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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
5fdbf8be0134101ce95cddae
10 janvier 2019
comparant en personne, assisté de Me Fabien MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0106 INTIMEES DU CHEF DE LA COMPETENCE SOCIETE UBER B.V [Adresse 2] [Adresse 2]M représentée par Me Cyril
Chbre Sociale Prud'Hommes
686ca827202006593453d446
3 juillet 2025
avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 avril 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Chambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdf
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Pôle 4 - Chambre 2
6719e5025857dd64cbdaa5a0
23 octobre 2024
Par jugement du 25 mars 2021, le tribunal judiciaire d'Evry a : Constaté que le désistement d'instance de Mme [B] [I] épouse [L] n'est pas parfait et que l'instance n'est pas éteinte à son encontre
Chambre A - Civile
660e43050740db0008fa923b
2 avril 2024
Monsieur [Z] [N] né le 30 Décembre 1973 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [X] [D] épouse [N] née le 07 Août 1978 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Cyrille
Pôle 6 - Chambre 9
6033618799c14d1285657bc7
28 juin 2017
jugement rendu le 07 octobre 2013 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de MELUN - RG n° 11/00509 APPELANTE SARL PARIS EST DEVELOPPEMENT [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cyril
CHAMBRE SOCIALE A
603569d20f0d5490f9aa5ad2
27 avril 2016
2014 RG : F 12/04994 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 AVRIL 2016 APPELANTE : société COVED [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cyrille
Pôle 5 - Chambre 3
60344ba0501f6e3c06d6d1ab
6 janvier 2017
en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Chantal BARTHOLIN dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle
Pôle 5 - Chambre 5
5fdad798c4120a6a40158689
16 mai 2019
Greffière, lors des débats : Madame Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
CHAMBRE CIVILE
6319867251eeae4f1309d008
7 septembre 2022
en audience publique le 02 Mai 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Pôle 4 - Chambre 3
651fa5a3c601f08318991886
5 octobre 2023
C'est par une parfaite appréciation des éléments de la cause que le premier juge a considéré qu'à défaut de faire la preuve que cette somme aurait été perçue par M.
1re chambre sociale
627ca8184781dc057dee7a88
11 mai 2022
NARBONNE INTIMEE : FONDATION PARTAGE ET VIE, venant aux droits de la FCEs ayant son siège social sis[Adresse 1], prise en son Etablissement EHPAD Résidence [5] [Adresse 4] Représentée par Me Cyril
Chambre sociale
6879da0a15cca238af935d90
1 juillet 2025
En l'espèce, les pièces critiquées constituant des témoignages circonstanciés, dont les auteurs sont parfaitement identifiables, n'ont pas à être écartées des débats.
Chambre 4-6
65a236f77ca18b0008e57f6c
12 janvier 2024
APPELANT Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Cyril BOUDAULT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
69fd7ee1cdc6046d47045343
7 mai 2026
[P] continue d'ailleurs à employer le conditionnel « si vous pouvez le faire vite se serait parfait ».
6801dfe4354955cf78ced592
17 avril 2025
au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Chambre 4-2
63d4cbfe92a57405de331586
27 janvier 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2023 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de
Chambre civile TGI
69f434b4cdc6046d472cb2cc
29 avril 2026
[J]) était parfaitement au courant de ses besoins et parfaitement informé des critères du prêt recherché et qu'il lui appartenait de lui proposer des offres correspondant à ces besoins conformément aux
Chambre 1-4
66878c8a05d6f7f678d48da4
4 juillet 2024
OTEIS , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et plaidant par Me Cyrille CHARBONNEAU de la SELAS
3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
la société Menuiseries 13, également au titre du parfait achèvement (page 19 du rapport).
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