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1 239 résultats pour « Oriel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a66093bbd03a05db9653f8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

va t'arriver des bricoles... ». 3/ vos obscénités Vous m'avez pris par l'épaule en tenant votre sexe dans la poche de votre bleu de travail et le frottant sur ma cuisse gauche en me disant à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f02e4bdb41fad969879b21

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Dans le cadre de ces auditions, : - Madame [M] [B] a précisé que 3 personnels étaient présents, à savoir, Madame [T] [E], Madame [K] et elle-même, que Madame [I] [G] a commencé à se frapper les oreilles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd612799a9057d5dd2a3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

des enfants, -le brossage des dents est souvent oublié comme certains soins demandés par les infirmières comme le soin des mains et du crâne pour [D] et la pommade à appliquer au-dessus des oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1428cb8fa004f57da027

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A

69ce0a08cdc6046d47d3ad34

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

d'invalidité prévoit : * 3 - RACHIS 3.1 RACHIS [J] La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66a33c3402a12a235bae6dea

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

À la suite d'une cession d'entreprise intervenue en 1994, le contrat de travail de Mme [U] [O] a été transféré au groupe Val d'Orieu, cette entité a été cédée au groupe Branken Pommery Monopole, qui s'est

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b33

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Est également interdit le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d'émettre du son, à l'exception des appareils électroniques correcteurs de surdité

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6789f70a39ae1759ccf606ee

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

adressé le 13 avril 1994 par Mme [J] au Dr [N] qui exerce dans le même cabinet que lui, dans lequel celle-ci se plaignait de 'douleurs et tensions au niveau de la mandibule inférieure irradiant vers l'oreille

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

justificatifs qui ne seront toutefois pas retenus par la cour dès lors qu'ils sont postérieurs à la date anniversaire de ses 60 ans, comme notamment le bilan de l'audition qui relève «'une surdité brusque de l'oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b18e698bcafcb3a63e0d5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- Comme à votre habitude depuis de longs mois, vous continuez à ne pas accepter d'exécuter les demandes de vos managers : vous faites la sourde oreille lorsqu'on tente de vous contacter au cours de

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5b2364a383b774750c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2647c7caf29d4c4fcd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[N] [X], conducteur, a été victime d'un accident de la circulation à la suite duquel il a présenté de multiples lésions sur le côté droit, une oreille arrachée, deux vertèbres fissurées et une hémorragie

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

6799c94bd742d0b11d26be8b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de jouissance qu'il allègue puisqu'il a continué à y faire paître son troupeau et qu'il ne justifie pas que les coupures droites subies par les deux bovins à la patte et à l'épaule pour l'un et à l'oreille

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e6a7ecba2a7114e0bf

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Repasser chaque soir le linge draps et taies d'oreillés + linge de Mesdames Mère et fille (...)

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb721d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

employeurs il s'en est suivi une mauvaise ambiance de travail entre employés, que des critiques et même des insultes étaient dites devant ses autres collègues hors sa présence mais revenaient à ses oreilles

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65aa2386a34ad100085818f3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

collègue en 2019 (qui a elle-même engagé une action contre la société), atteste avoir constaté à plusieurs reprises que [K] était sans arrêt en train de critiquer Mme [U], critiques qui revenaient aux oreilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75e336bfc00008d68def

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « accident de la route ; écrasement du véhicule ; siège des lésions : fémur (fracture) / tête / oreille

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba388d0ccf000877e4b1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

incisives maxillaires, altération de l'élocuation, craquement de la machoire, douleur à la mastication qui persistantes après la prise de repas entraînent des réveils nocturnes, douleurs lancinantes à l'oreille

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1713474256000835c4af

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Au sujet des remarques que vous avez prononcées sur le chantier RAGT à l'encontre de l'entreprise, des chargés d'affaires et de la Direction et qui sont remontées aux oreilles des clients qui nous demandent

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e1f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Sociétés sous le numéro 325 307 106 RCS Lille, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle

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