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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7458cdc6046d4774a311

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852e0

Appel

19 février 2001

19 février 2001

organisation d'un marché "Nutrition entérale" au C.H.U. de Tours ; - en février : carnet de nutrition entérale (rédaction prototype et recherches documentations) ; - en mars : réunion sur la thèse de la douleur

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00351_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A compter du 17 juillet 2017, l'intéressée a été prise en charge à l'hôpital de jour Rocheplane, situé à Saint-Martin-d'Hères dans le département de l'Isère, en raison de douleurs intenses.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02278_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02213_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

G, né le 28 novembre 1977, a été pris en charge aux urgences du centre hospitalier de Cholet le 7 juin 2015 en raison d'une douleur abdominale survenue trois jours auparavant de manière brutale avec irradiation

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

67f755cad8218d22f82bd4a6

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Le Déficit Fonctionnel Permanent permet, quant à lui, d'indemniser non seulement l'atteinte objective à l'intégralité physique et psychique mais également les douleurs physiques et psychologiques subies

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

68f8683ad7e432441d85bfe8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

après l'ouverture des débats, par décision du tribunal. 9- En l'espèce, Mme [X] [Z], qui demande le report de l'ordonnance de clôture sans faire valoir de motif à cette fin, a communiqué un nouveau jeu

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b2573bcaf505db696b2d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'enquêteur explique avoir appris au cours d'une enquête de voisinage que Mme [H] aurait quitté cette adresse et résiderait en Charente-Maritime avec son plus jeune fils.

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Compte tenu de l'ensemble de ces éléments et du jeune âge de la victime lors de l'accident, ce préjudice sera évalué à la somme de 80.000 €.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7c7876e75543d1c62a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Du 8 septembre 2017 au 8 octobre 2017, Mme [T] [N] a fait l'objet d'un arrêt maladie pour des douleurs intenses au dos et à l'épaule droite.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6ae966129746fdd69c09

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

L'expert n'évoque pas spécifiquement les douleurs morales. Toutefois, il résulte des certificats médicaux produits aux débats que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f26e91c8e9fcf071377

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

une grande importance dans la séduction et qu'il se questionne sur la réaction que pourraient susciter la vue et l'usage de sa main réduite à un moignon, que ces angoisses sont paralysantes pour un jeune

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765389f40b42a26419ca4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

santé en se voyant systématiquement refuser les formations sollicitées et ses candidatures à des postes disponibles ayant toutes fait l'objet de réponses négatives au profit de personnes beaucoup plus jeunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779b

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

Attendu que le tableau clinique présenté par le jeune homme est particulièrement dramatique : - une tétraplégie spastique prédominant du côté gauche, - un syndrome cérébelleux sévère avec importante dysarthrie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

du Code Civil, - Dire et juger que venant aux droits de la compagnie GAN EUROCOURTAG, elle sera relevée indemne de toute condamnation par Monsieur Mamadou Y... pour ne pas avoir respecté les règles du jeu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

653ca69983c9498318209d1d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 25] [Localité 18] Représentée par Me Fabien GIRAULT de la SELARL GFG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0697, substitué par Me SCOTET Dounia

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a135c

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105fd28558704f52e67ed

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

critiquées; JUGER prescrits les faits fondés sur la pièce adverse n°2, (délaissement de la clientèle de l'employeur au profit de client privés pendant les horaires de travail et vente occulte de produits douteux

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6438f246a942a604f5e933fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

retient l'existence d'un préjudice d'agrément 'dans la mesure où l'intéressé ne peut plus pratiquer les activités de loisirs qui ont été citées dans le rapport à savoir la course à pied, la pêche, le jeu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

L'expert indique que « le turbo présente un jeu conséquent de son axe ce qui matérialise une usure importante des paliers », sans se prononcer sur la normalité de cette usure pour un véhicule affichant

Source officielle

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