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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b5

Appel

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Jean Philippe Z... 227, rue de Fougères 35 700 - RENNES et à défaut M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b5965502b828318c4e471

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Constitue une diligence au sens de l'article 386 toute démarche en vue de faire avancer le litige vers sa conclusion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86690

Appel

23 octobre 2002

23 octobre 2002

JEAN-LOUIS Y... en la personne de son maire en exercice, le 26 Septembre 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Jean Louis A... la somme de 8.255,10 euros - M. Mario B... la somme de 2.974,50 euros - M. Henri I... la somme de 5.614,30 eruos - M. Patrick J... la somme de 4.247;73 euros - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d5

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

* * * De l'union de Raoul X..., notaire à Valmont, et de Marie-Louise F...sont nés 12 enfants : - Jean-Marie X...né le 15 août 1933, - Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ed

Appel

13 février 2014

13 février 2014

A cette audience, Madame JEAN, Président de chambre, a été entendue en son rapport, Maîtres NABA, PALES et MARCHAND, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f1c

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Jean X..., assisté de son conseil, étant en mesure de faire valoir ses contestations et observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d900

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Philippe X..., Mme Adrienne M... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93089

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ SELARL MDP, es qualité liquidateur de M Philippe Z..., SA COFIDIS, intervenante volontaire, SA GROUPE SOFEMO, AMA GROUPAMA D'OC PLP/ MCM Grosse délivrée à Me BADEFORT, avocat Le DIX SEPT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Cette maison constituait le lot no 2 de cet acte de partage, le lot No I, constitué par la maison principale, ayant été attribué à Jean Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7aa

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db65

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

3e Chambre B

616348f6543823d76b031792

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

SOCOPACA RCS BRIGNOLES 398 394 205 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 21] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-François DURAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90834

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa39be64d7e510244e54

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

APPELANTE Madame [A], [K] [T] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 6] (27), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-Christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a6f

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

CMS-iB réparations sur immeuble Grosse délivrée à Maître Philippe PASTAUD, avocat Le DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f144

Appel

22 février 2012

22 février 2012

délivré le 16 février 2010 et resté sans effet, - obtenir l'expulsion de Monsieur Pierre Jean Y...et Madame Joëlle Z...avec l'assistance de la force publique si besoin est, - faire condamner Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb6f

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Prise en la personne de son syndic en exercice, Monsieur Jean-Paul C... Mr C...Jean Paul ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCPA M. M.

Source officielle

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