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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
651fa547c601f083189916cb
5 octobre 2023
[W] de sa demande aux fins de contestation de la validité du titre exécutoire.
Chambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed20
8 septembre 2022
Me Philippe WITTNER de la SELARL SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS - SOCIAL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Franck KLEIN
Chambre 3-1
6973a55fcdc6046d4770f53a
22 janvier 2026
[N] et Mme [Y] ont assigné en référé la SAS [Localité 17] View et la Selarl [X] & associés aux fins de rétractation de l'ordonnance.
1ère Chambre
652f792ab053208318995baa
17 octobre 2023
barreau de PAU INTIMEE : Madame [V] [P] née le 13 Juillet 1950 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître KLEIN
Pôle 6 - Chambre 2
60341b62f612fd0aefd1bc4e
2 février 2017
Me Florence ACHACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R088 substituée par Me Carole HELMER DEFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [N] [Y] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Mikaël KLEIN
Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab2
25 septembre 2013
Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***************** Par acte sous seing privé du 31 mars 1995
6253cc39bd3db21cbdd8f89d
12 juin 2012
Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cbe6bd3db21cbdd8e8f7
22 novembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2c9
26 janvier 2016
, INTIMES Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal KLEIN
Pôle 2 - Chambre 1
61635157a2ead9ed860b6f82
11 janvier 2011
août 2010, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253cc37bd3db21cbdd8f817
5 juin 2012
6253cc5fbd3db21cbdd8feb1
28 novembre 2012
CVML de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, ¤ condamner la S. E. L. A. S.
3ème Chambre Commerciale
659e4a0055379800088473ed
9 janvier 2024
Par acte du 02 mai 2023, la société KARDINAL a fait assigner la société EUROFINS MICROBIOLOGIE FRANCE HOLDING devant le tribunal de commerce de Paris aux fins de la voir condamner au paiement des sommes
Chambre 1-1
659e42e7553798000884709b
SICHOV, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [U] [M] épouse [E], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asissisté de Me Pascal KLEIN
616348ea543823d76b0316db
6 septembre 2011
la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Chambre civile 1-6
69fd6f28cdc6046d4701f2bf
7 mai 2026
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 - Représentant : Me Patrick PARNIERE de la SELARL SCHRECKENBERG - PARNIERE, Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 212, substitué par Me Lucie KLEIN
6253cc46bd3db21cbdd8fa81
11 septembre 2012
cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, qui a communiqué ses conclusions écrites Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Chambre 3-2
6364ba9ae405357f749ea6ef
20 octobre 2022
Parallèlement la SARL BATI.R a sollicité la modification du plan de redressement aux fins d'allongement des délais d'exécution.
Chambre 3-4
6348fef463d497adffda3df3
13 octobre 2022
AGE représentée par son représentant légal en exercice Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me FINET, avocat au barerau de NICE substituant Me Pascal KLEIN
Chambre sociale
61625c87d64a6b1f51487649
13 février 2014
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [V] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté de Maître KLEIN, avocat au barreau de TARBES INTIMÉE : SARL POWER
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