publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping

GUILLOTIN a acquis une ancienne ambulance pour la transformer en camping-car le 21 mai 1997, pour le prix de 4.573,47 euros ; que le véhicule mis en circulation le 27 avril 1989, affichait près de 130.000

. [****] FAITS ET PROCEDURE : Le 1er janvier 1984 Louise D... veuve A... a donné en location-gérance pour une durée de 3 ans un fonds de commerce de camping aux époux X...

Mme X... a été engagée par la société BLATT à compter du 26.3.1990 en qualité de piqueuse en biais, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.

Mme X... a été engagée par la société BLATT à compter du 12.10.1988 en qualité d'ouvrière finisseuse, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.

Mme Sakina X... a été engagée par la société BLATT à compter du 2.1.1991 en qualité de piqueuse en biais, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.

Mme Marie-Christine X... a été engagée par la société BLATT à compter du 29.8.1988 en qualité de piqueuse, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.

la Cour en date du 22. 09. 2003 ; que son activité cuisine a été délocalisée dans un autre local du rez de chaussée, engendrant par ailleurs un risque supplémentaire en raison de l'utilisation d'une camping-gaz

confirmation des sommes allouées par le premier juge, lequel a, cependant, minoré le trouble de jouissance, les travaux étant interrompus depuis plus de trois ans et eux-mêmes contraints d'habiter dans un camping-car

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [L] [Z] était engagé par la société 'Les Jardins de Villepey' (la société), exploitant un camping, en qualité 'd'attaché d'entretien' dans le cadre d'un contrat de travail

d'avril 2010, il démontre avoir pris à bail seul un appartement à CRUAS (Ardèche) moyennant un loyer mensuel de 300 Euros ; qu'il soutient pourtant vivre désormais dans un mobilhome sur un terrain de camping

Monsieur Y... a consenti le 5 juin 1990 la location-gérance de son fonds de commerce de camping, sis à ..., à la société U MULINACCIU.

Le camping à la ferme / 2. La reconstruction à l’identique en cas de sinistre / 3. L’extension des bâtiments existants sous réserve des conditions fixées au paragraphe II ci-après. / II.

hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ;/ b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots prévus ;/ c) Si le projet porte sur un terrain de camping

de la communauté de communes Plaines et Monts de France a interdit le stationnement des caravanes et des résidences mobiles sur le territoire de la communauté de communes en dehors des terrains de camping

Enfin, il ne démontre aucune intégration dans la société française et se borne à produire à ce titre une promesse d'embauche pour un emploi d'agent d'entretien au sein d'un camping.

peuvent être implantés à moins de 50 m des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l'exception des installations de camping

publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping

de meublés de tourisme qui, en ce qui concerne la classification des équipements et aménagements de tourisme, sont classés dans la catégorie des hébergements autres que les hôtels et les terrains de camping

publique ou privée pour l'exécution de tous travaux, constructions, défrichements, plantations, aménagements, installations et travaux divers, la création de lotissements, l'ouverture de terrains de camping