du 1er mars.

Il ressort des pièces produites aux débats par la société DSSP Premium, notamment le plan de sauvegarde des emplois, le courrier adressé au salarié le 6 mars 2013, la note d'information et consultation

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu /

Condamne Michel X... à payer à Marc X..., Bruno, Marie-H..., Dominique et Philippe Y... la somme de 1000 € chacun à titre de dommages et intérêts.

se soit plainte auprès de lui du non-respect du principe du contradictoire en raison de l'envoi par mail.

Le 3 octobre 2025 ; qu'il est fait mention qu'elle a fait déjà l'objet d'une décision d'OQTF qui lui a été notifiée le 25 juillet 2025 par le préfet du Val de Marne.

Il verse pour en justifier les échanges par mails (pièces 36 à 41) dans lesquels M.

C le 2 mars 2023.

Par avenant du 27 mars 2018, M.

Le 20 mars 1992, le GAEC 'La Mare aux biches' a été immatriculé auprès du greffe du tribunal de commerce de Vannes sous le numéro 384 857 223.

Pour la détermination des besoins et ressources il convient de relever les éléments suivants : - mari né le 22 mars 1947, femme née le 17 juillet 1948, - mariage célébré le 9 août 1968, résidence séparée

de masse, des plans intérieurs, du tableau des millièmes de copropriété et de charges, et du projet d'état descriptif de division.

X...a été l'objet, et les documents médicaux relatifs à son état antérieur tous documents utiles à sa mission Examiner Marc X...

Vu l'appel formé par la patiente contre l'ordonnance du JLD du TGI de Pontoise en date 26 mars 2024.

des repas pour deux voire trois personnes , la société produit à cet effet deux factures comportant un plat du jour pour deux personnes ainsi qu'une facture faisant apparaître des plats pour trois personnes

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

du 7 mars 2019, pièce 9) et en transmettant l'offre à la société Lumelec (mail du 19 mars 2019, pièce 10) avec le devis précédemment établi par le salarié (pièce 11) en utilisant à cette occasion une

Les plans d'eau et mares du village de [Localité 23] attestent de la faible profondeur du toit de la nappe.

Les obligations fiscales et sociales contributives hors 4ème plan CCSF n'ont pas été respectées : TVA de mars 2015 à décembre 2015 + cotisation foncière des entreprises (CFE) 2015 et cotisation sur la

La société Doublet affirme qu'elle a procédé à une diffusion de plaquettes par mail en mars 2009 auprès de 8419 personnes, offert un stand lors du salon des maires de France 2008 et 2009, que tous ses