SUSPENSIF EN DATE DU 11 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 11 JANVIER 2025 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Julien

SUSPENSIF EN DATE DU 11 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 11 JANVIER 2025 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Julien

BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL CABINET VERNIAU (FL LAWYERS), avocat au barreau de LYON Audience tenue par Julien

13 février 2025, D'UNE PART, ET : Madame [O], [B] [P] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Julien

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02857 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IRMG SI TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE NIMES 09 juin 2022 RG :51-21-3

La procédure a été communiquée à Me Julien, liquidateur judiciaire de la société BVR Architectes, qui n'a pas produit d'observations.

NETTOYAGE GALERIE DE HOUELBOURG BÂT A-ZI DE JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1) substitué par Maître PHILIBIEN, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Julien

rendu le 02 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/00635 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Emmanuel JULLIEN

Elle considère en conséquence que les sociétés La Rize et Julien n'ont pas satisfait à leur obligation de délivrance.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 03 JUIN 2008 ARRÊT N° 347 R.

Elle détient 100 % des parts de la société de droit slovaque Cemip Sro, 51 % des parts de la société de droit turc Julien Kalip Makine (JKM) et 99,6 % des parts de la SA Julien, qui elle-même détient 98,8

Depuis le 3 juin 2011, M. Victor X... aurait présenté une incapacité de travail.

Contestant cette mise en demeure, la société a saisi la commission de recours amiable, laquelle a rejeté le recours le 10 juin 2013.

répertoire général : S 12/ 03278 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Janvier 2012 par le Conseil de prud'hommes de PARIS-Formation de départage, RG no 09/ 14740 APPELANT Monsieur Julien

[Adresse 11] CASTEL BEL AIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Catherine COTTRAY LANFRANCHI Me Julien DESOMBRE Décision déférée à la Cour :

Nature affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Affaire : [W] [Y] C/ SARL SPORT AUTO PASSION 40, SELARL EKIP', SELARL JULIEN

, avoués à la Cour Maître Eric Y..., mandataire judiciaire, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société CTRA SA ... 69484 LYON représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour Maître

personne par un immeuble APPELANTS : COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, venant aux droits de la Compagnie d'Assurances AXA COURTAGE Siège sociale : 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Me Julien DARRAS est entendu en sa plaidoirie : il rappelle les fortes attaches de son client en France qui y arrivé en 1982.

B..., représenté par Me Jullien, conclut au rejet du recours de la ministre des armées.