[F] [D], son père, portant sur le logement situé sous les combles au 2ème étage, porte face de l'immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 1], - débouté la société Asia Conseil de sa demande de résiliation

Insurance Public Limited Company, a fait connaître au syndic son accord de principe quant à la mise en jeu de sa garantie pour les dommages d'infiltrations d'eau dans les appartements du 2ème et 3ème étage

[S], - constater l'ouverture des trois fenêtres à l'étage et une en bas de la maison de M.

* EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 27 novembre 2017, un dégât des eaux s'est déclaré dans l'immeuble en copropriété du [Adresse 1] à Marseille, endommageant les deux logements du premier étage

, situé deux étages au-dessus de M.

l’opération d’un méningiome, notamment : 1) le rapport de l’anesthésie pendant l’opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio 9ième étage

[B] [Z] et Mme [M] [A] épouse [Z] ont acquis un appartement situé au premier étage de la copropriété située [Adresse 3] et formant les lots n°5 et 6.

Il sera relevé que les appelants ne produisent pas l'acte de vente mais seulement un plan issu du site Etalab (pièce n° 11) comportant la référence cadastrale, le prix et la superficie.

Les deux niveaux de sous-sol et deux étages mansardés sont affectés d'un coefficient de 0, 8 : (550 X0, 8 X 0,85)= 374 m² X 4= 1496 m² total : (3372,5+ 1496)= 4868,5 m².

Aux termes de cet avis, « Le réseau des Sanières est alimenté par le réservoir des Sanières 2x 25m3 (hors défense incendie), ressource qui peut subir de forts étiages, le nombre croissant de projet sur

dispositions transversales ; - l'analyse hydrologique du projet est lacunaire et erronée dès lors notamment que les différents avis relèvent entre autres que le débit réservé n'est pas garanti pendant les étiages

mars 2024, le conseil de Madame [H] adressait une déclaration de sinistre à la MAAF, assureur de Monsieur [J], en raison de l'apparition d'infiltrations dans une pièce à usage de chambre au premier étage

lié à la victime par un pacte civil de solidarité, violation de domicile : maintien dans le domicile d'autrui à la suite d'une introduction par manoeuvres, menace, voies de fait ou contrainte, vol à l'étalage

jusqu'au 31 décembre 2015 (et non jusqu'au 31 décembre 2014 comme indiqué par la ville de Cergy) ; qu'il ressort du règlement d'occupation du domaine public, en son article 3, que : « Les autorisations d'étalages

L'une d'elle aurait ranger les mêmes tiroirs de maillots de bain 7 fois en 15 jours, l'autre se serait vue défaire l'étalage qu'elle venait d'installer au mieux avec son expérience pendant plus de 2 heures

date du 1er mars 2018, de non-respect de l'assignation à résidence par un étranger et d'une reconduite à la frontière en date du 31 août 2018, de vol à la tire en date du 23 décembre 2019, de vol à l'étalage

de son mariage avec une ressortissante française, célébré en Algérie en 2017, le préfet a produit un procès-verbal d'audition du 4 décembre 2022, dressé à la suite d'une interpellation pour vol à l'étalage

D, également motivée par un comportement défavorable révélé par des faits de vol à l'étalage commis en 2011, le ministre de l'intérieur, qui dispose d'un large pouvoir d'appréciation, n'a entaché sa décision

comprendront tous les travaux de fourniture, de façonnage et de mise en œuvre des ouvrages d'ossature et supports des plaques bruts de découpe, grandes dimensions, en métal déployé façonné par cisaillage et étirage

comptable publique ; - la délibération 2011 DU 54 des 28, 29 et 30 mars 2011 du Conseil de Paris portant réforme des droits de voirie ; - l'arrêté du maire de Paris du 6 mai 2011 portant règlement des étalages