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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f669a
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Philippe BLONDEAU, conseiller
Chambre 2 A
6868b5259508abe8512046b6
4 juillet 2025
[K], que la solution par renforcement de carbone est la plus appropriée.
4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1b
24 octobre 2022
Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe CARON
ETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826c
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James CARON
6875e1dc1a3e620318518270
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James CARON
TAXES
67ecc9d3dab039e415d93368
1 avril 2025
Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-2024-009971 du 19/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AMIENS) Comparante, Assistée par Me Florence GACQUER-CARON
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
DOMUS QUIETUS DOMUS Expéditions le : 3 MAI 2017 Me Thierry CARON Me Estelle GARNIER T. G. I.
1ère chambre
DCA_23PA00711_20231207
7 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2023, Voies navigables de France, représenté par Me Caron, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la condamnation de M.
1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4a
15 juin 2018
X..., - condamne in solidum la Sarl Cincinnatus et la Scp «'Carol Y..., François-Régis Z..., Denis A..., Corinne B..., Xavier D..., Franco C... et Vincent Sauvage'» à payer à M.
Pôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab4
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
62c52991a2c4236379079ac4
631834f30876004f131a60fe
6 septembre 2022
634f95d4b5afe5adfff28b92
18 octobre 2022
634f95d4b5afe5adfff28b94
634f95d4b5afe5adfff28b96
634f95d4b5afe5adfff28b98
634f95d4b5afe5adfff28b9c
634f95d5b5afe5adfff28ba4
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