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3 590 résultats pour « Valentine Forre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

643f88f2ad85da04f53a3c9d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

(n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/04277 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDV56 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162efb98fe037d2cb4a059f

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Par jugement du 20 décembre 2007, le conseil de prud'hommes de VALENCIENNES a débouté Madame [Z] [F] de l'ensemble de ses demandes. Cette décision a été frappée d'appel par la salariée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

631add86f575634f1371ebbb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

, qu'il forme en cause d'appel les mêmes demandes.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a210acecdc6046d470926e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

PIERRES INVESTISSEMENT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Agathe PRZYBOROWSKI et Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336aedbb40ec8318f31c98

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- [Localité 4] assignée en intervention forcée le 19 octobre 2018 à personne morale représentée par Me Manuel de Abreu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a161329d1cb8b24aef2

Appel

14 août 2024

14 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af00

Appel

14 août 2024

14 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Source officielle
CA

6ème Chambre

64a7b0473bcaf505db6966eb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par jugement du 14 mars 2022, le juge des contentieux de la protection a : - déclaré recevable en la forme le recours formé par la [8] contre les mesures imposées élaborées par la Commission de Surendettement

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fdc89614a7ce0acb96b55f0

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

, Lieudit la Valentine, [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d5e693cdc6046d477b6f65

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 25 février 2025 Date de saisine : 14 mars 2025 Décision attaquée : n° 22/00151 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94415

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

W... , appelant en la cause Né le [...] à Valencia ( Vénézuela ) Actuellement retenu au centre de rétention du RAIZET (Abymes) Assisté de Me Alex MARIUS, avocat commis d'office et de Mme O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c5

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS, Madame Michèle TIMBERT, Conseillère, désignée par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS Madame Valentine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69005c1d2481d356bd170274

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 25 octobre 2025 effectuées par le parquet : - à Me Vincent VALENTIN

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564176c5d9057df8033e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président,, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

627f48ea551627057d32e0da

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

assisté de Mélanie THOMAS, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT Monsieur [E] [X] (Personne ayant fait l'objet des soins) né le 24/01/1980 à INCONNU demeurant 16 allée Valentin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e68

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

INTER DEPANNAGE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valentin HECKETSWEILER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0003IJK INTIMEE ***********************

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6788a08fa1dbfbd5d79cd524

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

GARNICHEY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1040 C/ INTIMEE Madame [Z] née [C] [G] née le 12 Février 1973 à [Localité 8] (Turquie) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0f

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Vincent Y...

Source officielle
CA

6e Chambre D

60325aacccfbd98ff53c7de3

Appel

21 février 2018

21 février 2018

N° 2018/020 Rôle N° 17/02066 [F] [H] C/ [N] [M] Grosse délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Sophie SPANO Sur saisine de la cour

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5ffc811a77686c579ea2a3f7

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

2021/ 04 Rôle N° RG 17/07278 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAMCA [S] [A] C/ [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Walter VALENTINI

Source officielle

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