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889 résultats pour « laboratoires d'analyses médicales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e3bcdc6046d47e08120

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Votre management a pour conséquence une équipe service client médical care dont les membres sont en souffrance et dont plusieurs ont été ou sont encore en arrêt maladie suite à vos agissements.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

654b37c356298f8318387be3

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

le 19 mars 2020 à Mme [S] [I] à l'adresse du défunt pour une assurance automobile pour la période comprise entre avril et octobre 2020, de même qu'une facture Numéricable datée du 28 mars 2018, des analyses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6032377b1f06e96de6c125bc

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

La société Globe a facturé des honoraires au titre du partenariat avec la société Puzzle Média pour la mise en 'uvre du documentaire pour des prestations effectuées le 10 juillet 2012 alors que, ainsi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fe20f6ce2612f16e55c4d04

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

représentant du directeur général de l'[6] reçues au greffe le14 février 2020, Le ministère public entendu dans ses observations, SUR CE, LA COUR : La société Halozyme est un laboratoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdca322c3181d073cfa9f60

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

France dénommée Auriège Paris en charge de la vente des produits sur le territoire national, de la société Dexi Diffusion dont l'effectif était composé de vendeuses à domicile indépendantes et du Laboratoire

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00277_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

préparant aux diplômes d'infirmier, infirmier de bloc opératoire, infirmier anesthésiste, puéricultrice, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur d'électroradiologie médicale

Source officielle
CA

9e Chambre A

61624a77a68110eae5b68fc2

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

Elle relève que le certificat médical établi par le Docteur [W] ,produit par la salariée ,fait référence à un suivi psychologique depuis 2004 ,que le second certificat médical établi par un dermatologue

Source officielle
CA

Chambre sociale

60340ffbf8e7f4bee571022b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

] [L] a maintenu ses demandes y ajoutant de voir : - fixer au maximum la majoration de la rente versée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie ; - avant-dire droit, ordonner une expertise médicale

Source officielle
CA

17e Chambre B

60349dd05965168a420b7fa6

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

médicales réalisées par le laboratoire d'Air France le 4 juillet 1984 (à cette date M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66162be399851e0008f1e69e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le 20 août 2018, suite à une visite médicale de reprise, Mme [L] [W] a été déclarée inapte à son poste en ces termes : 'Inapte au poste.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7B-J2VG EURL PHARMACIE AUDOYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

5fd9d491091e0f0ef8732865

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Elle conteste le raisonnement par analogie retenu par le juge de première instance.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00714_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

A... au titre des frais divers n’est pas justifiée ; les frais médicaux de 12,05 euros peuvent être admis ; - M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6284904f498a54057d102e4c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le premier juge retient ensuite que l'expert judiciaire a conclu que l'origine de l'incendie est due à un mauvais état de l'installation électrique qui peut s'analyser en un défaut d'entretien lui-même

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

678b43bbc6ad78dd9cf0d522

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être administrée à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic médical

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00384_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

d'analyse à Aix-en-Provence pour porter divers " prélèvements de moelle et de ponction ", comme en attestent des documents médicaux qu'elle indique avoir transmis ; enfin, du mardi 30 novembre au 3 décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Pour ce faire, la CJUE procède et invite les juridictions nationales à procéder à une analyse concrète des marchandises.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d44bf1211186fbec9f7

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Après analyse des pièces produites par l'une et l'autre des parties, dans l'hypothèse où il retient l'existence d' heures supplémentaires , il évalue souverainement, sans être tenu de préciser le détail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923be

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

En effet, à la vue de certaines clientes, vous lanciez dans le laboratoire, des propos indignes tels : " La salope " ; " j'aimerai bien me la faire " ;...

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9501e3b10e638c8727de3

Appel

27 février 2020

27 février 2020

le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Dentsply aux entiers dépens, dont principalement les frais inhérents à l'expertise judiciaire (6 000 euros) et au laboratoire

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d2303a1b38839f7d9b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

du 22 janvier 2014, d'où l'altération de ses facultés intellectuelles lors des actes contestés (troubles du langage et de la compréhension) ; - ses affirmations sont confirmées par les éléments médicaux

Source officielle

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