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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

642fb64fcece1704f5747649

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 03 Septembre 2024 tenue par Mme Corinne

Source officielle
CA

Chambre civile

68676899dd25744ff781d4db

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b87

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

APPELANTE et défenderesse : Madame Corine Y..., ... par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, Avocat à la Cour, INTIME et demandeur : Monsieur LE RECEVEUR PRINCIPAL DES Z..., ayant son siège social 1, Place

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d77

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Le 13 juin 2006, la SARL Y... a notifié une demande de renouvellement auprès de la SA CORIO.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4fa56c9f0d0f8b6f141

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

VCF/LL [H] [M] [B] [T] épouse [M] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES

Source officielle
CA

Chambre civile

642fb64ecece1704f5747641

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.

Source officielle
CA

Référés

651baf82cbe2fc83182f8ae2

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

[B] [E] [R] c/ Caisse Régionale de Garantie des Notaires COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 21 Août 2023 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d73

Appel

3 août 2022

3 août 2022

N°35 DOSSIER: N° RG 22/00067 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILPV COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 03 Août 2022 à 10h 00 [U] [C] LIMOGES, le 03 Août 2022 à Madame Corinne MATHON

Source officielle
CA

Chambre civile

66878cdb05d6f7f678d4917e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

Référés

687732f37032dd17d194bae5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Me Guillaume CROUVIZIER la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 26 Juin 2025 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne

Source officielle
CA

Référés

ème Chambre - Commerce S.A. VIVESTc/S.C

687732f37032dd17d194bae7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

MHT Me [N] [P] la SCP SIBELIUS AVOCATS COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 26 Juin 2025 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne BOUC, Présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre

6892e40dbf535a2d228f9670

Appel

5 août 2025

5 août 2025

de la SCP LEVY - BUGNET LEVY, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [K] [N] né le 20 Mai 1945 à [Localité 5], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CA

Référés

67ef6c8d9a9834ffd825fb9f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

/ [R] [U] Etablissement URSSAF DE LORRAINE COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 13 Mars 2025 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec565bbe450008b2ce74

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMBRAILLES SERVICES 'AT HOME' JP/MS Demande d'indemnités ou de salaires Grosse délivrée à Mme [N] [E] (Délégué syndical ouvrier), Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE le 11

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65449c79c71a6a83181c8bd0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

- N° Portalis DBVB-V-B7D-BDW7E SCI ANCA C/ SARL HOME ECO SCP JP LOUIS & [L] [E] - ME [L] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry GARBAIL Me Corinne

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fc8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64a3cdc6046d47ca99f7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 28 MAI 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président de chambre : Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894ce

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

anonyme dénommée Société Fiduciaire Nationale d'Expertise Comptable, représentée par le président de son conseil d'administration, a déclaré porter plainte avec constitution de partie civile contre Corinne

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/08/2026

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Radiations

CORRIN

SIREN 891636748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/08/2026

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Ventes et cessions

LA PIAZZA, BEN TAHAR, Corrine Myriam

SIREN 106409428Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Cession sous acte authentique en date du 23/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 des Cèdres Chez M.Lionel Samat 13790 Peynier

13/08/2026

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Modifications diverses

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/08/2026

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Créations

Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne

SIREN 106942568Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/07/2026

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