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3 536 résultats pour « Sandra JUSTON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

64379e699477fe04f5cc67ff

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

TROUSSIER SANDRA C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9307a

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

C/ Mme Sandra Y... épouse B... A. A/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abda

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Attendu toutefois que Sandra X... justifie être titulaire d' un BTS d' assistant secrétaire trilingue ; que par attestation du 19 mars 2001 son employeur indique qu' elle est embauchée en tant que secrétaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d0

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Olivier Y...Julien A..., Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 27 octobre 2016D'UNE PART II-Madame Sandra X... ... 37400 AMBOISE Représentée par Maître Jacqueline PIERNE de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90100

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Sandra et Mélanie ont été entendues seules hors la présence des autres parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93613

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 04027 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Février 2015- Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU-RG no 13/ 00984 APPELANTE Madame Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4da

Appel

9 février 2012

9 février 2012

Des relations de Patrick X... et Régine A... est issue une fille Sandra née à PARIS le 6 juin 1987.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddda

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mlle Sandra X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b65

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

Enfin, la prétention relative à la limitation du chargement du véhicule pour l'avenir est sans objet, Sandra Y... n'étant plus salariée de l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb44

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Sandra bénéficiera du délai de prévenance prévu par les textes. Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cb

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU- PHILIPPOT JEUSSET C / Sandra Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b3

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

aux fins d'obtenir sa condamnation à payer 80000 francs de dommages intérêts à Sandra X... en réparation du préjudice moral qu'il lui a causée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91333

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

C'est dans ces conditions que l'ONIAM, se disant subrogée dans les droits de Sandra X..., a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de Limoges la clinique Chénieux, la compagnie AXA France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

APPELANTESMadam Sandra X... née le 20 Avril 1935 à CONCORD MASS (U.S.A), ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60336b2dae6c531fbbc5a96b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

VAL-DE-MARNE, toque : PC 145 INTIMÉS Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (ILE DE LA RÉUNION) (974) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e0

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

RG N : 11/ 00605 AFFAIRE : Sandra X... C/ Henri Y..., Roger Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4a

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

L'intimé n'allègue ni subsidiairement ne justifie avoir adressé à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c31

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

du motif économique qui l'a justifié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3e

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

C/ Mme Sandra Y..., M. Henri Z...

Source officielle
CA

Indemnisation détention

6448c0865ca6d8d0f8ef6811

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Aussi, il rappelle que son curateur a donné son accord à l'action en justice critiquée.

Source officielle

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