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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e1a
15 mai 2015
Adresse 5] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SA ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 3] représentée par Me David BERNARD de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER
5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés respectivement les 3 août 2020, 28 avril 2021, 4 mai 2021 et 7 février 2022, la société SLG Paysage venant aux droits de L'Atelier Schmit Le Goff, représentée par
Pôle 4 - Chambre 11
6336873024cc0c3e2e3be88a
12 mai 2022
CLUB MED [Adresse 1] [Localité 12] représentée et assistée par Me Stéphanie SCHWEITZER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J040 INTIMES Madame [F] [A]
CHAMBRE SOCIALE A
69720e48cdc6046d473c1e44
21 janvier 2026
INTIMÉE : [X] [C] née le 23 Août 1974 à [Localité 19] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Me SCHLITTER
Chambre civile 1-1
67061e6efde28ee4207114e2
8 octobre 2024
cette qualité au siège social N° SIRET : 818 27 9 9 52 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pauline VAN DETH, avocat postulant - barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 301 Me Francis SCHMITT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91777
11 juin 2014
Charles Y... ... 67170 WINGERSHEIM Représenté par Me SCHMITT, avocat au barreau de STRASBOURG Maître Jean Denis Z...en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL WYNMUCK ...
Chambre sociale
627df84e0d41e0057d43e372
avocat au barreau de DIJON, et Me Olivier CHENEDE de la SELARL CAPSTAN OUEST, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : [H] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Philippe SCHMITT
8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fc8
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
1ère Chambre
5fdc7d996fe4baa0d30c64c7
20 novembre 2018
qualités audit siège représenté par Maître Sophie CREPIN, avocat associé du cabinet LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Guillaume BAJEUX et de Maître Stéphanie SCHWEITZER
Pôle 4 - Chambre 5
615e0d42c25a97f0381f4c89
23 octobre 2013
prise en la personne de ses représentants légaux, ès qualités d'assureur de la société TELS EUROPE Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par : Me Stéphanie SCHWEITZER
6253cdecbd3db21cbdd94fb1
9 juillet 2020
Royaume-Uni, req. no 17488/90, § 39 ; du 25 février 2003, Roemen et Schmit c. Luxembourg, req. no 51772/99, § 46 ; du 27 novembre 2007, Tillack c.
64a66049bbd03a05db965257
5 juillet 2023
INTIMÉE : Société BOUYGUES ENERGIES & SERVICES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélanie SCHLITTER
Chambre sociale 4-3
66308987031696000841360a
29 avril 2024
pas collecté un éco bac pour notre client Carestia, - Le 12/09/2018, vous n'avez pas collecté deux bacs pour notre client Apave, - Le 06/09/2018, vous n'avez pas collecté un bac pour notre client Schmitt
Chambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
siège social [Adresse 20] [Adresse 20] ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Catherine SCHMITT
6791dfed1c87724b5e69d89d
22 janvier 2025
ALPH'AGE GESTION [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mélanie SCHLITTER, avocat au barreau de LYON
4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5e7
24 octobre 2025
qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER
6253c88ebd3db21cbdd859ef
12 juin 2001
société de droit suisse, ayant son siège social à 5727 OBERKULM, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maîtres CAHN ET ASSOCIES, Avocats à la Cour, plaidant Maître Pascal SCHMITT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01938_20240702
2 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 8 juillet et 27 septembre 2022, et les 12 avril et 29 mai 2023, Mme A, représentée par Me Petit-Schmitter
Pôle 3 - Chambre 1
615e0e45c25a97f0381f543c
2 avril 2014
[KV] [XB] ne démontre ni la vente par [ES] [K] de trois tableaux à la Galerie Schmitt, ni la perception du prix par la communauté, - par conséquent, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté
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