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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
680b1a632364a383b7747576
24 avril 2025
TERIDEAL TARVEL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1813 Et ayant pour avocat plaidant la SCP COURTEAUD PELLISSIER,
Chambre Sociale-Section 1
65b20d47c4cf860008dff4bf
24 janvier 2024
Association Gestion Administration Pensionnaires Et Séniors Saint Jean Baptiste (A.G.A.P.E.S) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Xavier PELISSIER
Rétention_recoursJLD
65449d64c71a6a83181c8e84
2 novembre 2023
Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Madame Véronique PELLISSIER
12e chambre
5fdd2331487bb48c44a2c48a
9 octobre 2018
Représentant : Me Irène Z... de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 068 - N° du dossier 715971 Représentant : Me Gilles ROUMENS de la SCP COURTEAUD PELLISSIER
Chambre Sociale
603453a17db43443016c2036
20 décembre 2016
[Adresse 1] APPELANT représenté par Me Marie-Lucile ANGEL, avocat au barreau de JURA ET : SOCIETE FROMAGERE DE LONS-LE-SAUNIER, [Adresse 2] INTIMEE représentée par Me Hugues PELISSIER
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ab
23 janvier 2001
OBSERVATEUR DU MONDE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 10, 12, place de la Bourse - 75081 PARIS CEDEX 02 représentée par Maître KIEFFER-JOLY, avoué assistée de Maître Guy PELISSIER
CHAMBRE SOCIALE A
61635ddc683f470e3416dbef
13 octobre 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2010 APPELANTE : SARL PROSEGUR TRAITEMENT DE VALEURS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Hugues PELISSIER
6253ca22bd3db21cbdd8a279
11 janvier 2008
COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 11 JANVIER 2008 APPELANTE : Société NOUVELLE AREACEM-SNA ZA de Sainte Anne 61190 TOUROUVRE Représentée par Me Alain PELLISSIER
6253cb45bd3db21cbdd8d386
18 mars 2010
ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de VERSAILLES, DÉCISION : voir dispositif lors du prononcé de l'arrêt, Président : Madame DUNO Conseillers : Monsieur PRESSENSE, Monsieur PELISSIER
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02362_20240201
1 février 2024
S'il soutient, en outre que ces parcelles sont bordées, au Nord, le long de l'avenue Denis Pelissier, et à l'Est, de fossés destinés à canaliser et à évacuer les eaux de ruissellement, ceux-ci sont situés
DCA_24BX00828_20250313
13 mars 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Surteauville, représentant la Sepanso Dordogne et de Me Pelissier, représentant la société Probuis.
Chambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cb
23 juillet 2025
[V] a été transféré au Centre Hospitalier Yves PELICIER de [Localité 5] selon décision qui lui a été notifiée le 1er juillet 2025.
6253ccf8bd3db21cbdd91de8
18 décembre 2014
REPRESENTEE PAR SES REPRESENTANTS LEGAUX EN EXERCICE DOMICILIES EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE ayant son siège 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS Représentée par Me Xavier CLEDAT de la SCP LEFEVRE PELLETIER
1ère Chambre
627b562576c5d9057df802bf
10 mai 2022
BANQUE CIC OUEST, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Quentin PELLETIER de la SELARL ASKE
6253c97abd3db21cbdd88737
13 septembre 2006
Briand 38800 PONT DE CLAIX représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour A l'audience sur incident du 05 Juillet 2006, Nous, Allain URAN, Président chargé de la mise en état, assisté de Eliane PELISSON
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01418_20241126
26 novembre 2024
La rapporteure, Valérie RéautLe président, Laurent Pouget Le greffier, Christophe Pelletier La République mande et ordonne au préfet de la Réunion en ce qui le concerne, et à tous commissaires
Pôle 2 - Chambre 3
5fd9fd066964bc3eb6dc9099
21 octobre 2019
Adresse 2] [Localité 13] Défaillante SAMCV LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 16] [Localité 10] N° SIRET : 775 715 683 Représentée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD PELLISSIER
6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e30
15 décembre 2015
Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses N° RG : 13/00141 Copies exécutoires délivrées à : SCP JOSEPH AGUERA SELARL C & G LAW SELARL CABINET PELISSIER
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
Signé par Monsieur Dominique PRONIER, Président et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier présent lors du prononcé. *** EXPOSÉ DU LITIGE : La S. A. R. L.
Chambre Civile
661f66062313f20008a5266d
16 avril 2024
[H] et la société Azynox aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Me François-Xavier Pelletier ; - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire.
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