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1 879 résultats pour « Didier Besson étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

64379d299477fe04f5cc622a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

2023 N°2023/54 Rôle N° RG 19/17848 - N° Portalis DBVB-V-B7D- BFGC2 [Z] [F] C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier

Source officielle

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CA

2ème chambre

66fce4048d6ea26f688da99b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 7] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me Stéphanie BOSCARI - Me Jérôme MARFAING-DIDIER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71628d5c08d4a262e5d6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anne BRIHAT-JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef73374fc2fb864ebd1d0a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL PLAZA C/ [D] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2025 à : Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE Me Didier LODS, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032214d35e50e58881e4998

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

DUMOULIN de la SELARL FRANCOIS DUMOULIN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Lucile ANOR, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Décembre 2017 Présidée par Didier

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd8e92ff5e9a38d5fe682d

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Par acte d'huissier en date du 4 juillet 2013, Messieurs RICHARD et Didier Z..., dirigeants de la SCI Couronne Vieille, ont fait assigner Messieurs D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fe1bc08f1fc219bc8f9fa85

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 799 422 126 représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd96ba483de1757bab247ce

Appel

4 février 2020

4 février 2020

Didier MALINOSKY, Vice-président placé, chargé du rapport.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60354c0da668b475425c2d2f

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

2] [Localité 3] représentée par Me Fabrice BREZARD, avocat au barreau de BESANCON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Mars 2016 Agnès THAUNAT, Conseiller présidant l'audience et Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94ee

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

de LYON Parties convoquées le : 16 mars 2015 Débats en audience publique du : 03 décembre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel SORNAY, Président Didier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02114_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

janvier 2021, 19 janvier 2021, 9 février 2021, 24 février 2021, 2 septembre 2021, 12 octobre 2021 et 16 décembre 2021 sous le numéro 20PA02114, la société Média Bonheur, représentée par la SCP Hélène Didier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02115_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

janvier 2021, 19 janvier 2021, 9 février 2021, 24 février 2021, 2 septembre 2021, 12 octobre 2021 et 16 décembre 2021 sous le numéro 20PA02114, la société Média Bonheur, représentée par la SCP Hélène Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61625c88d64a6b1f5148764d

Appel

30 septembre 2013

30 septembre 2013

LAGARRIGUE de la SCP ANNE LAGARRIGUE- ALEXIA GAUME, avocat au barreau de VESOUL DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162c50f1e6e055673490861

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

représentée par Me Marion AYADI de la SELARL RAPHAEL, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier

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CA

4e Chambre B

6162da6ddda066944ee0e833

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162e0771120e9a89a34a5cf

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RENOVATION ET DE CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par la SCP BLIN, avocats à la Cour, toque L 0058 Assistées par Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163402d7dbf94c22343ca7e

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

avocat au barreau de LYON substitué par Me Cécile FLANDROIS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c3

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL: 12 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7fa

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

.. 42310 LA PACAUDIERE représenté par Me ROBERT, avocat au barreau de ROANNE DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Juin 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Par jugement qualifié de contradictoire, en date du 20 mai 2003, le Tribunal de Grande Instance de GRASSE a : - Prononcé la mise hors de cause de Me Didier E..., ès-qualités de commissaire à l'exécution

Source officielle