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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT00235_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Il est constant que l'intéressé a subi plusieurs interventions chirurgicales, dont une ablation de son poumon gauche en décembre 2013 et qu'il a perdu à cette occasion beaucoup de poids.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01714_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle a présenté, à la suite de cette intervention, d'importants troubles digestifs et urinaires liés à une cystique radique et à une entérite radique.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b6204785972364720406

Appel

12 février 2013

12 février 2013

, a été victime d'une maladie inflammatoire grave de l'intestin au cours d'un traitement par Procuta Gé, qu'elle s'est aggravée après la cessation du traitement, et jusqu'à l'intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02046_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

l'intervention.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c982cb8dca058e3e78bd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] [L] a été victime d'une seconde rupture d'anévrisme ayant justifié sa prise en charge immédiate au service de neuro-chirurgie de l'Hôpital [6] aux fins d'une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a8ad1bc2605de4b4a1f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La première phase chirurgicale implantaire a été réalisée par le docteur [O].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69e1d04fcdc6046d4789a6e4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

contre le Dr [E] et déclarer irrecevable l'intervention de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca312e7dcab99a5e319430

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

[N] a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Gironde aux fins de voir reconnaître la faute inexcusable de la société Veolia Propreté Aquitaine dans la survenance de son accident du

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01442_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Aux termes de l'article L. 572-7 du même code : " Si la décision de transfert est annulée, il est immédiatement mis fin aux mesures de surveillance prévues au livre VII.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03694_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Son état de santé a été déclaré consolidé le 7 février 2012, après une dernière intervention le 4 octobre 2011 pour la recoupe du moignon du troisième métacarpien et l'ablation de broches sur la main droite

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60406ebd7282443856812

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

L'intervention a eu lieu le 26 février 2021 à la Clinique Herbert à [Localité 8]. Après l'opération, les douleurs ont persisté, conduisant Mme [E] à consulter à plusieurs reprises le Dr [D].

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65aa26ada34ad10008581a50

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le docteur [I] a pratiqué le 12 mars 2013 une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'un clou de Seidel verrouillé statique.

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666be

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Une intervention sur le nerf pudendal a été réalisée le 30 mai 2012 mais n'a pas apporté d'amélioration au niveau des douleurs.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65b35fb11d7564000872dda3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

à un bilan hémodynamique en vue d'une éventuelle intervention chirurgicale ultérieure, de sorte que la perte de chance professionnelle alléguée est imputable à l'état antérieur de la victime.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6981abbdcdc6046d47b842b2

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 6 juin 2018, Mme [M] [J] a été reçue en consultation par le docteur [L] [O], chirurgien orthopédiste et traumatologiste qui a préconisé la réalisation d'une intervention chirurgicale afin de procéder

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[S] [H] dans la survenance des blessures de M. [M], A titre subsidiaire, - débouter M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63c2570e0bfda47c900761b4

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

RAVEANE lors du prononcé : C.DELVER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par S. BLUME, présidente, et par C.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67fde8459b68debe44f7e97d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

L'expert indique qu'à la suite de chacune des interventions chirurgicales et hospitalisations concernant les fractures du fémur, M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60327d1d519bc2b1295e92bb

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Or il apparaît que depuis le 1er janvier 2014 au moins, vous êtes arrivé plus de 124 fois au-delà de 9 heures du matin et être parti plus de 43 fois après 18h30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c0

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

. 365, 47 euros et 58. 295, 15 euros, subrogeant la CPAM de la CORSE DU SUD dans les droits de Monsieur Gilles X... pour la somme de 58. 295, 15 euros, pertes de gains 2007 : 3. 005, 54 euros brut après

Source officielle

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