la SELAS LTG & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES FAITS ET PROCEDURE : Par contrat du 25 novembre 2022, la société Litfert a vendu à la société BGN INT DMCC (la société BGN) 6.000 tonnes

produit aux débats : - Des statistiques sur apports de 2014 à 2017 d'après lesquels les volumes de marchandises confiés à la coopérative ont diminués de plus de 40% entre 2014 et 2016, passant de 6791 tonnes

servitudes de passage au profit des lots C et A : une servitude de passage à pied vers le lot C et une servitude de passage à pieds ou avec tous véhicules n'excédant pas un poids total en charge de dix tonnes

des travaux de manutention par la mise en rayon de produits, est amenée à manipuler des palettes d'environs 200 kilos deux fois par jour, ce qui représente en termes de charges manipulées par jour une tonne

endommagés, en procédant en priorité au remplacement de la chaudière le 19 août 2019, puis au remplacement du visiophone le 30 août 2019, de l'antenne télévision le 9 août 2019, à l'achat des robots de tonte

Cela représente un prix ramené à la tonne à 18€, alors que le prix du mélange ciment et agrégats représente 22€ la tonne!!

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () / C.

SAINT PIERRE (60320), le financement en crédit-bail d'un montant de 14.875.000 francs HT pour la construction d'un four de fusion aluminium rotatif de 25 tonnes.

Un procès-verbal complémentaire a été dressé par l'Administration des douanes le 8 juillet 2005 pour défaut de déclaration de 4 344,4 tonnes de mâchefers au titre de l'année 2003 et un second avis de mise

d'évaluation sur l'année 2014 démontre que les cibles ne sont pas atteintes du fait notamment de dysfonctionnements importants sur les lignes de production ; -il ne contrôle pas les stocks : un écart de 40 tonnes

responsables de travaux n'est exigée par les textes ; l'avis défavorable de l'Office national des forêts (ONF) qui a relevé que les travaux de prospection avaient été menés avec une pelle excavatrice de 21 tonnes

manière occasionnelle ne constituent pas une activité privée accessoire au sens de la loi du 13 juillet 1983 et n'a pas manqué aux règles en matière de cumul d'activités, il n'a pas effectué de travaux de tonte

Sanicorse a conclu un contrat le 7 mars 2001 avec la Capa l'autorisant à déposer des déchets sanitaires sur le site de Saint Antoine, moyennant le versement d'une redevance déterminée en fonction de la tonne

NANCY DEMANDEURS EN REFERE ET : Madame [W] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, représentée par Maître Pascal BERNARD, membre de la SCP d'avocats Pascal BERNARD et Nicoletta TONTI

Adresse 2] [Adresse 2] non comparante [16] (15463508) [Adresse 11] [Adresse 11] [Adresse 11] non comparante [23] OPH DU [Localité 22] (2116539) [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me TONDI

Localité 6] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Benoît TONIN

En l'espèce, le salarié soutient que l'employeur a créé des catégories professionnelles fictives, soit 16 catégories pour 30 salariés concernés, et que celle dans laquelle il figure, soit tôliers serruriers

CONSTRUCTION EXERÇANT SOUS LE NOM COMMERCIAL MCG ORDONNANCE DU 17 Avril 2024 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Tony

PODELIHA C/ [R] ORDONNANCE DU 17 Avril 2024 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Tony Da Cunha, greffier, lors

Le 15 septembre 2017, il a reçu un avertissement en raison de la dégradation et du bris des couteaux d'un broyeur frontal dus à une tonte trop basse.