l'environnement, l'étude d'impact comporte une carte qui permet de localiser le projet à l'échelle communale comme nationale et un plan représentant les parcelles concernées par l'implantation des panneaux solaires

des documents suivants, relatifs à son client, actuellement incarcéré au centre de détention de Bapaume : 1) la décision ayant ordonné la saisie de son ordinateur en cellule (unité centrale, clavier, souris

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 août 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal SIAEPA de la Solane

Sur le dommage : Le " CAPTAIN'S PARADISE " est un navire de plaisance de type SOLARIS 42 construit en 1975 qui a fait l'objet d'une rénovation complète en 2002 et 2003.

administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2023 par lequel le préfet du Gers a délivré un permis de construire à la société Néoen en vue d'édifier une centrale photovoltaïque au sol, dite agri-solaire

communication, dans leur intégralité, des documents suivants relatifs au contournement autoroutier de la ville d'Arles : 1) ensemble des rapports et études rédigés dans le cadre des études d'avant projet sommaire

La société assure la distribution sous licence de montures de lunettes solaires et optiques.

[A] conservera l'installation des panneaux solaires photovoltaïques qui ont été livrés et posés à son domicile par la société France Pac Environnement (puisque ladite société a fait l'objet d'une procédure

En affirmant en page huit de son rapport que Sygma Banque n'a pas validé la qualité du prestataire qui a porté l'offre (pas d'assurance décennale obligatoire pour la prestation solaire en toiture) et n'a

bon de commande est ainsi rédigé : 'Eau chaude sanitaire ' chauffe eau thermodynamique ECS-T 200L, COP 2,88 pour un montant de 4.100 euros, avec Prime CEE Engie 2018 d'un montant de 10 euros, Solaire

[D] [S] et Mme [O] [B] épouse [S] ont signé le 16 mai 2017 un acte avec la société Immo Confort portant sur la fourniture, la livraison et l'installation d'un kit solaire photovoltaïque ayant pour objet

Il estime que le fournisseur a manqué à son obligation de résultat en ne procédant pas au raccordement et à la mise en service des panneaux solaires commandés.

- Dire et juger que Monsieur [J] [Z] conservera l'installation des panneaux solaires photovoltaïques qui ont été livrés et posés à leur domicile par la société CIEL ENERGIE (puisque ladite société a

sens qu'un mécanisme tel que celui instauré par la réglementation nationale en cause au principal, d'obligation d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative solaire

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son obligation de délivrance en abandonnant la commercialisation du centre commercial, sans compter les difficultés engendrées par la fermeture du parking en raison d'un risque de chute de panneaux solaires

cadre d'un démarchage à domicile, [E] [G] a passé commande auprès de la SARL Idelec de la fourniture et de l'installation, sur la maison dont il est propriétaire à [Localité 8] (17), d'une centrale solaire