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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

651fa547c601f083189916cb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[W] de sa demande aux fins de contestation de la validité du titre exécutoire.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf8f575634f1371ed20

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Me Philippe WITTNER de la SELARL SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS - SOCIAL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Franck KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a55fcdc6046d4770f53a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[N] et Mme [Y] ont assigné en référé la SAS [Localité 17] View et la Selarl [X] & associés aux fins de rétractation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f792ab053208318995baa

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

barreau de PAU INTIMEE : Madame [V] [P] née le 13 Juillet 1950 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60341b62f612fd0aefd1bc4e

Appel

2 février 2017

2 février 2017

Me Florence ACHACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R088 substituée par Me Carole HELMER DEFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [N] [Y] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab2

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***************** Par acte sous seing privé du 31 mars 1995

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f89d

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8f7

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035f45fcbeee759f06dc2c9

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

, INTIMES Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61635157a2ead9ed860b6f82

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

août 2010, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f817

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb1

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

CVML de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, ¤ condamner la S. E. L. A. S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e4a0055379800088473ed

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par acte du 02 mai 2023, la société KARDINAL a fait assigner la société EUROFINS MICROBIOLOGIE FRANCE HOLDING devant le tribunal de commerce de Paris aux fins de la voir condamner au paiement des sommes

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e42e7553798000884709b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SICHOV, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [U] [M] épouse [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asissisté de Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616348ea543823d76b0316db

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6f28cdc6046d4701f2bf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 - Représentant : Me Patrick PARNIERE de la SELARL SCHRECKENBERG - PARNIERE, Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 212, substitué par Me Lucie KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa81

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, qui a communiqué ses conclusions écrites Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6364ba9ae405357f749ea6ef

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Parallèlement la SARL BATI.R a sollicité la modification du plan de redressement aux fins d'allongement des délais d'exécution.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348fef463d497adffda3df3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AGE représentée par son représentant légal en exercice Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me FINET, avocat au barerau de NICE substituant Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

61625c87d64a6b1f51487649

Appel

13 février 2014

13 février 2014

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [V] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté de Maître KLEIN, avocat au barreau de TARBES INTIMÉE : SARL POWER

Source officielle

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