( expense reports, timesheets, contrats ...) pour l'équipe du Président - Coordonner les visites de délégation COMMUNICATION Newsletter mensuelle - Responsable de la production et de la diffusion

et périodiques, magazines, revues, livres, publications", - elle a exploité cette marque pour l'édition du magazine mensuel FEMME, destiné à un lectorat de femmes actives et citadines, dont la diffusion

Il est précisé à l'acte que la parcelle A [Cadastre 12] provient de la division de la parcelle cadastrée A n° [Cadastre 2], que la parcelle A [Cadastre 13] provient de la division de la parcelle A n° [

Novembre 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Décembre 2025 Date de mise à disposition : 21 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte

[S] [H], qui a pour objet la création, la diffusion, la présentation et l'animation d'émissions télévisées.

[J] était sous la subordination du Directeur de la division, dite 'Catégorie', Instrumentation Scientifique, M. [T], et se situait à un niveau N-3.

tribunal : - se déclara compétent pour statuer sur l'ensemble du préjudice allégué, - dit que les sociétés eBay n'avaient pas 'la seule qualité d'hébergeur et ne pouvaient en conséquence bénéficier

constituant le coût maximal de l'insertion ; Attendu qu'il appartient à la juridiction, selon ce qu'énonce l'article 131-35 alinéa 5 du Code pénal, de désigner les publications qui assureront la diffusion

X... formant les lots no 13 et 28 de l'état descriptif de division de l'immeuble dénommé « le Commodore » (bâtiment A) situé ...à la Grande Motte (34).

. la somme de 800 euros au titre du préjudice de jouissance ainsi qu'aux dépens ; Vu l'ordonnance de clôture de l'affaire rendue le 21 janvier 2015 et son renvoi à l'audience du 3 mars 2015 ; DISCUSSION

pharmacienne, a souscrit par acte sous seing privé du 11 mai 2000, un contrat de bail auprès de la société EUROLOCATIQUE, portant sur un matériel d'affichage électronique programmable, permettant la diffusion

[U] a renoncé au bénéfice de division et de discussion. En effet, cette renonciation ressort expressément de la mention manuscrite aposée par M.

tribunal administratif de Dijon d'annuler la décision du 22 juillet 2024 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) de Dijon lui a refusé le bénéfice

et comportait une remise en cause du fonctionnement et de la politique de l'entreprise menée par le chef d'entreprise-et donc de son pouvoir de direction-qui en outre a fait l'objet d'une diffusion et

Office de tourisme du Guillestrois et du Queyras (l'Office de tourisme) a déposé la marque française verbale n°3690909 'queyras' pour désigner les services suivants : - en classe 35 : publicité ; diffusion

de demander le bénéfice de la protection fonctionnelle en application de l'article L. 2123-35 du code général des collectivités territoriales.

tribunal de grande instance de Paris a retenu, s'agissant de l'accord du 28 septembre 1998 instituant la commission d'encours, que la SAS Les Bureaux de l'Epargne ne pouvait légitimement prétendre à bénéficier

E, a demandé, le 27 décembre 2023, le bénéfice de l'asile.

service de coopération commerciale négocié par la société Système U Centrale Nationale et quatre de ses fournisseurs, Nestlé, Danone, Yoplait et Lavazza, le service "TAC" (action de construction et de diffusion

Ils précisent que Monsieur [I] n'a pu céder, comme il en avait l'intention, la société Grand Sud Diffusion qui devait lui apporter une trésorerie de 8.940.000 euros fin décembre 2008.