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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Prud'homale
6631db1aa91469000847a920
18 avril 2024
18 avril 2024
-l'examen du PSE par Progexa confirme cette surcapacité : *Slice p. 23 : 'la perte des volumes justifiant la situation de surcapacité industrielle résulte notamment de la perte des parts de marché'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6719e50f5857dd64cbdaa66a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[L] a été engagé en qualité d'opérateur de niveau 1 le 18 septembre 1996 par la Régie autonome des transports parisiens (RATP).
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e3
9 juin 2011
9 juin 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 04586 Jugement (No 08/ 01243) rendu le 02 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02592_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Reix, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03033_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
La situation des ressortissants sénégalais désireux de suivre des études supérieures en France étant entièrement régie par les stipulations précitées de la convention du 1er août 1995, Mme A... ne peut
Source officielleChambre 3-1
64c35c0cf01612d969defe22
27 juillet 2023
27 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/103 Rôle N° RG 19/18860 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFI74 SARL [U] [T] DESIGN STUDIO ET ASSOCIES C/ [N] [B] [M] [H] [M] [H] [U] [K] [U] [K] SAS RED
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6961444ecdc6046d47c4f65a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ordonnance N° [X] C/ S.A.S. [6] copie exécutoire le 08 janvier 2026 à Me HASSANI Me REY COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleChambre A - Civile
63be62d413ef607c90ab6362
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 5] Non comparante, ni représentée, INTIMEES : Madame [R] [W] née le 03 Août 1952 à [Localité 6] (86) [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante représentée par Me Valérie REDON-REY
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
D0461c/DÉFENDEURS
6871efa757f38d6b27c27673
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] - RG n° 19/57775 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Sophie REY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588c
17 mai 2001
17 mai 2001
Cette liste, régulièrement produite aux débats, a été adressée par Maître LAVABRE à son confrère Maître REY le 9 avril 1996, avant le début des opérations d'expertise qui ont été confiées à Mme C... par
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588f
17 mai 2001
17 mai 2001
Cette liste, régulièrement produite aux débats, a été adressée par Maître LAVABRE à son confrère Maître REY le 9 avril 1996, avant le début des opérations d'expertise qui ont été confiées à Mme C... par
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01677_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Rey-Bèthbéder, président, M. Lafon, président-assesseur, Mme Fougères, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, N.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01866_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Rey-Bèthbéder, président, M. Lafon, président-assesseur, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2024. Le rapporteur, N.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00314_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Rey-Bèthbéder, président, M. Lafon, président-assesseur, Mme Fougères, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2024. Le rapporteur, N.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20712_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. Le rapporteur P.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21051_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2023. La rapporteure, K.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01705_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme El Gani-Laclautre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024. Le rapporteur P.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00179_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, J.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02474_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Éric Rey-Bèthbéder, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes en référé en application des dispositions de l’article L. 555-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678612fe6a3e85a6c83f
12 septembre 2013
12 septembre 2013
- Débouter les Sociétés REDER, TRESOR DU PATRIMOINE et RHENUS LOGISTICS de leurs appels incidents.
Source officiellePage 46 sur 1606