Il parlait de trop sur toi à n'importe qui. tout le monde savait qu'au lieu d'aider [T] dans la difficulté il ne pensait qu'à te niquer, il s'en est toujours venté derrière ton dos.

Considérant que l'article L 742 du code de la sécurité sociale a été adopté pour permettre aux français expatriés d'accéder à l'assurance vieillesse française, cette disposition palliant ainsi les insuffisances

LE VOILIER, portant sur une propriété sise... à Villefranche-sur-Mer, sur le fondement de la fraude paulienne, Vu l'appel régulièrement interjeté par Monsieur Daniel X..., Vu les conclusions récapitulatives

Lors d'une écoute pratiquée sur son portable alors qu'il était en prison, Karim X... appelait Saïd B... et parlait avec lui de la vente de produits stupéfiants qu'il avait faite à l'intérieur du centre

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Y...a comparu seul, sans avocat, mais il était accompagné par un membre de sa famille qui parlait couramment le français ; l'épouse a exposé sa demande de remboursement de la valeur de ses bijoux, représentant

Dalat- alors que le dirigeant de la société Saint Junien occasions effectuait un déplacement professionnel à Lapte (43); que le véhicule a été rapatrié dans les locaux du garage Demars situé à Saint Paulien

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fait valoir qu'il y a seulement eu une altercation avec une infirmière alors qu'elle refusait d'aller souper et qu'elle voulait saluer son conjoint qui parlait avec une aide soignante à l'extérieur, même

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né le 02 Mars 1959 à LAUROSA (PORTUGAL) Gérant de société Demeurant : ... 31380 PAULHAC assisté de Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et de Me Jacques LEVY, avocat plaidant

cessation des paiements ait été reportée, le cas échéant à sa demande, à une date antérieure à l'accord d'entreprise, et qu'il ait demandé subséquemment la nullité dudit accord, ou exercé l'action paulienne

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nationalité arménienne et en situation irrégulière en France et, lors de son audition par les services de police, le requérant a indiqué qu'il n'avait pas d'activité professionnelle et que sa compagne ne parlait

B, alors que des faits de même nature s'étaient déjà produits les mois précédents, d'une part, la diffusion sur le réseau social Google Groups d'un message intitulé " Histoire d'un salarié qui parlait

Dans ces conditions, même si sa belle-sœur résidait en France, que ses enfants étaient scolarisés en France, qu'il parlait le français et justifiait d'une bonne intégration de sa famille sur le territoire

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date de la décision contestée, tandis que la commission du titre de séjour a relevé, dans l'avis favorable au séjour de Mme B qu'elle a rendu, que l'intéressée comprenait bien le français, mais le parlait

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Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2021, Mme B, représenté par Me Paulhac, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre