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3 091 résultats pour « aliments destinés à une alimentation particulière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02f3bcaf505db69667c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

et de suivre l'alimentation par sonde.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f709

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

La cotisation est fixée en pourcentage d'une ou plusieurs tranches de salaire et, cette cotisation, nette de frais, alimente le compte de l'assuré.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01763_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

: ‑ l’origine et la distribution de l’eau d’alimentation ; / - les dispositifs de protection de l’alimentation (bac de disconnexion, implantation des disconnecteurs ou tout autre dispositif équivalent

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163f372700ef6338d4113b9

Appel

28 octobre 2009

28 octobre 2009

La SCI [B] ayant constaté des malfaçons, désordres et inachèvements divers a obtenu la désignation d'un expert judiciaire en la personne de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894bbd8ceca1cd70192c4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

La douve n'est pas étanche et ne dispose pas d'alimentation en eau en dehors de l'aménagement objet du litige.

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

L'activité de la société JJSBF relevant du secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson, qui fabrique et commercialise les produits d'hygiène, de beauté et d'automédication destinés au grand

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

L'activité de la société JJSBF relevant du secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson, qui fabrique et commercialise les produits d'hygiène, de beauté et d'automédication destinés au grand

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00733_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Toutefois, ils sont destinés au stockage de déchets végétaux non susceptibles de dégager des odeurs.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a784728121050008662ecc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Sur la demande de dommages-intérêts présentée par l'emprunteuse : L'exercice d'un droit peut constituer une faute lorsque le titulaire de ce droit en fait, à dessein de nuire, un usage préjudiciable

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968e869cdc6046d47652576

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il n'est pas contesté que les époux [X] ont veillé, avant l'exécution de chacun des deux virements contestés à alimenter suffisamment leur compte qui est demeuré créditeur à l'issue de ces virements.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00614_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Aux termes de l'article 1452 du même code : " Sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises : 1° Les ouvriers qui travaillent soit à façon pour les particuliers, soit pour leur compte et avec

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

633bccc59be1eb3e2e926c68

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

l'effet de ces mesures d'exécution forcée ; Attendu qu'il est difficile de comprendre que la saisine actuelle du premier président qui tend à ce qu'il ne statue pas alors qu'il est potentiellement destiné

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

671b35362edfb0b58c05ea27

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SUR CE L'article 521 du code de procédure civile dispose : 'La partie condamnée au paiement de sommes autres que des aliments, des rentes indemnitaires ou des provisions peut éviter que l'exécution

Source officielle
CA

3ème chambre

6979b7b6cdc6046d47f2d020

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Sur la garantie des vices cachés L'appelant fait valoir que le véhicule vendu est affecté d'un vice caché, ce qu'a indiqué tant l'expert amiable désigné, qui a noté un dysfonctionnement important de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

667fa35f0693c2be63c5bce3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Olivier GOURSAUD, Président Mme Stéphanie LEMOINE, Conseiller Mme Bénédicte LECHARNY, Conseiller, désignés conformément à l'article L 211-1 du Code de l'expropriation, assistés pendant les débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8825f

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

Par jugement réputé contradictoire du 13 octobre 2004, le tribunal de grande instance de Foix a débouté les époux X... de leur demande en retenant que les documents produits et particulièrement les divers

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdd8cb3a503a137348a1cb1

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Le syndicat national des hôteliers restaurateurs cafetiers traiteurs (ci-après désigné le Synhorcat) est une association ayant pour objet l'étude et la défense des intérêts économiques, matériels et moraux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdd8cb4a503a137348a1cb2

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Le syndicat national des hôteliers restaurateurs cafetiers traiteurs (ci-après désigné le Synhorcat) est une association ayant pour objet l'étude et la défense des intérêts économiques, matériels et moraux

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079620

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

au cours duquel, à bord de LQ-CGQ, des passagers allaient être transportés, et à bord de LQ-FJQ une équipe de caméramans et d'ingénieurs du son allaient être transportés pour filmer le vol.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e3e5d75782d5f06119ea3

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le prix a été fixé par la chambre des notaires du Var après une inspection destinée à contrôler la couverture des fonds détenus et les disponibilités.

Source officielle

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