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

pour un jeune homme de s'occuper de lui-même sans aide humaine, en ce qui comprend sa toilette.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd935e9d700a11842c14f44

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

progression de carrière n'est pas cohérente avec les évaluations professionnelles de l'employeur et qu'elle a été moins favorable que celles de collègues ayant la même ancienneté que lui ou même plus jeunes

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73457cdc6046d479a252e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[E] à hauteur de 26%, dont 1% pour les douleurs chroniques et 25% pour l'état de cécité par atrophie, ce qui correspond aux taux habituellement pratiqué pour ce type de lésion, comme l'invoque d'ailleurs

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Eu égard aux douleurs et à la gêne dans la marche et les efforts, il y a lieu de retenir, à la date du 29 janvier 1998, une infirmité de " séquelles de fracture du cotyle droit avec rotation-bascule du

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Privée de toute perspective d'emploi à un âge encore jeune, et ne disposant d'aucune qualification, Mme [G] subit donc une incidence professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974be02cdc6046d478b6eb1

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[T] sa décision de prendre en charge les douleurs lombaires irradiant dans le membre inférieur droit du 15 novembre 2018, au titre d'une rechute de son accident du travail.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43ccfe25450008314938

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il s'avère que le chauffe-eau était totalement obstrué par le calcaire, un souffle de vapeur s'est subitement échappé du chauffe-eau brûlant gravement le jeune [P] [L] sur les deux mains et l'avant-bras

Source officielle
CA

3ème chambre

678b43a8c6ad78dd9cf0d402

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

**** l'altération permanente d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales ou psychiques en chiffrant le taux d'incapacité et en indiquant le barème médico-légal utilisé, **** les douleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d67ed30a8f5617382ce

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Elle produit une copie de son livret de famille, établissant qu'elle est mère de deux enfants nés respectivement les 19 juillet 2001 et 28 août 2005, la justification de ce que le plus jeune est handicapé

Source officielle
CA

3e chambre

60342e21b600c71fe8f7f071

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

échangés par les médecins (docteur [I] notamment) de facteurs de risque cardio-vasculaire puisque sont relevés un tabagisme, une hypercholestérolémie et un périmètre abdominal de 117 cm, ainsi que de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee85

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

La disqualification mutuelle de la fonction parentale de l'autre en présence d'enfants aussi jeunes, rendait difficile pour Abigaëlle et Romain la construction d'une image positive du père et de la mère

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c965cb8dca058e3e7853

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Au soutien de son appel et de ses prétentions, elle fait valoir que : - en raison de son très jeune âge lors de l'accident et de sa situation sociale et familiale, elle n'a pas été en mesure de faire

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e8b201587f74be02c8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

- la perte de gains professionnels futurs Comme l'a très justement rappelé le premier juge, la perte de gains professionnels futurs d'une jeune femme âgée de 25 ans au jour de sa consolidation,

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635cc34b0d69e87f74e6c007

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[H] a ressenti une vive douleur au niveau de la hanche gauche qui a entraîné sa chute.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b91af9b63d827c909cad52

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

-Le III est applicable au donneur d'ordre ».

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d4ccbf92a57405de331655

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

pièce n°25 par Madame [L], confirment un positionnement inadapté de cette dernière à l'égard de Madame [I], alors en formation Bts et que Madame [L] adoptait une attitude ambivalente à l'égard de la jeune

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

668cd239bbc9a118c6c63ec5

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

faits datant de 2021 et que Monsieur [V] ne pouvait être considéré comme représentant une menace à l'ordre public ; que s'il avait été trouvé en possession de médicaments, c'était pour traiter des douleurs

Source officielle

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