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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre B

60373bcc5659011796ac3e1a

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Adresse 5] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SA ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 3] représentée par Me David BERNARD de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00901_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés respectivement les 3 août 2020, 28 avril 2021, 4 mai 2021 et 7 février 2022, la société SLG Paysage venant aux droits de L'Atelier Schmit Le Goff, représentée par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be88a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CLUB MED [Adresse 1] [Localité 12] représentée et assistée par Me Stéphanie SCHWEITZER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J040 INTIMES Madame [F] [A]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e48cdc6046d473c1e44

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

INTIMÉE : [X] [C] née le 23 Août 1974 à [Localité 19] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Me SCHLITTER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67061e6efde28ee4207114e2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

cette qualité au siège social N° SIRET : 818 27 9 9 52 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pauline VAN DETH, avocat postulant - barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 301 Me Francis SCHMITT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91777

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Charles Y... ... 67170 WINGERSHEIM Représenté par Me SCHMITT, avocat au barreau de STRASBOURG Maître Jean Denis Z...en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL WYNMUCK ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e372

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat au barreau de DIJON, et Me Olivier CHENEDE de la SELARL CAPSTAN OUEST, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : [H] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Philippe SCHMITT

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0dd3c25a97f0381f4fc8

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc7d996fe4baa0d30c64c7

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

qualités audit siège représenté par Maître Sophie CREPIN, avocat associé du cabinet LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Guillaume BAJEUX et de Maître Stéphanie SCHWEITZER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d42c25a97f0381f4c89

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

prise en la personne de ses représentants légaux, ès qualités d'assureur de la société TELS EUROPE Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par : Me Stéphanie SCHWEITZER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb1

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Royaume-Uni, req. no 17488/90, § 39 ; du 25 février 2003, Roemen et Schmit c. Luxembourg, req. no 51772/99, § 46 ; du 27 novembre 2007, Tillack c.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66049bbd03a05db965257

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

INTIMÉE : Société BOUYGUES ENERGIES & SERVICES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélanie SCHLITTER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66308987031696000841360a

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

pas collecté un éco bac pour notre client Carestia, - Le 12/09/2018, vous n'avez pas collecté deux bacs pour notre client Apave, - Le 06/09/2018, vous n'avez pas collecté un bac pour notre client Schmitt

Source officielle
CA

Chambre Civile

6811b371893ab038bd465feb

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

siège social [Adresse 20] [Adresse 20] ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Catherine SCHMITT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6791dfed1c87724b5e69d89d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ALPH'AGE GESTION [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélanie SCHLITTER, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5e7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859ef

Appel

12 juin 2001

12 juin 2001

société de droit suisse, ayant son siège social à 5727 OBERKULM, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maîtres CAHN ET ASSOCIES, Avocats à la Cour, plaidant Maître Pascal SCHMITT

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01938_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 8 juillet et 27 septembre 2022, et les 12 avril et 29 mai 2023, Mme A, représentée par Me Petit-Schmitter

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e45c25a97f0381f543c

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

[KV] [XB] ne démontre ni la vente par [ES] [K] de trois tableaux à la Galerie Schmitt, ni la perception du prix par la communauté, - par conséquent, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté

Source officielle

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