C..., expert mandaté par la SNSM, que seule une erreur de navigation commise par le chef de bord est à l'origine de l'échouement sur les rochers, qu'en effet, celui-ci a dirigé son navire vers une zone

Nathalie Demeurant 22, rue de l'Atre Périlleux - 95350 SAINT BRICESOUS FORET Comparante, assistée de Maître DELMAS Jean François, avocat au barreau de NANTERRE (conclusions) D...

Gérard X... a été embauché le 1er janvier 2004 par une filiale du groupe Roche Bobois en qualité de directeur général. Il a dirigé ensuite d'autres filiales du groupe.

B... a été incarcéré à la maison d’arrêt de la Roche-sur-Yon (Vendée) du 5 mars 2018 au 29 janvier 2019, soit sur une période d’environ 330 jours ou onze mois.

APPELANTE : Mme Nathalie X...

représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me FURIO FRISCH, avocat au barreau de NICE Madame Nathalie Catherine X...

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie

procéder à la liquidation provisoire de l’astreinte dès lors que la commune de Montreuil n’a pris aucune mesure pour procéder à sa réintégration sur le poste de responsable des théâtres Berthelot et Roches

Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...

Société UNISEL Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 03 Septembre 2020 par la Cour d'appel de Versailles N° RG : 18/01555 Copies exécutoires délivrées à : URSSAF la SELARL LEVY ROCHE

né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...

Centre Commercial Mollière Rue Michel Seurat 49000 ANGERS non comparante, ni représentée INTIMÉE : Mademoiselle Nathalie Y... ... 49100 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Le 05 AOUT 2022 Nous, Sophie LESINEAU, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU

Du 09 AVRIL 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie

C/ Madame Nathalie Y...

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'établissement public de santé mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron

général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la société civile immobilière (SCI) X par ordonnance de référé du tribunal judiciaire de La-Roche-Sur-Yon

LYON, toque : 1938 SAS CAP INVEST [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de l'AIN SELAS OFFICE LEMAN, anciennement dénomée société PELLIER ROCHER