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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6163820696ce96677bf0fdbf

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

d'AIX-EN-PROVENCE la SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Olivia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda6c449611a9b59c17187a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Michel BRUNET, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Madame [D] [Q] épouse [U] demeurant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d426d3290e00e0e7a26

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[C]-BAUJET en sa qualité de liquidateur de la société IPL ATANTIQUE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94c03328fa00087a2497

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Anne-Sophie WILLM conseiller. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6036e8e3ca465f8640fad3ea

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Privée Européenne, immatriculée au RCS de Paris sous le n°384 282 968 représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Olivier X... SELARL X... ET ASSOCIESc/SARL CG2A

5fdbc8e287eefba7edd80743

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 JANVIER 2019 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,)

Source officielle
CA

Chambre 3-2

633fc29fe633183e2ee176ff

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Olivier PAULET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1ère Chambre

697399b3cdc6046d476fd298

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 6] Code affaire : 82C - Demande relative à la désignation, au mandat ou la rémunération d'un expert COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796dd1bc2605de4b45e2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BEL'AGE SERVICE Copie exécutoire délivrée le : 26/01/23 à : - Me Karine LE DANVIC de la SELAS CIRCE, avocat au barreau de NICE - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd3ca87fad53a54cda4760

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

C/ SARL DOMAINE DE LA PALOMBIERE Copie exécutoire délivrée le :27 SEPTEMBRE 2018 à : - Me Caroline Y..., avocat au barreau de GRASSE - Me Olivier Z..., avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fe1d5191d02a31589384140

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

représenté par Me Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD J..., avocat au barreau de GRASSE substitué et plaidant par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60372c85504a040780c661b0

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

sous le n° B 339.751.794 ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d5eed30a8f561738219

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

HUITIÈME CHAMBRE - RG n° 2011035513 APPELANTE SAS NEW PLV prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c97d64a6b1f51487739

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

K0112 INTIMÉE SAS CALLITHEA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db69

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 10 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES No RG : 08/ 00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GUEPIN Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af9

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Monsieur Julien A... venant aux droits de Michel A... né le [...]        à Lens de nationalité française demeurant [...]                        

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aac

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Michel Z..., expert demeurant   ... avec mission de : - relever et décrire les désordres allégués par les époux A...et affectant le mur séparant la propriété de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd6

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Mme Michelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET :

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbab9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

qualités au siège social sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Olivier

Source officielle

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