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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00235_20220913
13 septembre 2022
Il est constant que l'intéressé a subi plusieurs interventions chirurgicales, dont une ablation de son poumon gauche en décembre 2013 et qu'il a perdu à cette occasion beaucoup de poids.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01714_20250313
13 mars 2025
Elle a présenté, à la suite de cette intervention, d'importants troubles digestifs et urinaires liés à une cystique radique et à une entérite radique.
1ère chambre civile B
6162b6204785972364720406
12 février 2013
, a été victime d'une maladie inflammatoire grave de l'intestin au cours d'un traitement par Procuta Gé, qu'elle s'est aggravée après la cessation du traitement, et jusqu'à l'intervention chirurgicale.
2ème chambre
DCA_21TL02046_20230620
20 juin 2023
l'intervention.
1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c982cb8dca058e3e78bd
7 juillet 2022
[J] [L] a été victime d'une seconde rupture d'anévrisme ayant justifié sa prise en charge immédiate au service de neuro-chirurgie de l'Hôpital [6] aux fins d'une intervention chirurgicale.
1ère chambre
63d37a8ad1bc2605de4b4a1f
26 janvier 2023
La première phase chirurgicale implantaire a été réalisée par le docteur [O].
Pôle 4 - Chambre 10
69e1d04fcdc6046d4789a6e4
16 avril 2026
contre le Dr [E] et déclarer irrecevable l'intervention de M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319430
26 novembre 2020
[N] a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Gironde aux fins de voir reconnaître la faute inexcusable de la société Veolia Propreté Aquitaine dans la survenance de son accident du
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01442_20230704
4 juillet 2023
Aux termes de l'article L. 572-7 du même code : " Si la décision de transfert est annulée, il est immédiatement mis fin aux mesures de surveillance prévues au livre VII.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03694_20221208
8 décembre 2022
Son état de santé a été déclaré consolidé le 7 février 2012, après une dernière intervention le 4 octobre 2011 pour la recoupe du moignon du troisième métacarpien et l'ablation de broches sur la main droite
1ère Chambre
67f60406ebd7282443856812
8 avril 2025
L'intervention a eu lieu le 26 février 2021 à la Clinique Herbert à [Localité 8]. Après l'opération, les douleurs ont persisté, conduisant Mme [E] à consulter à plusieurs reprises le Dr [D].
1ère chambre civile A
65aa26ada34ad10008581a50
18 janvier 2024
Le docteur [I] a pratiqué le 12 mars 2013 une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'un clou de Seidel verrouillé statique.
5ème Chambre
64534cfb37f394d0f8f666be
3 mai 2023
Une intervention sur le nerf pudendal a été réalisée le 30 mai 2012 mais n'a pas apporté d'amélioration au niveau des douleurs.
Chambre 2 A
65b35fb11d7564000872dda3
25 janvier 2024
à un bilan hémodynamique en vue d'une éventuelle intervention chirurgicale ultérieure, de sorte que la perte de chance professionnelle alléguée est imputable à l'état antérieur de la victime.
Chambre Civile
6981abbdcdc6046d47b842b2
27 janvier 2026
Le 6 juin 2018, Mme [M] [J] a été reçue en consultation par le docteur [L] [O], chirurgien orthopédiste et traumatologiste qui a préconisé la réalisation d'une intervention chirurgicale afin de procéder
670f58514ad0d5ee7d7e5ce6
15 octobre 2024
[S] [H] dans la survenance des blessures de M. [M], A titre subsidiaire, - débouter M.
4eme Chambre Section 1
63c2570e0bfda47c900761b4
13 janvier 2023
RAVEANE lors du prononcé : C.DELVER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par S. BLUME, présidente, et par C.
Chambre sociale
67fde8459b68debe44f7e97d
10 avril 2025
L'expert indique qu'à la suite de chacune des interventions chirurgicales et hospitalisations concernant les fractures du fémur, M.
9e Chambre B
60327d1d519bc2b1295e92bb
19 janvier 2018
Or il apparaît que depuis le 1er janvier 2014 au moins, vous êtes arrivé plus de 124 fois au-delà de 9 heures du matin et être parti plus de 43 fois après 18h30.
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c0
3 avril 2013
. 365, 47 euros et 58. 295, 15 euros, subrogeant la CPAM de la CORSE DU SUD dans les droits de Monsieur Gilles X... pour la somme de 58. 295, 15 euros, pertes de gains 2007 : 3. 005, 54 euros brut après
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