CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

679336c5cc9763289b725232

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Si par la suite, il y a une audience tribunal, je ne souhaite pas témoigner.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe4354955cf78ced592

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Enfin, le médecin du travail témoigne du fait que M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eea521cdc5630b7a4d

Appel

25 août 2022

25 août 2022

En cas de litige relatif à l'application des premier et deuxième alinéas, dès lors que la personne présente des éléments de fait qui permettent de présumer qu'elle a relaté ou témoigné de bonne foi de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c522cdc6046d4788ac65

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

De plus, dans son attestation, il témoigne de l'altercation survenue le jour considéré et indique que depuis 'l'année 2022, il travaille à l'écart de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4354fcdc6046d472cd5fc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce dernier témoigne d'une 'altercation entre Mme [F], responsable de secteur, et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e8f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] a également témoigné de ces faits dans son attestation du 10 février 2021.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04165_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Il fait également état de ce " qu'aucun témoignage recueilli parmi les collègues de Mme D dans le cadre de l'enquête judiciaire ne vient corroborer ses allégations " et de ce que le maintien de l'intéressée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20236691

Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Elle précise que les documents tels que les témoignages recueillis dans le cadre d'une enquête administrative, tout comme les lettres de signalement, de plainte ou de dénonciation adressées à une administration

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160028

Appel

4 février 2016

4 février 2016

La commission estime qu’eu égard au contexte ayant présidé au déclenchement de l’enquête administrative, la simple anonymisation de ces témoignages ne serait pas de nature à rendre impossible l'identification

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874951eeae4f1309d1ae

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Au soutien de sa demande la salariée produit, outre le témoignage de Mme [I], un listing indiquant pour chaque jour, le temps travaillé et non-rémunéré sans préciser l'heure d'embauche ni l'heure de fin

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb60acece1704f574751d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ces témoignages ne sont donc pas probants. Le dernier témoignage est insuffisamment précis et ne saurait à lui seul remettre en cause les témoignages produits par le salarié qui sont concordants.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bc83146e04f531ec14

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Cette conduite témoigne incontestablement d'une intention de nuire à l'intérêt de notre société.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb7357631

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[N] [M] n'a commis aucune faute et comme le relève le témoignage de Mme [F], il s'est arrêté à l'intersection de la [Adresse 17], d'où il venait, et de la [Adresse 16].

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c87ffc2c8318ee0031

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

En effet, le témoignage de Mme [V] (pièce n° 7 quinquies) mentionne un coup de poing violent donné dans le mur par M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153f

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

il a été demandé aux salariés de porter une oreillette en surface de vente, ces témoignages émanant de salariés sous la subordination juridique d'une partie, doivent être pris avec précaution.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdad7a0c4120a6a401586a0

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Elle relève que le cabinet invoque de façon répétée le témoignage de M. M... qui met en cause son équilibre psychologique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb7

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Si cette argumentation peut être entendue lorsqu'il s'agit d'un unique témoignage, il est plus délicat d'en tenir compte lorsqu'il se rapporte à autant d'attestations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251a

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Elle ajoute que d'autres salariés ont témoigné d'une façon de travailler et d'un comportement entraînant des tensions dans l'atelier et instaurant un mauvais climat.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00340_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La société Métro se fonde exclusivement sur treize témoignages recueillis par la commission d'enquête, les dix autres témoignages n'ayant pas été produits, pour mettre en cause le comportement de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02154_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

de trois agents, même recueillis indirectement ; en tout état de cause, le seul témoignage portant sur l'attitude de M.

Source officielle

Page 46 sur 1254

← PrécédentSuivant →