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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
- Sur la responsabilité des docteurs Y... et A... : Le docteur Olivier I... demande en appel comme en première instance à être relevé et garanti par les docteurs Y... et A... sur la base d'un partage
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9140ea6dcbaaeba3da207
18 juin 2020
Le docteur D... a adressé son patient, pour un bilan, au docteur G....
10e Chambre
6034227d84c8cb111a763f6b
2 février 2017
[N] [P], et de son remplaçant, le Docteur [O].
Pôle 6 - Chambre 12
67134bff208351cec65866d5
18 octobre 2024
Le docteur [U] a examiné M. [M] le 3 août 2023.
1ère Chambre C
603264120efdeb98f050f5aa
13 février 2018
Les dernières écritures prises par le Docteur [J] [E] et le Docteur [F] [P] ont été déposées le 4 avril 2016.
5fd9cd27dc040306933ff1e3
21 novembre 2019
sur le préjudice d'[I] [A] et designé pour y procéder, le docteur [J] [J], - condamné in solidum le Docteur [A] [U] et son assureur le Sou médical, et le Docteur [C] [X] et son assureur La Médicale de
6253cc87bd3db21cbdd9065c
28 mars 2013
, - attribué la jouissance à titre gratuit à l'épouse d'un bungalow et de deux docks, - attribué la jouissance à titre gratuit à l'épouse du véhicule Ford, - dit que M. d'Y... continuerait à assurer
Chambre 1-6
68fb978611af6ba0065f4447
23 octobre 2025
le docteur [Z] [N] en présence de l'expert judiciaire. 22.
5fd970520960d15d27530ba4
30 janvier 2020
Le docteur [Z] [F] a relevé appel, le 23 mai 2017.
1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
[J] et [F], - Constater l'absence de faute du Docteur [G], - Prononcer la mise hors de cause du Docteur [G], - Débouter l'ensemble des parties de toutes demandes formées à l'encontre du Docteur [G]
616389aba5395b851a399e10
25 février 2011
saisi le Juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris qui, par ordonnance du 5 octobre 2001, a ordonné une expertise confiée au Docteur [H] [V] (Docteur [V]), chirurgien gynécologue accoucheur
Chambre civile
62760c85593736057d78a9dc
5 mai 2022
Au vu des avis concordants des experts judiciaires le Docteur [C] [A] et le Professeur [H] [P] et des trois médecins le Docteur [J] [L], le Docteur [E] [K] et le Docteur [X] [F] [R], il convient de considérer
6253ca62bd3db21cbdd8ae23
17 décembre 2007
Le Docteur E... auquel a été adjoint comme sapiteur le Docteur Philippe F... a diligenté sa mission et a déposé un pré- rapport le 15 février 2004 et un document en réponse aux dires des parties le 10
3e chambre
603600724028ab65b6225f52
14 janvier 2016
Par acte du 15 novembre 2012 la MIC a assigné la MACSF, assureur du docteur [M]. Par acte du 6 décembre 2012, le docteur [M] a assigné le docteur [P], pédiatre.
6253cd51bd3db21cbdd92ec1
Par acte du 15 novembre 2012 la MIC a assigné la MACSF, assureur du docteur C.... Par acte du 6 décembre 2012, le docteur C... a assigné le docteur E..., pédiatre.
6253c961bd3db21cbdd88245
23 mars 2006
Ils présentent leurs moyens de la façon suivante : A la suite de l'opération pratiquée par le Docteur Jean-Luc B... sur prescription du Docteur E..., le patient a connu des douleurs normales mais non
6253c89abd3db21cbdd85bf3
29 novembre 2001
X... a demandé au docteur Z... une IVG, intervention effectué le 11 février 1998, à neuf semaines environ d'aménorrhée ; Que le 25 juin 1998 Mlle Y...
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5ème Chambre
635a21e2c549ea05a7cd2d9a
26 octobre 2022
Aucune faute ne peut donc résulter de la décision prise par le docteur [V] de prévoir dès le 6 juillet 2011 une consultation avec le docteur [M].
6253c978bd3db21cbdd886c7
6 juin 2006
J'ai consulté aussi le docteur C... Anne-Marie pédiatre dans l'hôpital de Bordeaux et le docteur Yves D... anesthésiste pédiatre faisant autorité sur la région Aquitaine.
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