Par déclaration au greffe du 21 septembre 2009, le Dr [G] a relevé appel de ce jugement. M.

chirurgicale de décembre 2007.

important s'est écoulé entre l'accident et l'intervention chirurgicale aux cervicales du 25 avril 2019, permettant de considérer en l'absence d'examens pratiqués avant 4 à 5 mois que M.

Elle indique avoir subi en novembre 2009 une intervention chirurgicale et précise que le 29 janvier 2010, le médecin du travail l'a déclarée apte à la reprise sans manutention lourde (transport de personnes

Il s'évince du rapport d'expertise qu'à la suite de l'intervention chirurgicale, Mme [C] a présenté des troubles neurologiques dans le territoire du nerf crural, ne résultant pas de cette intervention,

mars et non la première intervention.

Lors de cet accident, il a subi diverses lésions, dont notamment un traumatisme facial important nécessitant des interventions chirurgicales, des hospitalisations et des soins thérapeutiques. M.

Mme C B, née le 23 janvier 1981, a subi le 14 novembre 2016 une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, pour le traitement d'un syndrome du défilé thoraco-brachial

Il a droit à l'indemnisation des frais de déplacement qui s'y rapportent.

Il a droit à l'indemnisation des frais de déplacement qui s'y rapportent.

chirurgicale de l'épaule gauche et avoir fait des tentatives de suicide.

Damien X... de l'ensemble de ses prétentions, déclaré sa décision commune à la CPAM de Cholet, débouté la société Lussault de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.

chirurgicales, les souffrances endurées imputables seront en regard fixées à 4/7 selon une échelle comportant sept degrés de gravité'.

Ces blessures ont nécessité deux interventions chirurgicales exclusivement à visée orthopédique et une troisième opération pour ablation du matériel.

Ce médecin a prescrit une intervention chirurgicale, dont M.

Par déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 16 janvier 1998 la société U.A.P. a interjeté appel de ce jugement.

Vu la déclaration d'appel signifiée le 5 septembre 2024 à la CPAM 47 à personne habilitée ; Vu les conclusions de l'ONIAM en date du 13 novembre 2024, signifiées à la CPAM 47 le 1er octobre 2024 ;

chirurgicale.

[Z] a été déclaré inapte à son poste au terme d'une visite du 28 mai 2018.

Il soutient que : - la symptomatologie de l'enfant justifiait dès son admission au sein du service des urgences du CH de Bergerac le déplacement du pédiatre, lequel ne s'est pourtant pas déplacé durant