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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d286

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour INTERVENANT : Maître Me Pierre - Jean A..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de LA SARL SMPP Résidence Saint Amand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70d

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Monsieur Y... vit sur son bateau qui est amarré à SAINT-MARTIN de RE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78e

Appel

10 février 2011

10 février 2011

née le 30 Novembre 1965 à FLERS LEZ LILLE (59650) demeurant ..., 59230 SAINT AMAND LES EAUX représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre GLINKOWSKI, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93857

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée sur l'audience par Me Sophie BOUDRANT-RICHTER de l'ASSOCIATION MONOD AMAR BOUDRANT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3adae

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

toque1701 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3adaf

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01644_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

L'intéressé produit à ce titre des attestations des 22 juin 2020 et 2 juin 2023 du club de football l'Entente Sportive Usseloise qui relatent son engagement dans cette structure en tant que joueur amateur

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01467_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

CRPMEM) de Normandie en date du 30 mars 2020 relatives aux conditions générales d'attribution des licences de pêche pour la pêche des coquillages aux arts trainants (moules, coquilles Saint-Jacques, amandes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01681_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

La société Les kiosques flottants - Compagnie des bateaux de l'intérieur propose des services de restauration et d'animation à bord de bateaux amarrés sur les berges et quais de la Seine, notamment au

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03195_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Amand, substituant Me Noël, avocat

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00101_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

cotisations de sécurité sociale au titre de l'année scolaire 2017/2018 ; à hauteur de 2 959 euros, à la différence entre le produit attendu et le produit encaissé des recettes pour les stages de pratique amateur

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01379_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

réalisée par la société Santarelli Marine, laquelle n'offrait d'ailleurs pas ce navire à la location, que le navire a été assuré au titre d'une utilisation à des fins d'agrément personnel et qu'il était amarré

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03433_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A s'était livré à une activité occulte de marchand d'art, dès lors que les ventes qu'il a effectuées l'ont été en tant qu'amateur, sans intention spéculative ; - à titre subsidiaire, c'est à tort que

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00927_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

son recours gracieux ; 4°) d'enjoindre au préfet de la région Nouvelle-Aquitaine de publier sur son site internet le contenu du présent arrêt en ce qu'il concerne la pêche commerciale et la pêche amateur

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01188_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

détresse en mer, il ressort des pièces du dossier que les bateaux semi-rigides loués par la SAEM Vendée sont principalement affectés à des missions de sécurisation du chenal d'accès aux pontons où sont amarrés

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8aaaebb88318fda65e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

privé du 30 janvier 1992, la Sté VEDETTES DU [Adresse 6] a donné en location gérance à la Sté CAPTAIN'S BAR un fonds de commerce de bar situé sur un embarcadère lui appartenant, appelé 'Ponton Yvonne' amarré

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

652e263192ba098318768576

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

HOLDING AMAR MAURIERE ZINSIUS [Adresse 36] [Localité 54] S.A.S. HOLDING LE VIEUX PAYS [Adresse 7] [Localité 57] S.A.S. HOLDING DU TRIANON [Adresse 18] [Localité 54] S.A.S.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c313ef607c90ab665e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 26 septembre 2013, Mme [Z] écrit à Mme [N] suite à sa demande de soutien de l'équipe du centre social du zodiaque auprès de Mme [T] de l'AMAV : '...

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e489c5537980008847346

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 17 mai 2005, Monsieur [C] [R] a assigné la SCP notaires devant le tribunal paritaire des baux ruraux de Saint Amand-Montrond, aux fins de requalification du bail emphytéotique en bail à ferme à long

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032b8bf480deb2fbd94a5c7

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, président Madame Valérie AMAND, conseiller Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller

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Journal officiel
Créations

DANIOKO, Amadou

SIREN 994153039Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

17/09/2026

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Dépôts des comptes

AMADEL

SIREN 988046488Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/09/2026

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Modifications diverses

AMADIS

SIREN 811931542Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/09/2026

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Créations

Balde, Amadou-Sadio

SIREN 951895010Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/09/2026

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Radiations

Amadj, Chabha, Salguia

SIREN 919953646Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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