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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2023
va t'arriver des bricoles... ». 3/ vos obscénités Vous m'avez pris par l'épaule en tenant votre sexe dans la poche de votre bleu de travail et le frottant sur ma cuisse gauche en me disant à l'oreille
Chambre 4 A
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11 août 2023
Dans le cadre de ces auditions, : - Madame [M] [B] a précisé que 3 personnels étaient présents, à savoir, Madame [T] [E], Madame [K] et elle-même, que Madame [I] [G] a commencé à se frapper les oreilles
Chambre Sociale
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5 mai 2022
des enfants, -le brossage des dents est souvent oublié comme certains soins demandés par les infirmières comme le soin des mains et du crâne pour [D] et la pommade à appliquer au-dessus des oreilles
CHAMBRE SOCIALE
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4 avril 2023
débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
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1 avril 2026
d'invalidité prévoit : * 3 - RACHIS 3.1 RACHIS [J] La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille
5ème chambre sociale PH
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25 juillet 2024
À la suite d'une cession d'entreprise intervenue en 1994, le contrat de travail de Mme [U] [O] a été transféré au groupe Val d'Orieu, cette entité a été cédée au groupe Branken Pommery Monopole, qui s'est
Chambre sociale 4-4
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24 avril 2024
Est également interdit le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d'émettre du son, à l'exception des appareils électroniques correcteurs de surdité
1ère chambre civile A
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16 janvier 2025
adressé le 13 avril 1994 par Mme [J] au Dr [N] qui exerce dans le même cabinet que lui, dans lequel celle-ci se plaignait de 'douleurs et tensions au niveau de la mandibule inférieure irradiant vers l'oreille
3e chambre sociale
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4 juillet 2025
justificatifs qui ne seront toutefois pas retenus par la cour dès lors qu'ils sont postérieurs à la date anniversaire de ses 60 ans, comme notamment le bilan de l'audition qui relève «'une surdité brusque de l'oreille
Chambre sociale
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24 avril 2025
- Comme à votre habitude depuis de longs mois, vous continuez à ne pas accepter d'exécuter les demandes de vos managers : vous faites la sourde oreille lorsqu'on tente de vous contacter au cours de
Chambre sociale-2ème sect
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Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
TROISIEME CHAMBRE
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3 avril 2025
[N] [X], conducteur, a été victime d'un accident de la circulation à la suite duquel il a présenté de multiples lésions sur le côté droit, une oreille arrachée, deux vertèbres fissurées et une hémorragie
Chambre BAUX RURAUX
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28 janvier 2025
de jouissance qu'il allègue puisqu'il a continué à y faire paître son troupeau et qu'il ne justifie pas que les coupures droites subies par les deux bovins à la patte et à l'épaule pour l'un et à l'oreille
672cb7e6a7ecba2a7114e0bf
2 avril 2024
Repasser chaque soir le linge draps et taies d'oreillés + linge de Mesdames Mère et fille (...)
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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4 avril 2024
employeurs il s'en est suivi une mauvaise ambiance de travail entre employés, que des critiques et même des insultes étaient dites devant ses autres collègues hors sa présence mais revenaient à ses oreilles
1ère chambre sociale
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18 janvier 2024
collègue en 2019 (qui a elle-même engagé une action contre la société), atteste avoir constaté à plusieurs reprises que [K] était sans arrêt en train de critiquer Mme [U], critiques qui revenaient aux oreilles
Pôle 6 - Chambre 13
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19 janvier 2024
de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « accident de la route ; écrasement du véhicule ; siège des lésions : fémur (fracture) / tête / oreille
1ère Chambre civile
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23 janvier 2024
incisives maxillaires, altération de l'élocuation, craquement de la machoire, douleur à la mastication qui persistantes après la prise de repas entraînent des réveils nocturnes, douleurs lancinantes à l'oreille
Sociale E salle 4
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26 janvier 2024
Au sujet des remarques que vous avez prononcées sur le chantier RAGT à l'encontre de l'entreprise, des chargés d'affaires et de la Direction et qui sont remontées aux oreilles des clients qui nous demandent
2ème Chambre
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23 octobre 2025
Sociétés sous le numéro 325 307 106 RCS Lille, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
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