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2 038 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_21TL02403_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02404_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02405_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02406_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02407_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02408_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02409_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Mazas, conclut au rejet du recours et demande que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02026_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024 Mme B, représentée par Me Mazza, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution sur le fondement de l'article

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01790_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A B, représenté par Me Nait Mazi, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour dans

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd9a15156d1e09453686e44

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

N° RG 18/07897 N° Portalis DBVX-V-B7C-MAZR Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 18 octobre 2018 RG : 2018f1692 [O] C/ LA PROCUREURE GENERALE RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

679331d431df9338379d27ab

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] [11] Grosse délivrée le 23 JANVIER 2025 à : - Me ORTEGA - Me MAZARS - SELARL [U] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 23

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603206291912ae3e22cda186

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

subi par la société Partner La société Partner demande, au titre de la rupture abusive, l'allocation de la somme de 1'620'007 € et verse aux débats les calculs effectués à sa demande par le cabinet Mazars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45f

Appel

15 février 2008

15 février 2008

représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Olivier LE MAUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Olivier TAFANELLI, avocat au barreau de NICE Madame Paule

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7230d808eb34e4553a4

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La cotation à retenir pour une distribution de médicaments deux fois par jour était donc : 2 AMI1 + 2 MAU + 2 IFA et non 2 AIS3 + 2 IFA.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362931d7564000872def4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[A] font par ailleurs valoir que la société ORTHO FINANCES a fait réaliser un audit comptable et fiscal exhaustif avec vérification des pièces sur place par un cabinet de renom MAZARS, lequel a pu accéder

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d90a9abd0e067a2193a1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Suivant exploit en date du 25 janvier 2022, le Syndicat des copropriétaires de la copropriété [Adresse 15] ainsi que monsieur [Y] [S], madame [I] [O] veuve [U], la société civile immobilière Manu, madame

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

630ef9da223d7c4f13705355

Appel

30 août 2022

30 août 2022

et à 12h14, n'a fait aucune remarque à ce titre lors de son audition le 25 août à 14h17, étant précisé qu'il a fait l'objet d'un examen médical à sa demande ce même jour à 15h10 car il souffrait de maux

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428c9066fd7c90fc24af

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

déclare avoir quitté son lieu de travail le 24 janvier 2018 après un entretien avec son directeur durant lequel il aurait été victime d'insultes, ce qui aurait perturbé son état de santé et conduit à des maux

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2d37f394d0f8f66435

Appel

30 avril 2023

30 avril 2023

J'ai des maux de dents, j'ai beaucoup maigri, je n'arrive plus à manger. Je prends des médicaments pour calmer la douleur, psychologiquement ça ne va pas. Je perds la mémoire.

Source officielle
CA

ETRANGERS

643f886ead85da04f53a3af1

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[E] [V] indique souffrir de maux de dents très importants. Il aura donc lieu d'ordonner un examen médical de l'interessé.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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