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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
679336c5cc9763289b725232
23 janvier 2025
Si par la suite, il y a une audience tribunal, je ne souhaite pas témoigner.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe4354955cf78ced592
17 avril 2025
Enfin, le médecin du travail témoigne du fait que M.
Chambre sociale
6309b3eea521cdc5630b7a4d
25 août 2022
En cas de litige relatif à l'application des premier et deuxième alinéas, dès lors que la personne présente des éléments de fait qui permettent de présumer qu'elle a relaté ou témoigné de bonne foi de
Chambre Sociale
69e1c522cdc6046d4788ac65
16 avril 2026
De plus, dans son attestation, il témoigne de l'altercation survenue le jour considéré et indique que depuis 'l'année 2022, il travaille à l'écart de M.
69f4354fcdc6046d472cd5fc
30 avril 2026
Ce dernier témoigne d'une 'altercation entre Mme [F], responsable de secteur, et M.
Pôle 6 - Chambre 11
660cf2687c1ccb0008628e8f
2 avril 2024
[U] a également témoigné de ces faits dans son attestation du 10 février 2021.
5ème Chambre
DCA_22PA04165_20240524
24 mai 2024
Il fait également état de ce " qu'aucun témoignage recueilli parmi les collègues de Mme D dans le cadre de l'enquête judiciaire ne vient corroborer ses allégations " et de ce que le maintien de l'intéressée
Avis
CADA:20236691
14 décembre 2023
Elle précise que les documents tels que les témoignages recueillis dans le cadre d'une enquête administrative, tout comme les lettres de signalement, de plainte ou de dénonciation adressées à une administration
CADA:20160028
4 février 2016
La commission estime qu’eu égard au contexte ayant présidé au déclenchement de l’enquête administrative, la simple anonymisation de ces témoignages ne serait pas de nature à rendre impossible l'identification
1re chambre sociale
6319874951eeae4f1309d1ae
7 septembre 2022
Au soutien de sa demande la salariée produit, outre le témoignage de Mme [I], un listing indiquant pour chaque jour, le temps travaillé et non-rémunéré sans préciser l'heure d'embauche ni l'heure de fin
642fb60acece1704f574751d
6 avril 2023
Ces témoignages ne sont donc pas probants. Le dernier témoignage est insuffisamment précis et ne saurait à lui seul remettre en cause les témoignages produits par le salarié qui sont concordants.
Sociale B salle 3
643e35bc83146e04f531ec14
14 avril 2023
Cette conduite témoigne incontestablement d'une intention de nuire à l'intérêt de notre société.
Pôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357631
16 janvier 2025
[N] [M] n'a commis aucune faute et comme le relève le témoignage de Mme [F], il s'est arrêté à l'intersection de la [Adresse 17], d'où il venait, et de la [Adresse 16].
Chambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0031
24 octobre 2023
En effet, le témoignage de Mme [V] (pièce n° 7 quinquies) mentionne un coup de poing violent donné dans le mur par M.
Ch. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153f
3 décembre 2020
il a été demandé aux salariés de porter une oreillette en surface de vente, ces témoignages émanant de salariés sous la subordination juridique d'une partie, doivent être pris avec précaution.
Pôle 2 - Chambre 1
5fdad7a0c4120a6a401586a0
15 mai 2019
Elle relève que le cabinet invoque de façon répétée le témoignage de M. M... qui met en cause son équilibre psychologique.
Cour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb7
27 juin 2008
Si cette argumentation peut être entendue lorsqu'il s'agit d'un unique témoignage, il est plus délicat d'en tenir compte lorsqu'il se rapporte à autant d'attestations.
6253cd1fbd3db21cbdd9251a
9 juin 2015
Elle ajoute que d'autres salariés ont témoigné d'une façon de travailler et d'un comportement entraînant des tensions dans l'atelier et instaurant un mauvais climat.
4ème Chambre
DCA_23VE00340_20241015
15 octobre 2024
La société Métro se fonde exclusivement sur treize témoignages recueillis par la commission d'enquête, les dix autres témoignages n'ayant pas été produits, pour mettre en cause le comportement de M.
6ème chambre
DCA_22VE02154_20240417
17 avril 2024
de trois agents, même recueillis indirectement ; en tout état de cause, le seul témoignage portant sur l'attitude de M.
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