CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213e
10 mars 2015
de marge-comportement obligeant sa responsable à de constants contrôles ou relances de son activité notamment à propos des décisions à respecter-et un comportement ironique et une force d'inertie nourrissant
3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67655
3 mai 2022
sociétés BAI et AMADEITE concluent qu'en raison d'une reprise des cours du poulet congelé, la société MS FOOD, soutenue en cela par la CCI DE MORLAIX, demandait l'abandon du projet de poulet premium nourri
CHAMBRE SOCIALE C
6274bcbe2799a9057d5dd120
5 mai 2022
Dans le cas où le déplacé, prévenu préalablement que son hébergement sera organisé par l'entreprise, déciderait de se loger ou de se nourrir (ou de se loger et de se nourrir) en dehors de celui-ci, une
Ch. Sociale -Section A
670f58324ad0d5ee7d7e5b28
15 octobre 2024
Dans le cas où le déplacé, prévenu préalablement qu'il vivra dans un cantonnement, déciderait de se loger ou de se nourrir (ou de se loger et de se nourrir) en dehors dudit cantonnement, une indemnité
Ch.protection sociale 4-7
6708c066445a086e2bcee1c1
10 octobre 2024
2016 au 30 octobre 2017 (soit 44,3 semaines) : Le rapport d'expertise mentionne que, 'à la sortie de l'établissement de rééducation fonctionnelle, Monsieur [Z] [M] pouvait se laver, s'habiller, se nourrir
Chambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cbe
18 juillet 2024
Sur le chef de redressement afférent à l'avantage en nature nourriture : salarié nourri en cantine (figurant au point 13 de la lettre d'observations) Exposé des moyens des parties L'URSSAF PACA explique
Chambre 4-4
680b1f944d571f883366921e
24 avril 2025
Après 3 mois d'activité, malgré la mise en 'uvre d'un plan d'actions nourri et adapté, le chiffre d'affaires est cependant toujours stable (260.000 ' contre 256.000' en 2017, soit une croissance de seulement
680b1f944d571f8833669220
Pôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c39
27 mars 2018
contradiction inhérente à l'expérience d'isolement enfantin entre l'exigence de pureté expérimentale et la nécessité d'assurer la survie des sujets offre également matière à interrogations ironiques : comment nourrir
1ère Chambre
5fdb5957480fd8374d960aa6
20 mars 2019
services du [Établissement 1] considéraient comme indispensable (fauteuils pour l'intérieur, fauteuil pour déplacements, lit médicalisés et accessoires, chariots douches, petit appareillage pour pouvoir nourrir
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
Les bovins se sont bousculés pour se nourrir, se sont blessés, ont subi un stress et une misère physiologique.
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
6253cc39bd3db21cbdd8f882
29 mai 2012
Emmanuel " ; qu'ainsi l'absence de déclenchement de l'alarme depuis le 10 septembre 2008 était de nature à conforter les soupçons nourris par Monsieur André X... à l'égard de son fils et à lui apporter
Sociale A salle 2
62c67c1cca9bf2637903079a
29 avril 2022
- Des propos sexistes régulièrement tenus «ex : les femmes sont là pour nourrir des gamins / j'ai d'autres chattes à fouetter'' ou des propos irrespectueux : «je ne vous paie pas Bac+5 pour faire des
2ème chambre section A
62c7cac7cb8dca058e3e7d8e
7 juillet 2022
Or, la juridiction ne peut prononcer une condamnation à un montant indéterminé, sauf à rendre sa décision inexécutable et à nourrir un nouveau contentieux entre les parties .
Pôle 4 - Chambre 2
60376d736e73db49d7c5c147
25 mars 2015
Le même témoin indique avoir entendu, du 5 au 13 septembre 2013 en venant nourrir le chat de Mme [K], vers 21h30 des conversations et des éclats de rire comme s'il y avait du monde dans son appartement
Chambre 4-1
68e9e9edbb2ead0a581fb0c8
10 octobre 2025
J'ai croisé [D] [U] et je lui ai dit d'arrêter de me causer des problèmes au travail, que j'avais 4 enfants de 11 ans à 9 mois à nourrir et que je voulais être tranquille et travailler normalement.
9ème Ch Sécurité Sociale
68df58a05835300816d8164e
1 octobre 2025
Constitue un abus de droit et l'appel est abusif si son auteur n'a aucun moyen sérieux à faire valoir et ne peut nourrir un quelconque espoir de succès.
68df58a15835300816d81664
68df58a25835300816d8166a
Page 46 sur 69
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.