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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
65b3599f1d7564000872db03
25 janvier 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Joseph MAGNAN Me Louisa STRABONI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX
Chambre 1-4
680b1f994d571f8833669250
24 avril 2025
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-hélène GALMARD - Me Philippe- Laurent SIDER - Me Alain DE ANGELIS Décision
Chambre 4-2
65a236ba7ca18b0008e57f4e
12 janvier 2024
C/ SAS MONEXT Copie exécutoire délivrée le : 12 Janvier 2024 à : Me Sophie ROBERT de la SCP CHABAS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe-laurent SIDER
Chambre 3-4
5fda01358d1f204338a50e48
17 octobre 2019
] [F] [I] [F] [R] [F] SASSOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS OTIONS SARL HC Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me LEGRAND Me KOBAN Me SIDER
1re Chambre A
6034c0044dbd40ab1d427ddb
4 octobre 2016
Rôle N° 14/21767 SCI DJ C/ [B] [N] LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUE DES AM [C] (Intervenante forcée) [O] Grosse délivrée le : à :Sider
2e Chambre
6162776ca2bc6369e8386ccb
14 novembre 2013
2013 N°2013/ 379 Rôle N° 11/21981 [E] [Y] [A] [X] [Q] [O] épouse [Y] SCI VALOCA C/ [V] [M] [E] [P] Grosse délivrée le : à : COHEN SIDER
11e chambre
627df99d0d41e0057d43e845
12 mai 2022
d'un médecin psychiatre ; elle évoque des atteintes répétées et continues à son intégrité morale devenu patent dès la prise de fonction du nouveau directeur général ; elle ajoute que «'l'état de sidération
Chambre 1-2
665aba5097d5920008107455
18 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-2 N° RG 23/07840 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOE2 Ordonnance n° 2024/M18 SAS UBSIDE.STORE.GRAND SUD représentée par Me Philippe-Laurent SIDER
Pôle 1 - Chambre 13
69d73c6fcdc6046d479b80df
7 avril 2026
Le délai de six mois ne court à compter de la décision définitive que si la personne a été avisée de son droit de demander réparation ainsi que des dispositions des articles 149-1, 149-2 et 149-3 du code
9ème Ch Sécurité Sociale
66863d18b1dbbe3bae600436
3 juillet 2024
[Y] décrit l'état de surprise voire de sidération devant cette situation, alors qu'il 'n'y a eu aucun signe de la part de M.
1re chambre sociale
68008c91ecbbb650faffb0f7
16 avril 2025
Si M.
Cour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb29
10 décembre 2008
barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal y domicilié, 8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER
6253ca09bd3db21cbdd89e0b
5 février 2008
PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE prise en la personne de son Directeur, domicilié en cette qualité audit siège,8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 06 représentée par la SCP SIDER
6253cb47bd3db21cbdd8d3cc
25 février 2010
et que le juge fonde sa décision sur les preuves qui lui sont apportées et discutées contradictoirement ; Que cela implique l'examen des moyens de preuve et ensuite leur appréciation ; Attendu que si
10e Chambre
616301524c6681071edf67ea
25 janvier 2012
APPELANTE SNC SANOFI PASTEUR MSD RCS LYON N° 392 032 934 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée
5ème chambre
DCA_21VE01769_20231107
7 novembre 2023
de plusieurs certificats médicaux établis par des médecins spécialisés, d'un état anxiodépressif et d'un stress post-traumatique en lien avec cet entretien au cours duquel il a vécu un épisode de sidération
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
Z... " (sic, lire M.
8e Chambre A
60376561e2b412426e1269c9
19 mars 2015
PHOTON POWER INDUSTRIES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me SIDER SCP LATIL Me SIMONI MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Chambre 4-1
67820c6c0f5e5278a79738ce
10 janvier 2025
CEJIP ENTRETIEN C/ [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [M] (Défenseur syndical)
Chambre 4-4
679336c3cc9763289b72521a
23 janvier 2025
[R] [H] C/ SAS MONEXT Copie exécutoire délivrée le : 23 JANVIER 2025 à : Me Carole MAROCHI, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Philippe-laurent SIDER
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