CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
d'AIX-EN-PROVENCE la SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Olivia
Chambre 1-5
5fda6c449611a9b59c17187a
4 juillet 2019
CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Michel BRUNET, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Madame [D] [Q] épouse [U] demeurant
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d426d3290e00e0e7a26
15 avril 2025
[C]-BAUJET en sa qualité de liquidateur de la société IPL ATANTIQUE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
1ère Chambre
659f94c03328fa00087a2497
9 janvier 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Anne-Sophie WILLM conseiller. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Pôle 4 - Chambre 8
6036e8e3ca465f8640fad3ea
2 juillet 2015
Privée Européenne, immatriculée au RCS de Paris sous le n°384 282 968 représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Michel
1ère CHAMBRE CIVILE
Olivier X... SELARL X... ET ASSOCIESc/SARL CG2A
5fdbc8e287eefba7edd80743
29 janvier 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 JANVIER 2019 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,)
Chambre 3-2
633fc29fe633183e2ee176ff
6 octobre 2022
BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Olivier PAULET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
697399b3cdc6046d476fd298
22 janvier 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 6] Code affaire : 82C - Demande relative à la désignation, au mandat ou la rémunération d'un expert COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e2
26 janvier 2023
BEL'AGE SERVICE Copie exécutoire délivrée le : 26/01/23 à : - Me Karine LE DANVIC de la SELAS CIRCE, avocat au barreau de NICE - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE
17e Chambre B
5fdd3ca87fad53a54cda4760
27 septembre 2018
C/ SARL DOMAINE DE LA PALOMBIERE Copie exécutoire délivrée le :27 SEPTEMBRE 2018 à : - Me Caroline Y..., avocat au barreau de GRASSE - Me Olivier Z..., avocat
Chambre 1-1
5fe1d5191d02a31589384140
8 décembre 2020
représenté par Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD J..., avocat au barreau de GRASSE substitué et plaidant par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Pôle 5 - Chambre 4
60372c85504a040780c661b0
27 mai 2015
sous le n° B 339.751.794 ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
HUITIÈME CHAMBRE - RG n° 2011035513 APPELANTE SAS NEW PLV prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Olivier
61625c97d64a6b1f51487739
21 novembre 2013
K0112 INTIMÉE SAS CALLITHEA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db69
19 janvier 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 10 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES No RG : 08/ 00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GUEPIN Me Olivier
6253cd90bd3db21cbdd93af9
1 décembre 2016
Monsieur Julien A... venant aux droits de Michel A... né le [...] à Lens de nationalité française demeurant [...]
6253cce9bd3db21cbdd91aac
18 septembre 2014
Michel Z..., expert demeurant ... avec mission de : - relever et décrire les désordres allégués par les époux A...et affectant le mur séparant la propriété de M.
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
Mme Michelle Y... épouse X...
3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccb
7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET :
63cf848aa6687f7c904cbab9
19 janvier 2023
qualités au siège social sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Olivier
Page 41 sur 131
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.