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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5232
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle mentionne des points positifs liés à la rareté du bien sur le marché, à sa situation et à son environnement, mais également des points négatifs qui ne sont pas uniquement liés aux travaux de reprise
Source officielleChambre 1 A
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27 avril 2022
27 avril 2022
CREDIT MUTUEL HABSHEIM prise en la personne de son représentant légal 79 rue du Général de Gaulle 68440 HABSHEIM Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DE RAVEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
tendance de la mode depuis 2013 dans laquelle les créateurs des deux vestes ont puisé et que la société IM PRODUCTION ne saurait s'approprier ; que les publications de blogs ne sont pas probantes ; que la rareté
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
69cf5906cdc6046d47f341ef
2 avril 2026
2 avril 2026
Compte tenu de la rareté de la parcelle de l'espèce, il convient de retenir un prix de 1.700 euros/m².
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda652
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La littérature médicale confirme la rareté d'une telle complication : un article du docteur [U] [AJ] paru le 29 septembre 2020, notamment, fait état de 36 cas, dans le monde, d'une telle complication.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Localité 5] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, Me Serge Paulus, avocat au barreau de Strasbourg, avocat plaidant, substitué par Me Marion de Ravel
Source officielle1ère Chambre
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25 avril 2023
25 avril 2023
termes compréhensibles par ce dernier lorsqu'il est venu récupérer les clichés de son examen le 22 mai 2008, tandis que le fait qu'il n'était lui-même pas informé des sueurs nocturnes de même que la rareté
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cour : Jugement du 19 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/00236 APPELANTE Madame [H] [I] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Daniel RAVEZ
Source officielle15e chambre
64a7b2663bcaf505db696bc7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SAAA [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Sabine LAMIRAND de la SELARL LPALEX,Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 - Représentant : Me Amandine RAVEL, Plaidant
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f367dc6faf00095888d1
24 avril 2024
24 avril 2024
plantés et desservis par des allées secondaires et comprenant des pelouses, jardinets et sites de jeux ainsi que des aires de stationnement pour les voitures ; Compte tenu de la spécificité et de la rareté
Source officielleChambre 4 A
66c03cfefa3a395142d55ba0
16 août 2024
16 août 2024
déférée à la Cour : 14 Avril 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [M] [Y] née [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle RALLET
Source officielleChambre sociale 4-6
69731547cdc6046d4763329c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[V] [W] atteste la très grande rareté de relation sexuelle depuis 2013 et l'absence totale depuis au moins 2019. Au vu de ces éléments, et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
consommateurs distinguent sans difficultés les produits JONAK et les produits de luxe CHANEL ; que les parties ne sont pas concurrentes, ne commercialisant pas les mêmes produits ; que l'image de luxe ou de rareté
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be4277
11 avril 2024
11 avril 2024
exigée par les normes professionnelles applicables, - l'affirmation selon laquelle l'absence pure et simple de dépréciation du stock, était une décision de gestion acceptable eu égard au fait que la rareté
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c0980e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Au vu de ce rapport, la CCI a par avis du 26 février 2015 considéré qu'en l'absence de responsabilité des établissements de santé mis en cause et eu égard à la rareté de cette complication de l'acte diagnostic
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d4940c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Toutefois, ils n'affectent pas un immeuble constituant un élément remarquable de patrimoine architectural ni symptomatique d'une technique de réalisation marquée par son originalité ou sa rareté, de sorte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a227b815c30a4df70b24
15 janvier 2025
15 janvier 2025
peuvent bénéficier d'une « prime », qui ajoute une valeur supplémentaire à leur poids en or et qui est définie par la valeur de l'or au jour de l'achat-vente, l'offre et la demande internationale, leur rareté
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6789f55db7cff8efb73575fb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
septembre 2015 relative à la parcelle cadastrée section [Cadastre 24] [Cadastre 7] d'une surface de 1563 m², sise [Adresse 11], est ancienne et avec une surface plus petite mais afin de tenir compte de la rareté
Source officielleChambre Commerciale
6868b51b9508abe85120462e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
née le 23 Juillet 1989 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Audrey GRANDGONNET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Audrey RAVIT
Source officielle1ère chambre
6780bad3f25437b69df75a8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
lésions, rapportées dans la littérature scientifique avec une incidence variable mais inférieure à 1% des cas, constituaient un accident médical non fautif et donc un aléa thérapeutique compte tenu de la rareté
Source officiellePage 42 sur 44