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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6789f70539ae1759ccf60698
16 janvier 2025
et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 399315613, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuel LAROUDIE
1ère Chambre civile
677f67b88c38f76f7830341f
8 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Marion LAROUDIE
1ère chambre civile B
5fd9d1e5f980c60bf2de5d00
19 novembre 2019
[G] [Z] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 2] (69) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 ****** Date de clôture
Pôle 6 - Chambre 10
6360caa63c369c7f74997081
26 octobre 2022
la Cour : Jugement du 01 Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/04279 APPELANT Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Flora LABROUSSE
Chambre 1-2
68e899f060ca52a2831c01fa
9 octobre 2025
NASOMEYA C/ [M] [U] épouse [G] [R] [U] épouse [C] Maître [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Florent LADOUCE Me Joëlle MICHEL Me Valérie CARDONA
Chambre 1-5
63ca42059066fd7c90fc22f3
19 janvier 2023
d'assurance GMF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me France CHAMPOUSSIN SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Chambre sociale
644b639dc51457d0f882dcff
27 avril 2023
[R] [O] C/ Mme [G] [M] veuve née [B] PLP/MS Autres demandes en matière de baux commerciaux Grosse délivrée à Maître Michel LABROUSSE, Maître Philippe CAETANO
Chambre civile
68008ea77389f87eaf12839d
16 avril 2025
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [J] [R] née le 28 Octobre 1998 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel LABROUSSE
Chambre 3-2
65b0b7df8d0ccf000877e38a
18 janvier 2024
[F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maroin CHATTI Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date
Chambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd4
2 novembre 2023
Rôle N° RG 19/02212 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYCU SARL ABAM IMMO C/ SARL SMDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Florent LADOUCE
1ère Chambre
6358cdd6c40aa805a7864d22
25 octobre 2022
APPELANTE : SCI LILIA BELLA prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Chez Madame [T] [R] Entrée 1, [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître LABORDE
Cour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcf
27 novembre 2006
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE, avocats Madame Claude Z... épouse A...
6253ca57bd3db21cbdd8abf6
18 février 2008
nationalité Française né le 09 Avril 1956 à ROCHEFORT (17) Profession : Agriculteur, demeurant ...19390 CHAUMEIL représenté par la SCP CHABAUD DURAND- MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Michel LABROUSSE
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
appelant et intimé, cité à personne le 27. 11. 2007, comparant, assisté de Maître BERNERON, avocat au barreau d'ANGOULÊME loco maître GERVAIS DE LAFOND, avocat au barreau d'ANGOULÊME.
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
RESIDENCE DU CHATEAU DE COSNAC dont le siège social est Avenue du 8 Mai 1945-19360 COSNAC représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au
Juge des référés
DCA_25TL00313_20251107
7 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2025, la SCP d’architecture cabinet Séquences, les sociétés Laborderie Taulier Architectes, Tassera et Berthomieu-Bissery-Mingui, représentées par la SELARL
4e Chambre A
616274027705f25f43643fda
31 octobre 2013
ITALIE), demeurant [Adresse 4] représentés par la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par Me Michel LABORDE
21e chambre
64a7b2683bcaf505db696bdb
6 juillet 2023
Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : W 20-12.15 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE Me Jacques LAROUSSE
6253c854bd3db21cbdd84f15
9 février 2000
il convient de se placer à la date du dépôt du signe litigieux, soit le 5 février 1992 ; Considérant que l'adjectif "tendre" s'emploie selon une de ses acceptions, telle que définie dans le Grand LAROUSSE
6253cd10bd3db21cbdd92316
20 avril 2015
représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 06 MARS 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Julien Y...
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