CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 274 résultats pour « Dockx »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

- Sur la responsabilité des docteurs Y... et A... : Le docteur Olivier I... demande en appel comme en première instance à être relevé et garanti par les docteurs Y... et A... sur la base d'un partage

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9140ea6dcbaaeba3da207

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Le docteur D... a adressé son patient, pour un bilan, au docteur G....

Source officielle
CA

10e Chambre

6034227d84c8cb111a763f6b

Appel

2 février 2017

2 février 2017

[N] [P], et de son remplaçant, le Docteur [O].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67134bff208351cec65866d5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le docteur [U] a examiné M. [M] le 3 août 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603264120efdeb98f050f5aa

Appel

13 février 2018

13 février 2018

Les dernières écritures prises par le Docteur [J] [E] et le Docteur [F] [P] ont été déposées le 4 avril 2016.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9cd27dc040306933ff1e3

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

sur le préjudice d'[I] [A] et designé pour y procéder, le docteur [J] [J], - condamné in solidum le Docteur [A] [U] et son assureur le Sou médical, et le Docteur [C] [X] et son assureur La Médicale de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9065c

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

, - attribué la jouissance à titre gratuit à l'épouse d'un bungalow et de deux docks, - attribué la jouissance à titre gratuit à l'épouse du véhicule Ford, - dit que M. d'Y... continuerait à assurer

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978611af6ba0065f4447

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le docteur [Z] [N] en présence de l'expert judiciaire. 22.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970520960d15d27530ba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Le docteur [Z] [F] a relevé appel, le 23 mai 2017.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721930228a02057de675b1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[J] et [F], - Constater l'absence de faute du Docteur [G], - Prononcer la mise hors de cause du Docteur [G], - Débouter l'ensemble des parties de toutes demandes formées à l'encontre du Docteur [G]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616389aba5395b851a399e10

Appel

25 février 2011

25 février 2011

saisi le Juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris qui, par ordonnance du 5 octobre 2001, a ordonné une expertise confiée au Docteur [H] [V] (Docteur [V]), chirurgien gynécologue accoucheur

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c85593736057d78a9dc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Au vu des avis concordants des experts judiciaires le Docteur [C] [A] et le Professeur [H] [P] et des trois médecins le Docteur [J] [L], le Docteur [E] [K] et le Docteur [X] [F] [R], il convient de considérer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae23

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Le Docteur E... auquel a été adjoint comme sapiteur le Docteur Philippe F... a diligenté sa mission et a déposé un pré- rapport le 15 février 2004 et un document en réponse aux dires des parties le 10

Source officielle
CA

3e chambre

603600724028ab65b6225f52

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Par acte du 15 novembre 2012 la MIC a assigné la MACSF, assureur du docteur [M]. Par acte du 6 décembre 2012, le docteur [M] a assigné le docteur [P], pédiatre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec1

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Par acte du 15 novembre 2012 la MIC a assigné la MACSF, assureur du docteur C.... Par acte du 6 décembre 2012, le docteur C... a assigné le docteur E..., pédiatre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88245

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Ils présentent leurs moyens de la façon suivante : A la suite de l'opération pratiquée par le Docteur Jean-Luc B... sur prescription du Docteur E..., le patient a connu des douleurs normales mais non

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bf3

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

X... a demandé au docteur Z... une IVG, intervention effectué le 11 février 1998, à neuf semaines environ d'aménorrhée ; Que le 25 juin 1998 Mlle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc6

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

X... a demandé au docteur Z... une IVG, intervention effectué le 11 février 1998, à neuf semaines environ d'aménorrhée ; Que le 25 juin 1998 Mlle Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21e2c549ea05a7cd2d9a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Aucune faute ne peut donc résulter de la décision prise par le docteur [V] de prévoir dès le 6 juillet 2011 une consultation avec le docteur [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886c7

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

J'ai consulté aussi le docteur C... Anne-Marie pédiatre dans l'hôpital de Bordeaux et le docteur Yves D... anesthésiste pédiatre faisant autorité sur la région Aquitaine.

Source officielle

Page 44 sur 1164

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.