CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 892 résultats pour « Perono »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17b

Appel

8 février 2012

8 février 2012

née le 21 Mars 1987 à ST POL SUR TERNOISE (62130) C/ Madame Charlène C... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Valérie PERINO SCARCELLA,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c376c5d9057df80127

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Pole social du TJ de REIMS 21/00127 29 octobre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société [6] prise en la personne

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64fab9a30f624005e653f399

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[W] [P] né le 28 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocate au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3bb

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Me Laura VEGA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD - contentieux [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725e3ccdc6046d475087f4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD - contentieux [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab875

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE Service Contentieux [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab877

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Thierry BILLET, avocat au barreau d'ANNECY INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD - contentieux [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9241c

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

SARL SARL LE BAR DES PECHEURS SNC BMW FINANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SA SWISSLIFE prise en la personne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162987f201c88caf8c4e2ab

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Maître [B], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SAS Oxymétal Sud-Ouest a accusé réception, le 11 juin 2012, de sa convocation devant la Cour, mais n'a pas comparu, ni personne pour lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b36

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

-BREDEAU-TROEGELER E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE TRANSPORTS DE LOCATION " TLE " prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège, demeurant Route des Salins

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c05f17fdd29c296517dc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 10] assignée le 7 octobre 2022 - A peronne habilitée (rg 22/4524) assignée le 26 septembre 2022 - A peronne habilitée (rg 22/4235) FONDS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd9704f0960d15d27530b95

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cité par acte délivré à personne, Me [Z] en qualité de liquidateur judiciaire de la société REV'SOLAIRE ne comparaissait pas.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163485

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

a examiné dans sa séance du 22 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à des organismes de droit privé détenteurs de contrats d'assurance-vie contractés par des personnes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20210209

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 janvier 2021, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de transfert dans sa boite courriel personnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f202

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

née le 13 Août 1950 à VARADES (44370) ... 44150 ST GEREON ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant,, Me FOUCAULT PERRON, FAITS ET PROCÉDURE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bcc2a5bdff9702ff96

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le certificat médical initial en date du 3 mars 2020 faisait état d'une « fracture du pilon tibial et péroné gauche ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION

6253c8d0bd3db21cbdd8656f

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

ARRÊT RENDU LE 03 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Yann X... 26 rue des Perrons 72000 LE MANS Convoqué, Présent, assisté de Maître Marina BRETAUDEAU substituant Maître Philippe MERY, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01305_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par Mme B D, sous-préfète de Péronne et de Montdidier, qui bénéficiait à cet effet d'une délégation de signature en vertu d'un arrêté du 3 décembre 2021 de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9d1e0f980c60bf2de5ced

Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Elle a condamné la personne physique à verser une indemnité de 2 500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et aux dépens.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4be

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN Me Gilles PEDRON

Source officielle

Page 44 sur 295

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC65 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

APERONOME BIS

SIREN 913449328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'APERONOME

SIREN 812112167GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARPENTE PERONON

SIREN 948187943GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

APERONOME BIS

SIREN 913449328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

12/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

L'APERONOME

SIREN 812112167GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

03/08/2025

Voir →