B est défavorablement connu des services de police, notamment pour des faits de vol à l'étalage, vol en réunion et détention non autorisée de cannabis commis alors qu'il était mineur.

fondé sur la menace à l’ordre public et à la sécurité publique que constitue son comportement, en indiquant que l’intéressé était défavorablement connu des services de police pour des faits de vol à l’étalage

garde-à-vue pour des faits de violences aggravées sur sa conjointe le 26 juillet 2023, avait préalablement fait l'objet de sept signalements entre le 20 mars 2020 et le 29 avril 2021, notamment pour vol à l'étalage

terrasse au droit de son établissement sur le domaine public, la maire de la commune d'Aix-en-Provence s'est fondée sur l'article 19 de l'arrêté municipal du 23 juin 2017 portant réglementation des étalages

pièces de première instance que, comme l'a d'ailleurs relevé le premier juge, le préfet établit que le requérant a été signalé entre 2017 et 2020, à plusieurs reprises, pour des faits de vol, vol à l'étalage

intéressé est défavorablement connu des services de police pour vol avec violence ayant entrainé une incapacité totale de travail n’excédant pas hui jours, aggravé par une autre circonstance, vol à l’étalage

: * la somme annuelle de 83.500 € hors taxe et hors charges, s'agissant des locaux du rez-de-chaussée, * la somme annuelle de 39.400 € hors taxe et hors charges, s'agissant des locaux du premier étage

Ils déclarent que leur lot, situé au dernier étage du bâtiment, est affecté d'un problème d'isolation, qui engendre des difficultés en hiver et en été.

allée Marines à Bayonne ; 2) le dossier d'évaluation concernant la valeur locative du local situé 12 rue Gosse à Bayonne ; 3) le dossier d'évaluation concernant la valeur locative du local situéau 1er étage

[D] [R] a acquis au sein de la copropriété l'appartement du premier étage, des locaux annexes, lots n°3, 7, 10 et 11 ainsi que la moitié indivise des lots n°1 et 5. M. [D] [R] et M.

- ils déplorent uniquement le fait de ne pas être en mesure de construire une maison d'une surface de 250 m², peu importe que celle-ci soit de plain-pied ou avec un étage.

[C] [E] et Mme [I] [S] portant sur un appartement (bât B. 3ième étage, porte 308) et un emplacement de stationnement (1ier sous-sol, porte 66) situés [Adresse 5] à [Localité 5] aux torts exclusifs des

avec entrée à droite en sortant de l'ascenseur comprenant : *au 4ème étage : séjour double avec placard, une cuisine, une chambre, un coin chambre, une salle de bain, un WC, un dégagement, une entrée

littérature, ni aucune recommandation concernant l’indication d’un blood-patch de manière préventive pour diminuer les complications neurologiques ; deux mécanismes pathologiques peuvent expliquer l’étiologie

au titre du solde débiteur du compte n° 975 232 01 outre les intérêts au taux légal à compter du 13 novembre 2018 jusqu'à parfait paiement ainsi que la somme de 879,21 € au titre du solde du crédit ETALAIS

De plus l'ensemble des examens complémentaires portés à notre connaissance est sans particularité : aucun étiologique à ses plaintes n'a été retrouvée.

avec recrudescence d'angoisse et affects dépressifs, de l'absence de critique quant à son manque d'autonomie et son trouble du jugement, d'aucune élaboration possible, du refus de toute proposition d'étayage

Après avoir procédé aux constatations nécessaires pour répondre à sa mission, l'expert judiciaire a préconisé d'évacuer la terre de la jardinière litigieuse et l'étayage du mur en pierres.

Elle note l'administration d'un suppositoire de Doliprane mais ne s'interroge pas sur l'étiologie ni le contexte de la fièvre.

d'AAH, normal, mais noté comme identique à celui de 2021, donc non en faveur d'argument électromyographique pour une souffrance nerveuse, - sur le plan ORL, des épisodes d'épistaxis sans véritable étiologie