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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-1
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
En 2002, elle a créé une activité de vente de bijoux radiée trois ans plus tard, en juin 2005. Elle travaille à présent avec son frère dans la gestion de biens locatifs.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
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5 octobre 2011
5 octobre 2011
n'était pas à l'origine de sa très grande aisance puisqu'elle avait un amant qu'elle présentait comme son père qui lui versait de l'argent lui permettant de renouveler sa garde robe et d'avoir des bijoux
Source officielle1ère chambre 1ère section
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11 mars 2010
11 mars 2010
[I] [E] à lui payer la somme de 140 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice découlant de la perte des meubles, bijoux, vêtements et documents personnels, - condamner solidairement
Source officielleCour d'Appel
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13 janvier 2009
13 janvier 2009
DIT A..., - donné acte aux parties de leur accord pour que le notaire chargé du partage, Maître H..., remette à Madame Chantal Y... 2 bijoux appartenant à son époux pré-décédé ; Par le jugement critiqué
Source officielleCour d'Appel
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21 février 2011
21 février 2011
communautaire, - débouté Monsieur Agostino X... de ses demandes relatives aux autres véhicules, - débouté Monsieur Agostino X... de sa demande de restitution de ses effets personnels, de son fusil, de bijoux
Source officielleCour d'Appel
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30 mai 2011
30 mai 2011
chèque HSBC no 017401 520 61 débiteur pour 30 839 €, – d'une somme de 88 049 € au titre des valeurs mobilières (deux comptes titres et un compte chèque), – et de 15 000 € au titre des meubles et bijoux
Source officielleCour d'Appel
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21 février 2019
21 février 2019
X..., épouse N..., des locaux sis [...] dans lesquels la locataire exerçait une activité de création et de vente de bijoux ainsi que d'accessoires de mode.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03411_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
La SAS OCCMP, qui exerçait depuis 1988 une activité de négoce de monnaies de collections, de médailles, de bijoux d'occasion et de métaux précieux à Tarbes avec un établissement secondaire au 15 rue Jean
Source officielle2ème CH - Section 1
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28 juillet 2025
28 juillet 2025
barreau de BAYONNE INTIMEE : Madame [V] [W] épouse [I] née le 28 Avril 1965 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentée par Me Caroline BIOU
Source officielle2ème CH - Section 1
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10 avril 2024
10 avril 2024
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gilles LEFEBVRE, avocat au barreau de Bayonne ET : Madame [N] [Y] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 2] / France Représentée par Me Caroline BIOU
Source officielleChambre 4-1
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
[G]'; à 20h30 ' magnifique cela non ' Avec un vl non signalisé avec se pods qu'en pensez-vous faut l'ADR mdr allez j'en garde un peu bisous'; et à 20h39 'bon allez je vous laisse demain y'a [Localité
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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16 juin 2017
16 juin 2017
1974 a été engagé par la société BOUCHERON, en qualité de Responsable de [Adresse 3] sur le territoire du Moyen-Orient, statut cadre, coefficient A2 35 de la convention collective nationale de la Bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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23 mai 2018
23 mai 2018
Les locaux loués sont 'destinés uniquement au commerce de: BIJOUTERIE-JOAILLERIE-ORFÈVRERIE-HORLOGERIE' à l'exclusion de tout autre.'.
Source officielleCour d'Appel
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6 juin 2007
6 juin 2007
Quand l'enquêteur précisait sa question en disant : " Alison dit que ton papa donnait des bisous sur sa nénette, l'as-tu vu faire ? ", Dylan répondait : " je ne sais pas, je ne l'ai pas vu ".
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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24 avril 2024
24 avril 2024
d'assistante de vie, d'impôts par chèques alors que [F] [W] payait tous ses impôts par prélèvements ; -sont spécialement soulevées 3 dépenses au profit de Mme [D] [W], à savoir : un achat dans une bijouterie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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8 février 2017
8 février 2017
FAITS ET PROCÉDURE La SAS Jean Marc Valensi et la SARL Bethsa B (ci-après, les « sociétés Valensi et Bethsa B ») sont spécialisées dans la fabrication et le négoce de bijoux fantaisie qu'elles distribuent
Source officielleCour d'Appel
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18 mars 2014
18 mars 2014
Entendue, sa mère indiquait qu'elle avait en ce qui la concerne loué depuis 1985 le coffre no 20 à la CAISSE D'EPARGNE boulevard CLEMENCEAU à PERPIGNAN pour y déposer ses bijoux et paraissait interloquée
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2012
13 septembre 2012
mariés sans contrat préalable, et sont donc soumis au régime légal de communauté, et d'autre part toutes les factures produites aux débats par Boualem X..., hormis celles relatives à de vêtements ou bijoux
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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30 août 2022
30 août 2022
contrôleur du travail ayant visité les lieux et confirmant que les perceuses à colonne sont des machines tournantes de grande puissance, nécessitant des précautions particulières (ne pas porter de bijoux
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1ad
7 janvier 2025
7 janvier 2025
indiqué ne pas avoir pu vérifier les prestations proposées par la plateforme [7] aux salariés, n'ayant pu consulter qu'un état des dépenses du comité au niveau du groupe retraçant des achats de fruits, bijoux
Source officiellePage 46 sur 65