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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62c91a95f3eafe9fcf075f01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J] [N] (beau-frère), - 3 000 euros à [S] et [W], pour chacune (nièces), - 4 744,74 euros à Mme [F] [E] pour les frais d'obsèques, - 180 euros pour Mme [A] [E] au titre de frais de sophrologie, - 2

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02846_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

mais il communique chaque soir avec eux et est associé aux décisions les concernant ; ils leur offre des cadeaux ; sa présence aux côtés de ses enfants s'avère nécessaire compte tenu de l'âge de son beau-père

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00851_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

A B, ressortissant algérien né le 14 septembre 1999, est entré en France le 14 mai 2015, muni d'un visa de court séjour, pour y rejoindre sa sœur et son beau-frère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00902_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L’intéressé, qui ne peut se prévaloir d’aucune insertion professionnelle en France, fait valoir qu’il s’occupe de sa « tante », à savoir la sœur de son beau-père, Mme B..., laquelle nécessite son aide

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b449e4ea48318f5af87

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Néanmoins, vous avez prévenu votre responsable d'exploitation de votre indisponibilité pour cette date en raison de votre départ à l'étranger afin d'assister aux obsèques de votre beau père ainsi que votre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9c0

Appel

12 août 2008

12 août 2008

COVEA FLEET, circulant sur l'autoroute A36 exploitée par la Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) dans le sens Mulhouse Beaune sur la Commune de l'Isle-sur-le-Doubs, a perdu le contrôle de son

Source officielle
CA

RETENTIONS

6809c7605f55848ebdc1a101

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

1985 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne dernière adresse connue : centre de rétention administrative de [Localité 3] [Localité 5] 1 non comparant, représenté par Maître Caroline BEAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c38

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

NOTIFICATION à parties le COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Mineurs ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 No 326/07 APPELANT : Mme Christelle X... ... 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ Comparante et assistée de Me Simone BEUN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6711fa9e7603bf88a1884549

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Adresse 2] ayant pour avocat Me Lucille DE RIVOYRE, avocat au barreau de Draguignan DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Alexandra BEAUX

Source officielle
CA

RETENTIONS

68f9b8300a84a5e5f00216c3

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ressort de la procédure que l'intéressé ne dispose pas de garanties de représentation effectives en ce qu'il a déclaré , lors de la perquisition,un hébergement au [Adresse 1] à [Localité 5],chez son beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85390

Appel

4 décembre 2000

4 décembre 2000

Elle a seulement précisé que, handicapée par son plâtre, Monsieur X... n'avait pas pour autant participé aux tâches ménagères alors que son beau-frère résidait chez eux à ce moment là.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e47

Appel

24 février 2006

24 février 2006

par le groupe LYONNAISE DES EAUX, Alain X... occupait successivement différents postes de cadre au sein de ce groupe, notamment outre mer, avant d'être nommé directeur du centre régional Midi Pyrénées Béarn

Source officielle
CA

2 e chambre civile

631834770876004f131a5e91

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[C] [M] et son beau- père M.[D] [J], commercial de la SAS AVENIR AGRO.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00679_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A a reconnu avoir enflammé le véhicule de son beau-frère, afin de lui porter assistance dans la commission d'un délit de tentative d'escroquerie à l'assurance.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01280_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

D a fait valoir que son beau-père a souffert d'une pathologie grave, dont le traitement a été achevé en juin 2021, il ne ressort pas des pièces du dossier que sa présence en France serait nécessaire à

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64f2d04b5aeec3d969238974

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Sur l'audience, Monsieur [M] [U] déclare que : -toute sa famille est en France à [Localité 3], il vit à [Localité 4] avec sa femme qui est enceinte ainsi qu'avec son beau-père, il ne peut pas retourner

Source officielle
CA

ETRANGERS

66f64b8d0ff04326a73297e7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

En outre, l'adresse qu'il évoque est celle d'un beau-frère résidant à [Localité 1] qui précise l'héberger depuis le 1er janvier 2024 Il s'en déduit que l'intéressé n'y résidait pas précédemment ce qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85176

Appel

21 mai 1999

21 mai 1999

jeu intitulé "JEU DES 6 BOULES ROUGES" ainsi rédigée "avez-vous les six boules gagnantes dans la couleur tirée au sort par Maître BAILLET ; Si oui, toutes nos félicitations, vous avez gagné le plus beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b8

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

des liens intergénérationnels ; que les rapports avec sa fille se sont dégradés à compter de la rencontre avec son mari, qu'il est faux de prétendre que Geneviève Z... aurait pu être battue par son beau-père

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1d

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

son épouse, depuis 1989, des parcelles de terre situées à Sainte Rose section AX no 113, 495 et 496 sur lesquelles il existe une maison d'habitation construite par les propriétaires M et Mme E..., ses beaux-parents

Source officielle

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Journal officiel
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BALLISTIK BEAUNE

SIREN 793982927Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SEASON BEAUNE

SIREN 852661347Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/09/2026

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Radiations

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

11/09/2026

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Ventes et cessions

SEYHAN, BEAUNEE, Olivier

SIREN 103912960Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue des Marguerites 68390 Sausheim

11/09/2026

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Créations

BEAUNES, Oceane

SIREN 899883847Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/09/2026

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